Modèle:Termes:Denrée dangereuse

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Denrée dangereuse

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GUIDE D’AIDE À LA GESTION DES ALERTES D’ORIGINE ALIMENTAIRE entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié: version révisée du 02/07/2009 Annexe 2 Définitions
DENRÉE DANGEREUSE (article 14, points 2 à 4 du Règlement (CE) n°178/2002 )
Aucune denrée alimentaire n’est mise sur le marché si elle est dangereuse.
Une denrée alimentaire est dite dangereuse si elle est considérée comme préjudiciable à la santé ou impropre à la consommation humaine.
Pour déterminer si une denrée est préjudiciable à la santé, il est tenu compte de :
  • l’effet probable immédiat et/ou à court ou long terme de cette denrée alimentaire sur la santé, non seulement de la personne qui consomme, mais aussi sur sa descendance ;
  • des effets toxiques cumulatifs probables ;
  • des sensibilités sanitaires particulières d’une catégorie spécifique de consommateurs lorsque la denrée alimentaire lui est destinée.
Pour déterminer si une denrée est impropre à la consommation humaine, il est tenu compte de la question de savoir si cette denrée alimentaire est inacceptable pour la consommation humaine compte tenue de l’utilisation prévue, pour des raisons de contamination, d’origine externe ou autre, ou par putréfaction, détérioration ou décomposition.

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