Microorganisme

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 2/11/2018 (90026)

Microorganisme

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Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

b) «microorganisme»:
toute entité microbiologique, cellulaire ou non cellulaire, capable de se répliquer ou de transférer du matériel génétique, y compris les champignons inférieurs, les virus, les bactéries, les levures, les moisissures, les algues, les protozoaires et les helminthes parasites microscopiques;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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PRÉVENTION ET CONTRÔLE DES INFECTIONS NOSOCOMIALES GLOSSAIRE
Microorganisme
Tout organisme vivant, visible seulement au microscope (ex. : une bactérie, une moisissure), souvent associé à des effets potentiellement nuisibles pour la santé.

Législation canadienne

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Institut de Technologie Alimentaire - Québec Glossaire
Microorganisme
Organisme vivant visible seulement au microscope ou à l'ultramicroscope.

Législation canadienne

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Les biofondations Glossaire
Microorganisme
Organisme visible uniquement à travers un grossissement.

Législation canadienne

  1. Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

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Santé Canada - Au sujet de la biotechnologie Glossaire
Microorganisme
Organisme visible uniquement au microscope, comme les protozoaires, les bactéries, les champignons et les virus.

Législation canadienne

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Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire
microorganisme
Organisme vivant visible seulement au microscope ou à l'ultramicroscope.

Législation canadienne

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Ottawa Glossaire des termes courants de jardinage
Microorganisme
Organismes trop petits pour être vus sans microscope; la plupart sont des bactéries bénéfiques, des champignons, des protozoaires, etc. Ils permettent de préserver la santé de l'écosystème du jardin en décomposant les matières organiques et beaucoup collaborent à l'assimilation par les plantes de l'eau et des nutriments.

Législation canadienne

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Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 Art. 2 Définitions
2 En outre, on entend par:
catégorie de produits biocides conformément à l’annexe 10;
d. microorganisme:
entité microbiologique, en particulier les bactéries, les algues, les champignons, les protozoaires, les virus et les viroïdes; les cultures de cellules, les prions ainsi que le matériel génétique ayant une activité biologique leur sont assimilés;

Législation suisse
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Ordonnance 817.02 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs) du 23 novembre 2005 Art. 2 Définitions
1 Dans la présente ordonnance, on entend par:
k. microorganismes:
les bactéries, les virus, les levures, les moisissures, les algues, les protozoaires, les microvers, ainsi que leurs toxines et leurs métabolites;

Législation suisse


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