Minimal

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Minimal - Adjectif

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Date de durabilité minimale d’une denrée alimentaire (DDM)

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Règlement (UE) n° 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) n° 1924/2006 et (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement (CE) n° 608/2004 de la Commission - Journal officiel n° L 304 du 22/11/2011 p. 0018 - 0063 Article 2 Définitions
2. Les définitions suivantes s’appliquent également:
r) "date de durabilité minimale d’une denrée alimentaire"
la date jusqu’à laquelle cette denrée alimentaire conserve ses propriétés spécifiques dans des conditions de conservation appropriées;
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Dose minimale pour laquelle un effet nocif est observé (DMENO)

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OPERSEI - Glossaire relatif à l’évaluation des risques sanitaires
Dose Minimale pour laquelle un Effet Nocif est Observé (DMENO)
[Valeur repère utilisée dans la construction des Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR) et non directement dans l’étape de l’évaluation des risques.]
Traduction française du LO(A)EL (Lowest Observed (Adverse) Effect Level) qui désigne la dose ou la concentration la plus faible ayant provoqué un effet nocif observé - par rapport à un groupe témoin - au cours d'une expérimentation animale ou d'une étude épidémiologique.
Législation française

  1. ↑ Ce glossaire a pour objectif d’aider les visiteurs du site de l’OPERSEI à partager une interprétation commune des termes les plus souvent utilisés dans le domaine des ERSEI (Évaluation des Risques Sanitaires dans les Études d’Impact). Il a été élaboré, par choix consensuel des experts de son Comité Technique, à partir du recueil et de l’analyse des définitions proposées par divers organismes internationaux ou français dans leurs documents de référence ; toutes les sources sont citées, certaines définitions proviennent de traduction de l’anglais ou de l’américain. Attention : certaines définitions sont loin de faire encore l’unanimité au sein de la communauté scientifique ; quand cela a paru nécessaire, plusieurs propositions ont été conservées ; dans les autres cas, le choix s’est fait par défaut. Ce glossaire est donc d’une part encore incomplet et d’autre part devra être régulièrement remis à jour afin de prendre en compte l’évolution des connaissances et des pratiques. Pour plus de lisibilité, nous avons parfois ajouté quelques éléments de réponse, ils sont signalés par des crochets [].
  2. ↑ InVS : « Guide pour l’analyse du volet sanitaire des études d’impact » 15/03/2000.

Éclairement minimal

Be.png
BeWa.pngE+.pngGlossaire
Éclairement minimal
En éclairage, plus faible éclairement aux points représentatifs de la surface spécifiée.
Energie Plus
© Architecture et Climat – Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme (LOCI) – Université catholique de Louvain (Belgique).

Efficacité minimale

Normes
  • NBN EN 779 - 2012
Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules - Détermination des performances de filtration

Ensemble minimal de données

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RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 8 septembre 2011 sur le soutien à un service eCall à l'échelle de l'UE dans les réseaux de communications électroniques en vue de la transmission d'appels d'urgence embarqués fondés sur le numéro 112 (appels «eCall»)
2. Aux fins de la présente recommandation, les définitions suivantes s’appliquent:
f) «ensemble minimal de données»
les informations qui doivent être envoyées au PSAP conformément à la norme EN 15722;
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Limite de performance minimale requise

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DÉCISION DE LA COMMISSION du 12 août 2002 portant modalités d’application de la directive 96/23/CE du Conseil en ce qui concerne les performances des méthodes d’analyse et l’interprétation des résultats ANNEXE : CRITÈRES DE PERFORMANCES, AUTRES EXIGENCES ET PROCÉDURES APPLICABLES AUX MÉTHODES D'ANALYSE - 1. DÉFINITIONS
1.18. Limite de performances minimale requise (LPMR):
teneur minimale en analyte dans un échantillon qui doit être au moins détectée et confirmée. Elle doit harmoniser les performances analytiques des méthodes applicables aux substances pour lesquelles aucune limite autorisée n'a été fixée.
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Quantité mesurée minimale (MMQ)

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DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-005 : SYSTÈMES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU

DÉFINITIONS

Quantité mesurée minimale (MMQ)
La plus petite quantité de liquide pour laquelle le mesurage est métrologiquement acceptable pour l'ensemble de mesurage.
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Risque minimal

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Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (ÉPTC) Glossaire
risque minimal
situation où la probabilité et l´ampleur des inconvénients possibles associés à la recherche ne sont pas plus importantes que celles auxquelles fait face le sujet dans d´autres aspects de son quotidien. Cette évaluation devrait être effectuée du point de vue du sujet participant à la recherche.
Législation canadienne

Taux de soumission minimal

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Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) (ANNEXE 2 GLOSSAIRE)
Taux de soumission minimal (Minimum bid rate):
taux d’intérêt le plus bas auquel les contreparties peuvent soumissionner dans le cadre des appels d’offres à taux variable.
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Température minimale/maximale admissible TS

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DIRECTIVE 2014/68/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
9) «température minimale/maximale admissible TS»
les températures minimale et maximale pour lesquelles l’équipement est conçu, spécifiées par le fabricant;
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Normes
  • NBN EN 13445-1:2009 - Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1 : Généralités
3 Termes et définitions
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

équipement sous pression

Température minimale du métal TM

Normes
  • NBN EN 13445-2:2009 - Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : Matériaux
3 Termes et définitions, symboles et unités, 3.1 termes et définitions
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