Menace

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Menace - Substantif féminin singulier

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

SmallUK.png menace->threat

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Guide de la cybersécurité pour les pays en développement, Edition 2007 Annexe A – Glossaire des principaux termes de sécurité
Menace (threat)
Signe, indice qui laisse prévoir un danger. Action ou événement susceptible de se produire, de se transformer en agression contre un environnement ou des ressources et de porter préjudice à leur sécurité.

International Telecommunication Union (ITU)
Ca.png
Un cadre de sécurité civile pour le Canada Glossaire
Menace
Situation dans laquelle il y présence d'un aléa et d'une exposition à celui-ci. Les menaces peuvent être d'origine naturelle ou anthropique, et être accidentelles ou intentionnelles.

Législation canadienne

  1. Ce glossaire est fourni à titre de référence et n'a pas pour objectif de modifier les définitions existantes dans les diverses lois fédérales, provinciales et territoriales en vigueur.

Menace à la santé

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La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence Glossaire

Les termes définis dans le glossaire sont marqués d’une « * » lorsqu’ils apparaissent dans la définition d’un autre terme du glossaire ou pour la première fois dans le texte.

Menace à la santé
Présence au sein de la population d'un agent* biologique, chimique ou physique susceptible de causer une épidémie si la présence de cet agent n'est pas contrôlée selon la Loi sur la santé publique (LSP). En général, elle concorde avec un risque* important pour la santé.

Législation canadienne

  1. Loi sur la santé publique, 2001, RLRQ, c. S-2.2, art.2.

Menace aérienne non militaire

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Décret n° 2018-740 du 22 août 2018 portant publication de l’accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique, le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense aérienne contre les menaces aériennes non militaires, signé à Bruxelles le 16 février 2017 (NOR : EAEJ1822033D) Article 1er définitions
2. La « menace aérienne non militaire » est définie, dans le cadre du présent accord,
comme une menace émanant d’un aéronef civil avec ou sans pilote à bord suspecté d’être victime d’une prise de contrôle hostile ou d’être utilisé à des fins hostiles.

Législation française

Menace appréhendée

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La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence Glossaire

Les termes définis dans le glossaire sont marqués d’une « * » lorsqu’ils apparaissent dans la définition d’un autre terme du glossaire ou pour la première fois dans le texte.

Menace appréhendée
Risque potentiel* répondant aux caractéristiques spécifiques d’une menace*

Législation canadienne

  1. Le qualificatif « appréhendée » pour la menace est cohérent avec la terminologie de la Loi sur la santé publique, alors que le qualificatif « potentiel » pour risque est harmonisé avec la terminologie du cadre de 2003.

Forces, Faiblesses, Possibilités, Menaces (FFPM)

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Manuel relatif à l'autosuffisance : Glossaire et abréviations Abréviations
FFPM
Forces, Faiblesses, Possibilités, Menaces

Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

SWOT

Menace de détérioration grave

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Règlement (UE) n o 19/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 portant mise en oeuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part CHAPITRE I DISPOSITIONS DE SAUVEGARDE, Article premier Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
g) «menace de détérioration grave»,
l'imminence manifeste de perturbations importantes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Menace de préjudice grave

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Règlement (UE) n o 19/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 portant mise en oeuvre de la clause de sauvegarde bilatérale et du mécanisme de stabilisation pour les bananes prévus par l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part CHAPITRE I DISPOSITIONS DE SAUVEGARDE, Article premier Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
e) «menace de préjudice grave»,
l'imminence manifeste d'un préjudice grave;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Menace de violences -

Fr.png
Lexique des termes utilisés par l'OND
Menaces de violences
Il s’agit de l’une des quatre catégories d’infractions formant l’indicateur des atteintes volontaires à l’intégrité physique. Elle est constituée des index de la nomenclature de l’état 4001 qui correspondent à des menaces de violences. Ce sont les index : Menaces ou chantages pour extorsion de fonds et Menaces ou chantages dans un autre but.

Législation française

Menace grave pour la santé publique

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RÈGLEMENT (UE) 2017/745 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux Article 2 - Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
66) «menace grave pour la santé publique»,
un événement susceptible d'entraîner un risque imminent de mort, de grave détérioration de l'état de santé ou de maladie grave pouvant nécessiter une mesure corrective rapide, et susceptible d'entraîner une morbidité ou une mortalité importante chez l'homme ou qui présente un caractère inhabituel ou imprévu au lieu et au moment considérés;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Menace imminente de dommage -

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Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (Journal officiel n° L 143 du 30/04/2004 p. 0056 - 0075) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
9. "menace imminente de dommage":
une probabilité suffisante de survenance d'un dommage environnemental dans un avenir proche;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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3 AOUT 2007. - Arrêté royal concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux lors de la mise sur le marché d'organismes génétiquement modifiés ou de produits en contenant. CHAPITRE II. - Définitions
Art. 2. Aux fins de cet arrêté, on entend par :
13° "menace imminente d'un dommage" :
une probabilité suffisante de survenance d'un dommage environnemental dans un avenir proche;

Législation belge

Menace pour la santé publique -

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Règlement (CE) n° 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen - Journal officiel n° L 105 du 13/04/2006 p. 0001 - 0032) Article 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
19) "menace pour la santé publique",
toute maladie à potentiel épidémique telle que définie par le règlement sanitaire international de l'Organisation mondiale de la santé et les autres maladies infectieuses ou parasitaires contagieuses pour autant qu'elles fassent l'objet de dispositions de protection à l'égard des ressortissants des États membres.''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Menace réelle

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La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence Glossaire

Les termes définis dans le glossaire sont marqués d’une « * » lorsqu’ils apparaissent dans la définition d’un autre terme du glossaire ou pour la première fois dans le texte.

Menace réelle
Risque avéré* répondant aux caractéristiques spécifiques d’une menace*

Législation canadienne

  1. Le qualificatif « réelle » pour la menace est cohérent avec la terminologie de la Loi sur la santé publique, alors que le qualificatif « avéré » pour risque est harmonisé avec la terminologie du cadre de 2003.

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Programme de réduction de la menace par la coopération (PRMC)

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Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI) - Programme de partenariat mondial Glossaire
Programme de réduction de la menace par la coopération (PRMC - en anglais seulement) :
Programme du DOD (Department of Defense) des États-Unis mis sur pied en 1992 par le Congrès américain, et commandité principalement par les sénateurs Sam Nunn et Richard Lugar. Ce programme demeure le plus important et le plus diversifié de tous les programmes américains ayant pour but de réduire la menace causée par les armes de destruction massive de l'ancienne Union soviétique. Le programme vise essentiellement à (1) détruire les véhicules de lancement d'armes nucléaires, les lance-missiles (comme les puits de lancement et les sous-marins) et des installations connexes; (2) à rendre sûres les armes nucléaires de l'ancienne Union soviétique et leurs composantes, et (3) à détruire les armes chimiques russes. Le terme est parfois employé comme un générique et fait allusion à tous les programmes de non-prolifération américains de l'ancienne Union soviétique, y compris ceux mis en oeuvre par les ministères de l'énergie et du commerce, et les départements d'état des États-Unis.

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