Modèle:Termes:Eau douce

Eau douce

Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (Journal officiel n° L 375 du 31/12/1991 p. 0001 - 0008) (Article 2)

		Aux fins de la présente directive, on entend par: b) «eaux douces»: les eaux qui se présentent à l'état naturel avec une faible teneur en sels et généralement considérées comme pouvant être captées et traitées en vue de la production d'eau potable;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Environnement Canada Glossaire

		Douce (Eau) : Se dit d'une eau qui n'est pas salée et qu'on trouve dans les plans d'eau à l'intérieur du pays.
		Législation canadienne