Mer

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Mer - Substantif féminin singulier - {{{3}}}

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Milieu marin

mer Méditerranée

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RÈGLEMENT (UE) 2019/1154 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 20 juin 2019 relatif à un programme pluriannuel de rétablissement du stock d'espadon de la Méditerranée et modifiant le règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil et le règlement (UE) 2017/2107 du Parlement européen et du Conseil Article 5 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

4) «mer Méditerranée»
les eaux maritimes de la Méditerranée à l'est du méridien 5° 36′ ouest;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Mer

Dernière modification : RiskManager - 27/04/2021 (183332)

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Basse mer -

Fichier:SmallUK-i.png Low water

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Environnement Canada - Centre Saint-Laurent Glossaire
BASSE MER (Low water)
Niveau le plus bas atteint par la surface de la mer au cours d’un cycle de la marée.

Législation canadienne

  1. (Dictionnaire de l’Océan. Conseil international de la langue française, Paris, 1989.)

Basse mer inférieure, grande marée (BMIGM) -

Fichier:SmallUK-i.png Lower low water large tide

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Environnement Canada - Centre Saint-Laurent Glossaire
BASSE MER INFÉRIEURE, GRANDE MARÉE (BMIGM) (Lower low water large tide)
Moyenne des plus basses des basses mers, une de chacune des 19 années de prédictions.

Législation canadienne

  1. (Glossaire de la page Marées, courants et niveaux d’eau du site Internet de Pêches et Océans Canada.)

Basse mer inférieure, marée moyenne (BMIMM) -

Fichier:SmallUK-i.png Lower low water mean tide

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Environnement Canada - Centre Saint-Laurent Glossaire
BASSE MER INFÉRIEURE, MARÉE MOYENNE (BMIMM) (Lower low water mean tide)
Moyenne de toutes les basses mers inférieures pendant 19 années de predictions.

Législation canadienne

  1. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : aucun texte n’a été fourni pour les références nommées GlossairePageMarée

Code de l'OMI pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents de mer

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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

21° " le Code de l'OMI pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents de mer "
le Code pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents de mer, approuvé par l'OMI par la Résolution A.849(20) du 27 novembre 1997;

Législation belge

Code de l'OMI de normes internationales et pratiques recommandées applicables à une enquête de sécurité sur un accident de mer ou un incident de mer

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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

22° " le Code de l'OMI de normes internationales et pratiques recommandées applicables à une enquête de sécurité sur un accident de mer ou un incident de mer "
le Code de normes internationales et pratiques recommandées applicables à une enquête de sécurité sur un accident de mer ou un incident de mer, approuvé par l'OMI par la Résolution MSC.255(84) du 16 mai 2008;

Législation belge

Conseil International pour l'Exploration de la Mer (CIEM)

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Rapport spécial n ° 12/2011 «Les mesures prises par l’UE ont-elles contribué à l’adaptation de la capacité des flottes de pêche aux possibilités de pêche existantes?» ACRONYMES
CIEM
Conseil international pour l’exploration de la mer

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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GLOSSAIRE DE LA POLITIQUE COMMUNE DE LA PÊCHE (PCP), Série Pêche, FISH 105 FR (PE 168.627) - Octobre 1999 I. LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONSERVATION DES RESSOURCES
Conseil International pour l'Exploration de la Mer (CIEM)
Le Conseil International pour l'Exploration de la Mer est la plus ancienne organisation intergouvernementale ayant pour objet les sciences marines et les sciences de la pêche. Depuis sa formation, en 1902 à Copenhague, le CIEM constitue un forum scientifique pour la coordination de la recherche marine menée par les scientifiques au sein de ses pays membres. Le CIEM compte à présent 19 pays membres venant des deux côtés de l'Atlantique et comprenant la plupart des États côtiers en Europe.
Afin d'aider la Commission européenne à établir ses propositions, le CIEM collecte des informations sur l'état des stocks et rend un avis sur les niveaux de captures jugés souhaitables. À cette fin, il existe au sein du CIEM divers groupes de travail spécialisés, chargés d'évaluer l'état et la tendance des principales espèces commerciales de l'Atlantique du Nord-Est, en particulier, l' Advisory Committee for Fisheries Management (ACFM) chargé de formuler des avis de gestion sur la base des conclusions rendues par les scientifiques des 19 pays membres du CIEM.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Fr.png
Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire Glossaire alphabétique
CIEM
Conseil International pour l’exploration de la mer ;

Législation française

Directives de l'OMI sur le traitement équitable des gens de mer en cas d'accident de mer

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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

23° " les Directives de l'OMI sur le traitement équitable des gens de mer en cas d'accident de mer "
les Directives sur le traitement équitable des gens de mer en cas d'accident de mer, approuvées par l'OMI par la Résolution LEG.3(91) du 27 avril 2006;

Législation belge

Drague de mer

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26 AVRIL 2009. - Arrêté royal pris en exécution de l'article 37ter de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité sociale des travailleurs salariés et abrogeant l'arrêté royal du 16 mai 2001 comportant dispense de certaines cotisations des travailleurs au profit des entreprises relevant du secteur du dragage
Article 1er. § 1er. Le présent arrêté est applicable aux employeurs qui appartiennent au secteur du dragage et à leurs travailleurs.
§ 2. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
Dragues de mer
les dragues de mer automotrices immatriculées dans un Etat membre de l'Espace économique européen, qui sont équipées pour le transport d'un chargement en mer, pour lequel une lettre de mer est produite et dont 50 % au moins des activités opérationnelles constituent des transports maritimes en mer.

Législation belge

Eau de mer propre -

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Purification des coquillages bivalves: aspects fondamentaux et pratiques, Lee, R., Lovatelli, A, Ababouch, L., FAO Document technique sur les pêches. No. 511. Rome, FAO. 2010. 155p. GLossaire
Eau de mer propre
Eau de mer provenant de toute source sans contamination microbiologique, substances nuisibles et/ou de plancton toxique en quantités susceptibles d’avoir une incidence néfaste sur la qualité sanitaire des poissons, des coquillages et de leurs produits (Code d’usages du Codex Alimentarius).

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Code d'Usages International Recommendé pour le Poisson Fumé (CAC/RCP 25-1979) (2 DEFINITIONS)
Aux fins du présent code, on entend par:
"eau de mer propre"
une eau de mer satisfaisant aux mêmes normes microbiologiques que l'eau potable et exempte de substances indésirables;

Codex Alimentarius
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Rectificatif au règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires (JO L 139 du 30.4.2004, Journal officiel n° L 226 du 25/06/2004 p. 0003 - 0021) (Article 2 Definitions)
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
h) "eau de mer propre":
l'eau de mer ou saumâtre naturelle, artificielle ou purifiée ne contenant pas de micro-organismes, de substances nocives ou de plancton marin toxique en quantités susceptibles d'avoir une incidence directe ou indirecte sur la qualité sanitaire des denrées alimentaires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
17) eau de mer propre
l'eau de mer ou l'eau saumâtre ne présentant pas de contamination microbiologique, de substances nocives et/ou de plancton marin toxique en quantités susceptibles d'avoir une incidence sur la qualité sanitaire des produits de la pêche, à utiliser dans les condition fixées par la présente directive;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE.png
Directive 91/492/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants (Journal officiel n° L 268 du 24/09/1991 p. 0001 - 0014) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) eau de mer propre:
l'eau de mer ou l'eau saumâtre, à utiliser dans les conditions énoncées dans la présente directive, exempte de contamination microbiologique et de composés toxiques ou nocifs d'origine naturelle ou rejetés dans l'environnement, tels que ceux mentionnés à l'annexe de la directive 79/923/CEE, en quantités susceptibles d'avoir une incidence néfaste sur la qualité sanitaire des mollusques bivalves ou d'en détériorer le goût;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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ARRETE INTERMINISTERIEL N° 7694/97 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de manipulation des produits de la pêche destinés à l'exportation Article premier
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
eau de mer propre
eau de mer ou saumâtre ne présentant pas de contamination microbilogique, de substances novices et/ou de plancton marin toxique en quantités susceptibles d'avoir une incidence sur la qualité sanitaire des produits de la pêche ;

Droit malagasy

Élévation du niveau de la mer

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Glossaire - Vivre avec les changements climatiques au Canada
Élévation du niveau de la mer
Augmentation du niveau moyen de l'océan. L'élévation eustatique du niveau de la mer est l'élévation du niveau moyen de la mer à l'échelle mondiale dû à une augmentation du volume des océans. L'élévation relative du niveau de la mer correspond à une augmentation locale du niveau de l'océan par rapport à la terre, qui peut être provoquée par la montée des eaux océaniques ou par une subsidence des terres émergées. Dans les zones sujettes à de rapides soulèvements des terres, le niveau relatif de la mer peut s'abaisser.

Législation canadienne

  1. Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat. « Appendix I : glossary », dans Climate Change 2007 : Impacts, Adaptation and Vulnerability, M.L. Parry, O.F. Canziani, J.P. Palutikof, P.J. van der Linden et C.E. Hanson ( éd.), Cambridge University Press, Cambridge, Royaume-Uni, 2007 pp. 869-883, <http://www.ipcc.ch/pdf/assessment-report/ar4/wg2/ar4-wg2-app.pdf>, [consultation : 9 janvier 2008].

En mer -

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Directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive et modifiant la directive 2004/35/CE - Déclaration du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 102 du 11/04/2006 p. 0015 - 0034) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
7) "en mer",
la zone de la mer et des fonds marins qui s'étend à partir de la laisse de basse mer des marées ordinaires ou moyennes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

==fruit de mer|}}

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Fruits de mer
désigne les mollusques ou crustacés frais ou les produits consommables à base de ces espèces qui ont été soumis à un traitement soit par la cuisson, soit par la dessiccation, le salage, le saumurage ou le fumage.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Glace de mer

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Glossaire - Vivre avec les changements climatiques au Canada
Glace de mer
Toute forme de glace présente en mer et provenant de la congélation de l'eau de mer. Il peut s'agir de morceaux distincts (floes) qui se déplacent à la surface de l'océan sous l'effet du vent et des courants (banquise dérivante) ou d'une plateforme immobile rattachée à la côte (banquise côtière). La glace de mer de moins d'un an est appelée glace de l'année. On appelle glace pluriannuelle la glace ayant survécu à au moins une période de fonte estivale.

Législation canadienne

  1. Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat. « Annex I: glossary », dans Climate Change 2007: The Physical Science Basis, contribution du Groupe de travail I au Quatrième rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution climat, S. Solomon, D. Qin, M. Manning, Z. Chen, M. Marquis, K.B. Averyt, M. Tignor and H.L. Miller ( éd.), Cambridge University Press, Cambridge, Royaume-Uni, 2007, pp. 941-954 <http://ipcc-wg1.ucar.edu/wg1/wg1-report.html> [consultation: 25 janvier, 2008]

Haute mer -

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RÈGLEMENT (CE) N° 1005/2008 DU CONSEIL du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, modifiant les règlements (CEE) n° 2847/93, (CE) n° 1936/2001 et (CE) n° 601/2004 et abrogeant les règlements (CE) n° 1093/94 et (CE) n° 1447/1999 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par

22) «haute mer»,
toutes les parties de la mer telles que définies à l'article 86 de la convention des Nations unies sur le droit de la mer (CNUDM);

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Intoxication amnésique par les fruits de mer (IAFM ou ASP)


En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

acide domoïque

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Intoxication diarrhéique par les fruits de mer (IDFM ou DSP)

Voir notre dossier

Biotoxines marines

Intoxication neurologique par les fruits de mer (INFM ou NSP)

Voir notre dossier

Biotoxines marines

Intoxication paralysante par les fruits de mer (IPFM ou PSP)

Voir notre dossier

Biotoxines marines

Mer nordique -

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COMMISSION OSPAR, Bilan de santé 2000 Appendices, GLOSSAIRE
Mers nordiques
Nom collectif désignant les mers de Norvège, d’Islande et du Groenland.

Commission OSPAR

Navire de mer

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DIRECTIVE 2009/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 6 mai 2009 relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer (refonte) Article 2 Définitions
2. Aux fins de la présente directive, on entend par:
b) «navire de mer»,
un navire autre que ceux qui naviguent exclusivement dans les eaux intérieures ou dans les eaux situées à l’intérieur ou dans le proche voisinage d’eaux abritées ou de zones où s’appliquent les règlements portuaires.
Les bateaux de pêche et les navires-usines pour le traitement du poisson, les navires pour le forage et l’exploration, les remorqueurs, les pousseurs, les navires de recherche et d’exploration, les dragueurs, les navires de guerre et les bateaux utilisés uniquement à des fins non commerciales n’entrent pas dans le champ d’application de la présente directive;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) (PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Types de bâtiment
4. «navire de mer»:
un bateau autorisé à naviguer en mer;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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24 MAI 2006. - Arrêté royal concernant des brevets pour des gens de mer. CHAPITRE Ier. - Obtention des brevets.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté transposant la Directive 2001/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le niveau minimal de formation des gens de mer, modifiée par la Directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 dans la mesure où elle a trait à la Directive 2001/25/CE, par la Directive 2003/103/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003, par la Directive 2005/23/CE de la Commission du 8 mars 2005 et par la Directive 2005/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005, on entend par :
1° "navires de mer" :
navires autres que ceux qui naviguent exclusivement dans les eaux intérieures ou dans les eaux situées à l'intérieur ou au proche voisinage d'eaux abritées ou de zones où s'appliquent les règlements portuaires;

Législation belge

Navire de mer autorisé à battre pavillon belge

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24 MAI 2006. - Arrêté royal concernant des brevets pour des gens de mer. CHAPITRE Ier. - Obtention des brevets.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté transposant la Directive 2001/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le niveau minimal de formation des gens de mer, modifiée par la Directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 dans la mesure où elle a trait à la Directive 2001/25/CE, par la Directive 2003/103/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003, par la Directive 2005/23/CE de la Commission du 8 mars 2005 et par la Directive 2005/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005, on entend par :
4° "navire de mer autorisé à battre pavillon belge" :
un navire de mer enregistré en Belgique et autorisé à battre pavillon belge conformément à la législation belge;

Législation belge

Navire de mer autorisé à battre pavillon d'un Etat membre

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24 MAI 2006. - Arrêté royal concernant des brevets pour des gens de mer. CHAPITRE Ier. - Obtention des brevets.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté transposant la Directive 2001/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le niveau minimal de formation des gens de mer, modifiée par la Directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 dans la mesure où elle a trait à la Directive 2001/25/CE, par la Directive 2003/103/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003, par la Directive 2005/23/CE de la Commission du 8 mars 2005 et par la Directive 2005/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005, on entend par :
3° "navire de mer autorisé à battre pavillon d'un Etat membre" :
un navire de mer immatriculé dans un Etat membre et battant pavillon de cet Etat membre conformément à sa législation. Les navires de mer ne correspondant pas à la présente définition sont assimilés à des navires de mer battant pavillon d'un pays tiers;

Législation belge