Micro-organisme

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Micro-organisme

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

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Micro-organisme

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WHO/HSE/EPR/2008.10 Guide pratique sur l'application du Règlement relatif au transport des matières infectieuses 2009-2010 Définitions et classement
Pour la description des mesures de sécurité à appliquer au transport, les termes « substances infectieuses » et « matières infectieuses » sont considérés comme synonymes. Le présent document utilisera le terme « matières infectieuses ». Les textes tirés du Règlement type des Nations Unies sont en italiques.
Micro-organismes et organismes génétiquement modifiés
Par « micro-organismes et organismes génétiquement modifiés », on entend des micro-organismes et des organismes dans lesquels le matériel génétique a été à dessein modifié selon un processus qui n’intervient pas dans la nature. On attribuera à ONU 3245 ces micro-organismes et organismes génétiquement modifiés qui ne correspondent pas à la définition des matières infectieuses, mais qui peuvent entraîner chez les animaux, les végétaux ou les matières microbiologiques des modifications qui, normalement, ne résultent pas de la reproduction naturelle, et ils seront expédiés conformément à l’Instruction d’emballage P904 (OACI/IATA PI913) – ce point ne sera pas abordé dans la suite de ces lignes directrices.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

SmallUK-i.png micro-organisme->micro-organism

OMS-i.png
Cinq Clefs pour des aliments plus sûrs, manuel Glossaire
Micro-organismes
Organismes microscopiques tels que bactéries, moisissures, virus ou parasites, que l’on rencontre dans l’environnement, dans les aliments et chez les animaux.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
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Transformer les aliments pour améliorer les moyens d'existence, Peter Fellows Annexe C: Glossaire
Micro-organismes
Êtres vivants microscopiques qui ne sont visibles qu’en grand nombre (par ex. un point de moisissure sur le pain). Ils se répartissent en quatre groupes de base: les levures, les moisissures (ou champignons), les bactéries et les virus. Chaque groupe contient des centaines de types différents. Certains sont inoffensifs et sont utilisés dans la transformation; d’autres provoquent la dégradation des aliments ou l’intoxication alimentaire. En général, les levures préfèrent les aliments humides et plus acides (par ex., les fruits et leurs dérivés) les bactéries préfèrent les aliments humides moins acides (par ex., la viande, le poisson, le lait); les moisissures tolèrent mieux les aliments secs que les autres types (par ex., les céréales et les noix).

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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CODE D’USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LES FRUITS ET LÉGUMES FRAIS, CAC/RCP 53-2003 3.1 Définitions
La définition des expressions générales figure dans Principes généraux d’hygiène alimentaire. Pour les besoins du présent code, voici la définition d’autres termes:
Micro-organismes
comprennent les levures, les moisissures, les bactéries, les virus et les parasites.

Codex Alimentarius
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Organisation Internationale du Travail Glossaire
Micro-organismes:
germes, microbes, etc.

Organisation Internationale du Travail
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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
micro-organisme
Protozoaire, champignon, bactérie, virus ou autre entité biologique microscopique autoreproductible [NIMP n° 3, 1996]

International Plant Protection Convention (IPPC)

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Règlement (CE) n o 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 309 du 24/11/2009 p. 0001 - 0050) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
15) "micro-organismes",
toute entité microbiologique, y compris les champignons inférieurs et les virus, cellulaire ou non, capable de se répliquer ou de transférer du matériel génétique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n o 394/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant modification et mise à jour du règlement (CE) n o 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage (Journal officiel n° L 074 du 13/03/2006 p. 0001 - 0227) ANNEXE I LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE, DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE
"Micro-organismes" :
bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, clamydiae ou champignons, qu'ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de "cultures vivantes isolées" soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n o 2073/2005 de la Commission du 15 novembre 2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Article 2, Définitions
a) «micro-organismes»
les bactéries, les virus, les levures, les moisissures, les algues, les protozoaires parasites, les helminthes parasites microscopiques, ainsi que leurs toxines et métabolites;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (Journal officiel n° L 268 du 18/10/2003 p. 0029 - 0043) Article 2 Définitions
2. Les définitions suivantes sont également applicables:
m) "micro-organismes":
micro-organismes formant des colonies;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
"micro-organisme",
une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 90/679/CEE du Conseil, du 26 novembre 1990, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE) (Journal officiel n° L 374 du 31/12/1990 p. 0001 - 0012) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
b) «micro-organisme»,
une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 90/219/CEE du Conseil, du 23 avril 1990, relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés (Journal officiel n° L 117 du 08/05/1990 p. 0001 - 0014) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) «micro-organisme»,
toute entité microbiologique, cellulaire ou non cellulaire, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Les aventures de Rafale Glossaire
Micro-organisme :
Organisme vivant formé d’une seule cellule, visible seulement au microscope.

Législation canadienne

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De la source au robinet : Guide d’application de l’approche à barrières multiples pour une eau potable saine, Conseil canadien des ministres de l’environnement (Glossaire)
Micro-organismes
Organismes vivants qui ne peuvent être observés qu’à l’aide d’un microscope.

Législation canadienne

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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO (Glossaire)

Micro-organisme

– Petit organisme vivant, comme une bactérie, non visible à l’oeil nu.

Législation canadienne

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Micro-organisme
Organisme microscopique unicellulaire ou pluricellulaire, comme les bactéries, les virus, les levures, les algues, les champignons et les protozoaires.

Législation canadienne

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Écosystèmes forestiers du Canada Glossaire
Micro-organismes
Organismes vivants (bactéries, microbes, levures) qui ne sont pas visibles à l’œil nu mais qui le sont au microscope. Quand ils sont susceptibles de provoquer des maladies chez d’autres organismes vivants, on dit qu’ils sont pathogènes.

Législation canadienne

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RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES (SUBSTANCES CHIMIQUES ET POLYMÈRES) DÉFINITIONS

1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

« micro-organisme »
Organisme microscopique qui, selon le cas :
  • a) appartient à la famille des bactéries, des archéobactéries, des protistes, y compris les protozoaires et les algues, ou des champignons, y compris les levures;
  • b) est un virus, une particule de type virus ou une particule sous-virale;
  • c) est une cellule cultivée d'un organisme non mentionné aux alinéas a) et b), à l'exclusion d'une cellule utilisée pour la multiplication de cet organisme;
  • d) est une culture autre qu'une culture pure.

Législation canadienne

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Eau et santé Glossaire
Micro-organismes
ce terme englobe l'ensemble des êtres vivants microscopiques pathogènes ou non. On distingue classiquement les bactéries, les virus et les parasites. De façon simplifiée, l'efficacité des désinfectants utilisés dans le traitement de l'eau potable varie en fonction des microorganismes dans l'ordre décroissant suivant : bactéries>virus>parasites.

Législation française

micro-organisme génétiquement modifié (MGM)

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Directive 90/219/CEE du Conseil, du 23 avril 1990, relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés (Journal officiel n° L 117 du 08/05/1990 p. 0001 - 0014) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
b) «micro-organisme génétiquement modifié»
un micro-organisme dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle.
Dans le cadre de cette définition:
  • ii) la modification génétique intervient au moins du fait de l'utilisation des techniques énumérées à l'annexe I A première partie;
  • ii) les techniques énumérées à l'annexe I A deuxième partie ne sont pas considérées comme donnant lieu à une modification génétique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
30° micro-organisme génétiquement modifié (MGM) ou organisme génétiquement modifié (OGM) :
un micro-organisme ou un organisme dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle. Aux termes de la présente définition, il faut comprendre que la modification génétique intervient du fait de l'utilisation des techniques énumérées à l'annexe 15 A., partie 1re, à l'exception des techniques énumérées à l'annexe 15 A., partie 2, au présent arrêté;

Législation belge

  1. NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-06-1991 et mise à jour au 30-06-2006
  2. AGF 2004-02-06/41, art. 1 020 ; En vigueur : 01-04-2004

Modèle:Termes:Micro-organisme génétiquement modifié (MGM)

micro-organisme non viable

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Règlement (UE) n ° 546/2011 de la Commission du 10 juin 2011 portant application du règlement (CE) n ° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les principes uniformes d’évaluation et d’autorisation des produits phytopharmaceutiques (Journal officiel n° L 155 du 11/06/2011 p. 0127 - 0175) 10. Définitions et explication de termes de microbiologie
Micro-organisme non viable
un micro-organisme incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2005/25/CE du conseil du 14 mars 2005 modifiant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE en ce qui concerne les produits phytopharmaceutiques contenant des micro-organismes (Journal officiel n° L 090 du 08/04/2005 p. 0001 - 0034) (10. Définitions et explication de termes de microbiologie)
Micro-organisme non viable:
un micro-organisme incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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10 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. 10. Définitions et explication de termes de microbiologie
Micro-organisme non viable
un micro-organisme incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Législation belge

micro-organisme parental ou récepteur

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2005/174/CE: Décision de la Commission du 28 février 2005 établissant des notes explicatives destinées à compléter l’annexe II, partie B, de la directive 90/219/CEE du Conseil relative à l’utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés (Journal officiel n° L 059 du 05/03/2005 p. 0020 - 0025) (APPENDICE 1)
Définition des termes utilisés dans le présent document
Micro-organisme parental ou récepteur :
le micro-organisme auquel s'applique la modification génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

micro-organisme viable

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Règlement (UE) n ° 546/2011 de la Commission du 10 juin 2011 portant application du règlement (CE) n ° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les principes uniformes d’évaluation et d’autorisation des produits phytopharmaceutiques (Journal officiel n° L 155 du 11/06/2011 p. 0127 - 0175) 10. Définitions et explication de termes de microbiologie
Micro-organisme viable
un micro-organisme capable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2005/25/CE du conseil du 14 mars 2005 modifiant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE en ce qui concerne les produits phytopharmaceutiques contenant des micro-organismes (Journal officiel n° L 090 du 08/04/2005 p. 0001 - 0034) (10. Définitions et explication de termes de microbiologie)
Micro-organisme viable:
un micro-organisme capable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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10 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. 10. Définitions et explication de termes de microbiologie
Micro-organisme viable
un micro-organisme capable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Législation belge

œuf exempt de micro-organismes pathogènes spécifiés

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2006/696/CE: Décision de la Commission du 28 août 2006 établissant une liste des pays tiers en provenance desquels les volailles, les œufs à couver, les poussins d’un jour, les viandes de volaille, de ratite et de gibier à plumes sauvage, les œufs et ovoproduits et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés peuvent être importés et transiter dans la Communauté ainsi que les conditions applicables en matière de certification vétérinaire, et modifiant les décisions 93/342/CEE, 2000/585/CE et 2003/812/CE (Journal officiel n° L 295 du 25/10/2006 p. 0001 - 0076) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
m) "œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés":
les œufs à couver qui sont issus de troupeaux de poulets exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés, tels que décrits dans la Pharmacopée européenne, et qui sont destinés exclusivement à des fins de diagnostic ou de recherche ou bien à un usage pharmaceutique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

réservoir de micro-organismes

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Surveillance microbiologique de l’environnement dans les établissements de santé; Air, eaux et surfaces VI. GLOSSAIRE
Réservoir de micro-organismes
Tout site vivant ou inerte dans lequel un agent infectieux peut survivre et se multiplier, et qui peut être une source de transmission à un autre récepteur.

Législation française

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