Qualitionnaire, un projet collaboratif hébergé par AQTE sprl (BE0448550665).
|
|
- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- 9. "matériaux":
- toutes les matières utilisées au cours du cycle de vie d'un produit consommateur d'énergie;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- « Matériaux» :
- substance de base unique ou dispersion uniforme de substances telles que le métal, la pierre, le bois, le béton, la laine minérale avec liant en dispersion uniforme, les polymères.
|
|
| Législation française |
| Normes |
- Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités
|
|
|
- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- 14) «approbation européenne de matériaux»
- un document technique définissant les caractéristiques des matériaux destinés à une utilisation répétée pour la fabrication d’équipements sous pression, qui ne sont pas régis par une norme harmonisée;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
matériau actif
|
|
- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- a) «matériaux et objets actifs»,
- les matériaux et objets destinés à prolonger la durée de conservation ou à maintenir ou améliorer l’état de denrées alimentaires emballées; ils sont conçus de façon à comprendre délibérément des constituants qui libèrent ou absorbent des substances dans les denrées alimentaires emballées ou dans l’environnement des denrées alimentaires;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- 2. De plus, on entend par:
- a) "matériaux et objets actifs destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires" (ci-après dénommés "matériaux et objets actifs"),
- les matériaux et objets destinés à prolonger la durée de conservation ou à maintenir ou améliorer l'état de denrées alimentaires emballées. Ils sont conçus de façon à incorporer délibérément des constituants qui libèrent ou absorbent des substances dans les denrées alimentaires emballées ou dans l'environnement des denrées alimentaires;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
matériau actif libérateur
|
|
- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- e) «matériaux et objets actifs libérateurs»,
- les matériaux et objets actifs qui sont conçus de façon à comprendre délibérément des constituants qui libèrent des substances dans ou sur les denrées alimentaires emballées ou l’environnement des denrées alimentaires;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
matériau au contact des aliments
|
|
- Matériaux au contact des aliments
- Matériaux et objets (conditionnements, matériels et ustensiles de cuisine, ...) qui sont destinés à être mis en contact ou sont en contact, conformément à leur destination, avec des denrées alimentaires. Ils doivent répondre aux dispositions du décret 92-6631 du 8 juillet 1992 en matière d'inertie et de composition (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999).
|
|
| Législation française |
matériau d'emballage
|
|
- Aux fins du présent Code, les termes ci-après ont la signification suivante:
- 2.13 Matériau d'emballage
- tout récipient tel que boîte, bouteille, carton, caisse, casier et sac ou encore tout matériau d'enrobage tel que feuille, pellicule, métal, papier, papier paraffiné et tissu.
|
|
|
| Codex Alimentarius |
|
|
- 2. Aux fins du présent code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
- 2.15 Matériaux d'emballage:
- tous récipients tels que boîtes à conserve, bouteilles, cartons, casiers, caisses et sacs ou matériaux d'emballage et de protection tels que feuilles métalliques, pellicules plastiques, métal, papier, papier paraffiné et tissu.
|
|
|
| Codex Alimentarius |
|
|
- 2.1 Aux fins du présent code, les termes ci-après ont la signification suivante:
- 2.1.9 Matériaux d'emballage
- tout récipient tel que bidon, bouteille, carton, caisse, casier ou encore matériaux d'enrobage tels que feuille, pellicule, métal, papier, papier paraffiné et tissu.
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- Outre les définitions établies à l'article 2 du RCE/834/2007 et à l'article 2 du RCE/889/2008, aux fins du présent guide, on entend par :
- e) "matériaux d'emballage"
- films, maquettes, emballages, étiquettes, etc. destinés à l'identification des denrées alimentaires.
|
|
| Législation française |
matériau d’emballage en bois
|
|
- matériau d’emballage en bois
- Bois ou produit en bois (excepté les produits en papier) utilisés pour soutenir, protéger ou contenir une marchandise (y compris bois de calage) [NIMP n° 15, 2002]
|
|
| International Plant Protection Convention (IPPC) |
matériau d'excavation
|
|
- Matériaux d'excavation
- Il s'agit de déblais non pollués provenant des travaux d'excavation et qui peuvent être valorisés sans restriction. Les matériaux d'excavation pollués doivent être traités et stockés conformément à l'OTD.
|
|
|
| Législation suisse |
matériau de base
|
|
- 1. Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans les règlements (CE) no 178/2002 et (CE) no 1829/2003 s’appliquent.
- 2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:
- j) on entend par "matériau de base"
- une matière d’origine végétale, animale, microbiologique ou minérale à partir de laquelle sont produits des arômes ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes; il peut s’agir:
- i) de denrées alimentaires;
- ou
- ii) de matériaux de base non alimentaires;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
matériau de construction
|
|
- Matériau de construction (minier)
- Pierre, gravier ou sable extrait du sous-sol à des fins de construction de routes, d’habitations ou d’édifices commerciaux ou industriels.
|
|
| Législation canadienne |
|
|
- 1.28. Matériau de référence:
- matériau dont une ou plusieurs propriétés ont été confirmées à l'aide d'une méthode validée, et qui peut donc être utilisé pour étalonner un appareil ou vérifier une méthode de mesure.
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
.
matériau de référence (MR) et matériau de référence certifié (MRC)
|
|
- Matériau de référence (MR)
- Matériau dont une ou plusieurs propriétés sont suffisamment bien définies pour permettre de l'utiliser pour évaluer une méthode de mesure. Les MR sont préparés en utilisant une solution mère différente (autre lot) de celle utilisée pour la préparation des solutions d'étalonnage ou proviennent d'échantillons réels analysés plusieurs fois. Les MR doivent être traçables et validés périodiquement par rapport à des matériaux de référence certifiés (MRC) de même nature ou à un matériau provenant d'une évaluation de performance par un organisme reconnu.
- Matériau de référence certifié (MRC)
- Matériau dont les valeurs des propriétés sont certifiées par une procédure techniquement valide, lequel matériau est délivré par un organisme de certification et accompagné d'un certificat.
|
|
| Législation canadienne |
|
|
- Matériau de référence
- Matériau suffisamment homogène et stable en ce qui concerne des propriétés spécifiées, qui a été préparé pour être adapté à son utilisation prévue pour un mesurage ou pour l'examen de propriétés qualitatives. (VIM 3, ISO 18113)
- EXEMPLE 1 : Exemples de matériaux de référence supports de grandeurs :
- sérum humain sans valeur assignée à la concentration de cholestérol intrinsèque, utilisé seulement pour le contrôle de la fidélité de mesure ;
- EXEMPLE 2 : Exemples de matériaux de référence supports de propriétés qualitatives :
- ADN contenant une séquence spécifiée de nucléotides ;
- urine contenant de la 19-androstènedione
-
- parfois appelé : MR
|
|
| Par autorisation de publication reçue le 13 juillet 2011, de M. Laurent ROULLOT, responsable communication du Cofrac |
| Pour tous les documents du Cofrac, la version électronique fait foi |
|
| Comité Français d'Accréditation (COFRAC) |
|
|
- Matériau de référence certifié
- Matériau de référence, accompagné d'une documentation délivrée par un organisme faisant autorité et fournissant une ou plusieurs valeurs de propriétés spécifiées avec les incertitudes et les traçabilités associées, en utilisant des procédures valables (VIM 3)
- EXEMPLE : Sérum humain dont la valeur assignée à la concentration de cholestérol et l'incertitude de mesure associée sont indiquées dans un certificat et qui sert d'étalon dans un étalonnage ou de matériau de contrôle de la justesse de mesure.
-
- parfois appelé : MRC
|
|
| Par autorisation de publication reçue le 13 juillet 2011, de M. Laurent ROULLOT, responsable communication du Cofrac |
| Pour tous les documents du Cofrac, la version électronique fait foi |
|
| Comité Français d'Accréditation (COFRAC) |
|
|
- 1.7. Matériau de référence certifié (MRC):
- matériau auquel une teneur spécifiée en analyte a été assignée.
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- MRC :
- Matériau de Référence Certifié
|
|
| Par autorisation de publication reçue le 13 juillet 2011, de M. Laurent ROULLOT, responsable communication du Cofrac |
| Pour tous les documents du Cofrac, la version électronique fait foi |
|
| Comité Français d'Accréditation (COFRAC) |
|
|
- 1.13. Matériau échantillon supplémenté:
- échantillon enrichi d'une quantité connue d'analyte à détecter
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
.
matériau en bois transformé
|
|
- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 1. «matériaux et objets en matière plastique»,
- a) les matériaux et objets visés à l’article 2, paragraphe 1, points a), b) et c), ainsi que,
- b) les couches en matière plastique visées à l’article 2, paragraphe 1, points d) et e);
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 4. «matériaux et objets en matière plastique multicouches»,
- les matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches de matière plastique;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 5. «matériaux et objets multimatériaux multicouches»,
- les matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches de matériaux de nature différente, dont au moins une couche en matière plastique;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
|
|
- On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste.
- ML13 « Matériaux fibreux ou filamenteux »
- Comprend :
- a) Les monofilaments continus ;
- b) Les torons et les nappes continues ;
- c) Les bandes, tissus, nattes irrégulières et tresses ;
- d) Les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées ;
- e) Les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs ;
- f) La pulpe de polyamide aromatique.
|
|
| Législation française |
- ↑ Note 1. Les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
- ↑ Note 2. Les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés « entre guillemets ». Les mots et termes placés « entre apostrophes » sont définis dans une note technique relative à l'article concerné. Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire).
|
|
- Il est rétabli, au sein de la section 10 du chapitre III du titre IV du livre V, une sous-section 1 ainsi rédigée :
- « Sous-section 1
- « Dispositions relatives à la limitation de l’utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
- « Paragraphe 2 - Définitions
- Pour l’application de la présente sous-section, on entend par :
- «19°Matériau homogène
- soit un matériau dont la composition est parfaitement uniforme, soit un matériau constitué d’une combinaison de matériaux, qui ne peut être divisé ou séparé en différents matériaux, au moyen d’actions mécaniques, telles que le dévissage, le coupage, le broyage, le meulage et les procédés abrasifs ;
|
|
| Législation française |
matériau inerte
|
|
- Matériaux inertes
- Sont considérés comme matériaux inertes les déchets constitués pour au moins 95% du poids de minéraux tels que les silicates, carbonates ou aluminates (OTD, annexe 1). Leur teneur en substances polluantes, telles que les métaux lourds, doit être inférieure aux valeurs limites imposées par la législation et les directives de l'OFFEFP.
|
|
|
| Législation suisse |
matériau intelligent
|
|
- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- b) «matériaux et objets intelligents»,
- les matériaux et objets qui contrôlent l’état des denrées alimentaires emballées ou l’environnement des denrées alimentaires;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
matériau intelligent destiné à entrer en contact avec des denrées alimentaires
|
|
- 2. De plus, on entend par:
- b) "matériaux et objets intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires" (ci-après dénommés "matériaux et objets intelligents"),
- les matériaux et objets qui contrôlent l'état des denrées alimentaires emballées ou l'environnement des denrées alimentaires;
|
|
| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
|
| Union européenne |
matériau sec
|
|
- Matériaux secs
- Résidus broyés ou déchiquetés qui ne sont pas susceptibles de fermenter et qui ne contiennent pas de déchets dangereux (bois tronçonné, gravats et plâtras, pièces de béton et de maçonnerie, morceaux de pavage, etc.).
|
|
| Législation canadienne |
|
|
- Performance de matériaux Q1, Q2
- Coefficients minorateurs de la qualité des matériaux que l’on prend en compte en urbain pour tenir compte des difficultés du chantier.
|
|
| Législation française |
| Normes |
- NBN EN 13445-1:2009 - Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1 : Généralités
- 3 Termes et définitions
|
