Minier

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Minier - Adjectif - {{{3}}}

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Chemin minier

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Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier
Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante :
« Chemin minier »
tout chemin, pont ou autre ouvrage à compter de son tracé sur le terrain jusqu’à sa fermeture ;

Législation de la République Islamique de Mauritanie

Convention minière

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Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier
Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante :
« Convention minière »
désigne une convention conclue aux termes de la Loi portant convention minière type entre le titulaire d’un permis de recherche, d’un permis d’exploitation ou d’une autorisation d’exploitation de carrière industrielle d’une part et l’État d’autre part ;

Législation de la République Islamique de Mauritanie

Exploitation minière

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Gros plan sur les ressources naturelles Glossaire
Exploitation minière
Activité minière ayant pour but l’extraction et la concentration de substances à partir d’un gisement minier.

Législation canadienne

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Environnement Canada GLOSSAIRE
Exploitation minière (Industrie)
Excavation et extraction de métaux, de minéraux et d'hydrocarbures du sol. Le Canada est un grand exportateur de produits miniers. Il produit du zinc, de l'amiante, de l'argent et du nickel en vue de leur exportation et exploite des gisements de potasse, de soufre, d'uranium, de cuivre et de fer. Le charbon, le pétrole et le gaz naturel sont abondants en Alberta et, dans une moins grande mesure, en Saskatchewan.

Législation canadienne

Exploitation minière à petite échelle

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LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par:
22. Exploitation Minière à Petite Echelle :
toute activité par laquelle une personne se livre à une exploitation de petite taille et permanente, exigeant un minimum d’installations fixes en utilisant des procédés semi-industriels ou industriels, après la mise en évidence d’un gisement ;

Législation de la République Démocratique du Congo

Extraction minière primaire de mercure

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Règlement (UE) 2017/852 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) n° 1102/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

9. «extraction minière primaire de mercure»:
une activité d'extraction minière dans laquelle la principale substance recherchée est le mercure;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Opération Minière

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LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par:
35. Opération Minière :
toute activité de recherche et/ou d’exploitation des substances minérales ;

Législation de la République Démocratique du Congo
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Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier
Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante :
« Opérations minières »
la prospection, la recherche, l’exploitation des substances minérales ainsi que la circulation, la concentration, l’enrichissement, le traitement des rejets et la commercialisation des substances ainsi extraites ;

Législation de la République Islamique de Mauritanie

Petite exploitation minière

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Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier
Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante :
« Petite exploitation minière »
désigne l’exploitation minière qui emploie moins de trente (30) personnes, dont les actifs immobilisés nets sont inférieurs à deux cent millions d’ouguiyas (200 000 000 UM) et qui satisfait aux autres conditions prévues au Titre IV de la présente loi;

Législation de la République Islamique de Mauritanie