Modèle:Termes:Matière brute

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Matière brute

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Statut de l’AIEA. STATUT TEL QU’AMENDÉ AU 28 DÉCEMBRE 1989 - AGENCE INTERNATIONALE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE ARTICLE XX Définitions
3. Par «matière brute»,
il faut entendre l’uranium contenant le mélange d’isotopes qui se trouve dans la nature; l’uranium dont la teneur en U 235 est inférieure à la normale; le thorium; toutes les matières mentionnées ci-dessus sous forme de métal, d’alliage, de composés chimiques ou de concentrés; toute autre matière contenant une ou plusieurs des matières mentionnées ci-dessus à des concentrations que le Conseil des gouverneurs fixera de temps à autre; et telles autres matières que le Conseil des gouverneurs désignera de temps à autre.

Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA)