Modèle:Termes:œuf industriel

De Qualitionnaire
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œuf industriel

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[Fr http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/dgaln20068268z.pdf] Focus sur les dispositions incontournables de la commercialisation des œufs et leurs contrôles, NOTE DE SERVICE DGAL/SDSSA/N2006-8268, 27 novembre 2006
1. LEXIQUE

Législation française

  1. Les définitions au titre de cette note sont issues des règlements (CEE) n°1907/90 et (CE) n°2295/03 susvisés.