Modèle:Termes:Longueur hors tout

Longueur hors tout

Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions

		Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive: Termes de technique navale 70. «longueur hors tout» («LHT»): la plus grande longueur du bâtiment en m, y compris toutes les installations fixes telles que des parties de l'installation de gouverne ou de l'installation de propulsion, des dispositifs mécaniques ou analogues;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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