Maximal

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Union européenne
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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 19/10/2018 (89560)

Maximal

charge maximale en entrée du système de traitement

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Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire
Le glossaire proposé dans ce site recense les principaux termes et concepts réglementaires utilisés en assainissement communal. Vous pouvez accèder à des définitions plus précises des données de l'assainissement sur le site internet du Service d'Administration National des Données et Référentiels de l'Eau (http://sandre.eaufrance.fr).
Charge maximale en entrée du système de traitement
Il s'agit de la moyenne des charges journalières de DBO5 admises par la station au cours de la "semaine la plus chargée" de l'année.

Législation française

charge quotidienne maximale totale (CQMT)

concentration sanguine (plasmatique/sérique) maximale

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RÈGLEMENT (UE) N°260/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n°440/2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ANNEXE - 7) TOXICOCINÉTIQUE - Appendice - Définitions
Concentration sanguine (plasmatique/sérique) maximale :
concentration maximale (pic de concentration) dans le sang (plasma/sérum) après l’administration (voir aussi “Cmax”).

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

contenance maximale

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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions
Dans cette directive, on entend par:
contenance maximale,
volume intérieur maximal des récipients ou des emballages, y compris les grands emballages et les GRV, exprimé en m3 ou litres

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

débit expiratoire maximal (DEM)

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Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique
DEM (Débit expiratoire maximal)
Débit instantané mesuré après expiration d'un pourcentage de la capacité vitale. On utilise DEM 25 %, DEM 50 %, DEM 75 % et DEM 25-75 %. Le DEM (25-75) ou DEMM correspond au débit expiratoire maximal médian calculé entre 25 et 75 % de la capacité vitale.

Législation canadienne

fixation des teneurs maximales

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Contaminants physico-chimiques des aliments Glossaire
La fixation des teneurs maximales
Les teneurs maximales sont fixées sur des denrées alimentaires qui contribuent fortement à l’exposition du consommateur, pour la diminuer le plus possible : soit les denrées les plus contaminées, soit les denrées les plus consommées (même si elles peuvent être moins contaminées), soit les deux.
Grâce au respect des teneurs maximales, les denrées trop contaminées sont retirées du marché. Si elles étaient consommées, le risque de surexposition du consommateur serait augmenté et entraînerait, potentiellement, un dépassement des doses de sécurité (DJA par exemple).
Les teneurs sont fixées en prenant en compte le niveau le plus bas que l’on puisse atteindre en respectant les bonnes pratiques de production et/ou de transformation (link to principe ALARA).
Ainsi, l’établissement d’une teneur maximale prend à la fois en compte des données toxicologiques et des données socio-économiques et environnementales

Législation française

incertitude maximale de localisation

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GUIDE D’APPLICATION DE LA REGLEMENTATION relative aux travaux à proximité des réseaux, Fascicule 3 FORMULAIRES ET AUTRES DOCUMENTS PRATIQUES, Version 1 ANNEXE A. TERMES ET DÉFINITIONS (COMMUNS AUX FASCICULES 1, 2 ET 3)

Pour les besoins du présent guide d’application de la règlementation (fascicules 1 et 2), les termes et définitions suivants s'appliquent.

incertitude maximale de localisation
seuil à ne pas dépasser par les mesures d'écart de position dans les trois dimensions ; l’incertitude maximale de localisation est par défaut celle de la classe de précision de l’ouvrage ou du tronçon d’ouvrage correspondant ; toutefois une valeur plus faible peut être utilisée si elle est garantie par des résultats de mesures effectuées par un prestataire certifié ou sous la responsabilité directe de l’exploitant

Législation française


SmallUK-i.png limite maximale de résidu (LMR)->maximum residue limit (MRL)

limite maximale de résidu (LMR)

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Règlement (CE) No 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 070 du 16/03/2005 p. 0001 - 0016) Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le règlement (CE) no 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.
2. Les définitions suivantes s'appliquent également. Ainsi, on entend par:
d) "limite maximale applicable aux résidus" (LMR):
une concentration maximale du résidu d'un pesticide autorisée dans ou sur des denrées alimentaires ou aliments pour animaux, fixée conformément au présent règlement, sur la base des BPA et de l'exposition la plus faible possible permettant de protéger tous les consommateurs vulnérables;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Comités de la Chambre des communes GLOSSAIRE
Limite maximale de résidu (LMR) (maximum residue limit (MRL))
Quantité de pesticides qui peut sans danger demeurer sur ou dans une denrée alimentaire sans qu'il n'y ait de danger pour le consommateur.

Législation canadienne
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Manuel d'inspection des établissements de miel LISTE D'ACRONYMES
LMR
Limite maximale de résidus

Législation canadienne
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Cellule d'Orientation Régionale pour la Protection des Eaux contre les Pesticides, Région Bretagne Glossaire
Limite maximale de résidus (LMR)
Concentration maximale en résidus de produit phytoharmaceutique, officiellement fixée, tolérée dans une denrée alimentaire en l’état ou transformée destinée à l’homme ou aux animaux. la LMR est généralement exprimée en milligramme par kilogramme, et assortie d’un délai d’emploi avant récolte (DAR).

Législation française


Limite maximale de résidu du Codex (LMRP) pour les pesticides

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MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS AUX FINS DU CODEX ALIMENTARIUS
Aux fins du Codex Alimentarius:
On entend par limite maximale Codex pour les résidus de pesticides (LMRP),
la concentration maximale du résidu d'un pesticide (exprimée en mg/kg) que la Commission du Codex Alimentarius recommande d'autoriser officiellement dans ou sur des produits alimentaires ou des aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données concernant les BPA, et les aliments obtenus à partir des produits qui répondent aux LMR applicables sont réputés acceptables sur le plan toxicologique.
Les LMR Codex, qui sont en premier lieu destinées à être appliquées dans le commerce international, sont obtenues à partir d'estimations effectuées par la JMPR après avoir:
  • (a) effectué une évaluation toxicologique du pesticide ;
  • (b) examiné les données concernant les résidus provenant d'essais et d'applications contrôlés, y compris celles qui correspondent aux bonnes pratiques agricoles nationales. Des données issues d'essais contrôlés conduits en utilisant la dose la plus élevée homologuée, autorisée ou recommandée dans le pays sont prises en considération dans cet examen. Pour englober les variations des besoins des pays en matière de lutte contre les ravageurs, les LMR Codex prennent en considération les concentrations les plus élevées auxquelles ont donné lieu de tels essais contrôlés et qui sont considérées comme représentant des pratiques efficaces de lutte contre les ravageurs.
L'examen des diverses estimations de l'ingestion de résidus dans le régime alimentaire et les dosages effectués au niveau national et international comparés avec la DJA doivent indiquer que les denrées alimentaires conformes aux LMR Codex sont sans danger pour la consommation humaine.

Codex Alimentarius
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BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 Lexique et abréviations
Limite maximale de résidu du Codex (LMRP) pour les pesticides
Concentration maximale de résidu d’un pesticide (exprimé en mg/kg) recommandée par la Commission du Codex Alimentarius comme légalement permise dans ou sur les produits alimentaires et les aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données d’une bonne pratique agricole (BPA) et les aliments dérivés de produits conformes aux LMR respectives sont supposés être acceptables au niveau toxicologique.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

limite maximale de résidus pour les médicaments vétérinaires (LMRMV)

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
10. Limite maximale de résidus pour les médicaments vétérinaires (LMRMV):
Concentration maximale de résidu résultant de l'emploi d'un médicament vétérinaire (exprimé en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais) et recommandée par la Commission du Codex alimentarius comme légalement permise ou estimée acceptable dans ou sur un aliment (Voir note 1). Cette limite est basée sur le type et la quantité de résidu que l'on juge sans danger toxicologique pour la santé humaine tel qu'il est exprimé par la Dose journalière admissible (DJA), ou sur la base d'une DJA temporaire utilisant un facteur supplémentaire de sécurité. Elle tient également compte d'autres risques de santé publique pertinents ainsi que de certains aspects technologiques alimentaires.
Lors de l'établissement d'une LMR, on tient également compte des résidus se produisant dans les aliments d'origine végétale et/ou dans l'environnement. De plus, la LMR est susceptible d'être réduite pour respecter les bonnes pratiques d'utilisation de médicaments vétérinaires, dans la mesure où des méthodes d'analyse pratiques sont disponibles.

Codex Alimentarius

Références utiles



niveau maximal

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Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes, et abrogeant la directive 2001/37/CE Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

22) «niveau maximal» ou «niveau d’émission maximal»,
la teneur ou l’émission maximale, y compris égale à zéro, d’une substance présente dans un produit du tabac, mesurée en milligrammes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

niveau d'émission maximal

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Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes, et abrogeant la directive 2001/37/CE Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

22) «niveau maximal» ou «niveau d’émission maximal»,
la teneur ou l’émission maximale, y compris égale à zéro, d’une substance présente dans un produit du tabac, mesurée en milligrammes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

pression maximale admissible PS

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DIRECTIVE 2014/68/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
8) «pression maximale admissible PS»
la pression maximale pour laquelle l’équipement est conçu, spécifiée par le fabricant, et définie à un emplacement spécifié par ce dernier, à savoir soit l’emplacement où sont connectés les organes de protection ou de sûreté, soit la partie supérieure de l’équipement ou, si cela n’est pas approprié, tout autre emplacement spécifié;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Normes
  • NBN EN 13445-1:2009 - Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1 : Généralités
3 Termes et définitions
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire by AQTE sprl

équipement sous pression

température minimale/maximale admissible TS

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DIRECTIVE 2014/68/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
9) «température minimale/maximale admissible TS»
les températures minimale et maximale pour lesquelles l’équipement est conçu, spécifiées par le fabricant;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Normes
  • NBN EN 13445-1:2009 - Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1 : Généralités
3 Termes et définitions
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire by AQTE sprl

équipement sous pression