Modèle:Termes:Homologation d'un véhicule

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Homologation d'un véhicule

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Règlement n o 64 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur équipement qui peut comprendre: un équipement de secours à usage temporaire, des pneumatiques pour roulage à plat et/ou un système de roulage à plat et/ou un système de surveillance de la pression des pneumatiques (Journal officiel n° L 310 du 26/11/2010 p. 0018 - 0040) 2. DÉFINITIONS

Au sens du présent règlement, on entend par:

2.1. "homologation d'un véhicule",
l'homologation d'un type de véhicule en ce qui concerne son équipement roue/pneumatique de secours à usage temporaire;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Règlement no 73 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latérale 3. DÉFINITIONS
3.1. Au sens du présent règlement, on entend:
3.1.1. par «homologation du véhicule»,
l’homologation d’un type de véhicule complet en ce qui concerne la protection latérale;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Règlement no 39 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne l’appareil indicateur de vitesse, y compris son installation, Révision 1 2. DÉFINITIONS
Au sens du présent règlement, on entend:
«homologation du véhicule»,
l’homologation d’un type de véhicule en ce qui concerne l’appareil indicateur de vitesse, y compris son installation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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ARèglement no 18 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée 2. DÉFINITIONS
Au sens du présent règlement, on entend:
2.1.par «homologation d’un véhicule»,
l’homologation d’un type de véhicule en ce qui concerne sa protection contre une utilisation non autorisée;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX, Règlement no 11 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes 2. DÉFINITIONS
Au sens du présent règlement, on entend par:
2.1 «homologation d’un véhicule»,
l’homologation d’un type de véhicule en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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Règlement n o 48 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/NU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse (Journal officiel n° L 137 du 30/05/2007 p. 0001 - 0067) (2. DÉFINITIONS)
Au sens du présent règlement, on entend par:
2.1. "homologation d’un véhicule",
l’homologation d’un type de véhicule en ce qui concerne le nombre et les conditions d’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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