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- Pour la description des mesures de sécurité à appliquer au transport, les termes « substances infectieuses » et « matières infectieuses » sont considérés comme synonymes. Le présent document utilisera le terme « matières infectieuses ». Les textes tirés du Règlement type des Nations Unies sont en italiques.
- Micro-organismes et organismes génétiquement modifiés
- Par « micro-organismes et organismes génétiquement modifiés », on entend des micro-organismes et des organismes dans lesquels le matériel génétique a été à dessein modifié selon un processus qui n’intervient pas dans la nature. On attribuera à ONU 3245 ces micro-organismes et organismes génétiquement modifiés qui ne correspondent pas à la définition des matières infectieuses, mais qui peuvent entraîner chez les animaux, les végétaux ou les matières microbiologiques des modifications qui, normalement, ne résultent pas de la reproduction naturelle, et ils seront expédiés conformément à l’Instruction d’emballage P904 (OACI/IATA PI913) – ce point ne sera pas abordé dans la suite de ces lignes directrices.
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| Organisation Mondiale de la Santé (OMS) |
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- Micro-organismes
- Organismes microscopiques tels que bactéries, moisissures, virus ou parasites, que l’on rencontre dans l’environnement, dans les aliments et chez les animaux.
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| Organisation Mondiale de la Santé (OMS) |
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- Micro-organismes
- Êtres vivants microscopiques qui ne sont visibles qu’en grand nombre (par ex. un point de moisissure sur le pain). Ils se répartissent en quatre groupes de base: les levures, les moisissures (ou champignons), les bactéries et les virus. Chaque groupe contient des centaines de types différents. Certains sont inoffensifs et sont utilisés dans la transformation; d’autres provoquent la dégradation des aliments ou l’intoxication alimentaire. En général, les levures préfèrent les aliments humides et plus acides (par ex., les fruits et leurs dérivés) les bactéries préfèrent les aliments humides moins acides (par ex., la viande, le poisson, le lait); les moisissures tolèrent mieux les aliments secs que les autres types (par ex., les céréales et les noix).
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| Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
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- La définition des expressions générales figure dans Principes généraux d’hygiène alimentaire. Pour les besoins du présent code, voici la définition d’autres termes:
- Micro-organismes
- comprennent les levures, les moisissures, les bactéries, les virus et les parasites.
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| Codex Alimentarius |
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 15) "micro-organismes",
- toute entité microbiologique, y compris les champignons inférieurs et les virus, cellulaire ou non, capable de se répliquer ou de transférer du matériel génétique;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- "Micro-organismes" :
- bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, clamydiae ou champignons, qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de "cultures vivantes isolées" soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- a) «micro-organismes»
- les bactéries, les virus, les levures, les moisissures, les algues, les protozoaires parasites, les helminthes parasites microscopiques, ainsi que leurs toxines et métabolites;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- 2. Les définitions suivantes sont également applicables:
- m) "micro-organismes":
- micro-organismes formant des colonies;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- "micro-organisme",
- une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- b) «micro-organisme»,
- une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- a) «micro-organisme»,
- toute entité microbiologique, cellulaire ou non cellulaire, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Micro-organisme
- Organisme microscopique unicellulaire ou pluricellulaire, comme les bactéries, les virus, les levures, les algues, les champignons et les protozoaires.
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| Législation canadienne |
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- Micro-organismes
- Organismes vivants (bactéries, microbes, levures) qui ne sont pas visibles à l’œil nu mais qui le sont au microscope. Quand ils sont susceptibles de provoquer des maladies chez d’autres organismes vivants, on dit qu’ils sont pathogènes.
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| Législation canadienne |
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1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
- « micro-organisme »
- Organisme microscopique qui, selon le cas :
- a) appartient à la famille des bactéries, des archéobactéries, des protistes, y compris les protozoaires et les algues, ou des champignons, y compris les levures;
- b) est un virus, une particule de type virus ou une particule sous-virale;
- c) est une cellule cultivée d'un organisme non mentionné aux alinéas a) et b), à l'exclusion d'une cellule utilisée pour la multiplication de cet organisme;
- d) est une culture autre qu'une culture pure.
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| Législation canadienne |
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- Micro-organismes
- ce terme englobe l'ensemble des êtres vivants microscopiques pathogènes ou non. On distingue classiquement les bactéries, les virus et les parasites. De façon simplifiée, l'efficacité des désinfectants utilisés dans le traitement de l'eau potable varie en fonction des microorganismes dans l'ordre décroissant suivant : bactéries>virus>parasites.
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| Législation française |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- b) «micro-organisme génétiquement modifié»
- un micro-organisme dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle.
- Dans le cadre de cette définition:
- ii) la modification génétique intervient au moins du fait de l'utilisation des techniques énumérées à l'annexe I A première partie;
- ii) les techniques énumérées à l'annexe I A deuxième partie ne sont pas considérées comme donnant lieu à une modification génétique;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
- 30° micro-organisme génétiquement modifié (MGM) ou organisme génétiquement modifié (OGM) :
- un micro-organisme ou un organisme dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle. Aux termes de la présente définition, il faut comprendre que la modification génétique intervient du fait de l'utilisation des techniques énumérées à l'annexe 15 A., partie 1re, à l'exception des techniques énumérées à l'annexe 15 A., partie 2, au présent arrêté;
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| Législation belge |
- ↑ NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-06-1991 et mise à jour au 30-06-2006
- ↑ AGF 2004-02-06/41, art. 1 020 ; En vigueur : 01-04-2004
Modèle:Termes:Micro-organisme génétiquement modifié (MGM)
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- Micro-organisme non viable
- un micro-organisme incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Micro-organisme non viable:
- un micro-organisme incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Micro-organisme non viable
- un micro-organisme incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.
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| Législation belge |
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- Définition des termes utilisés dans le présent document
- Micro-organisme parental ou récepteur :
- le micro-organisme auquel s'applique la modification génétique.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Micro-organisme viable
- un micro-organisme capable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Micro-organisme viable:
- un micro-organisme capable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Micro-organisme viable
- un micro-organisme capable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.
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| Législation belge |
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- Aux fins de la présente décision, on entend par:
- m) "œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés":
- les œufs à couver qui sont issus de troupeaux de poulets exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés, tels que décrits dans la Pharmacopée européenne, et qui sont destinés exclusivement à des fins de diagnostic ou de recherche ou bien à un usage pharmaceutique.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Réservoir de micro-organismes
- Tout site vivant ou inerte dans lequel un agent infectieux peut survivre et se multiplier, et qui peut être une source de transmission à un autre récepteur.
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| Législation française |
Voir également sur Qualitionnaire -
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