Modèle:Termes:Organisme nuisible
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Organisme nuisible - |
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques Définitions - Article 2 |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Fil conducteur pour la realisation des audits dans les entreprises du secteur de la production primaire (en vigueur à partir du : 07-02-2013) III. termes, définitions et destinataires A. Termes et définitions |
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Législation belge |
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Législation belge |
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire) |
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Législation canadienne |
Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 Art. 2 Définitions |
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Législation suisse |
Organisme nuisible contaminant |
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES |
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
Organisme nuisible réglementé |
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
Fil conducteur pour la realisation des audits dans les entreprises du secteur de la production primaire (en vigueur à partir du : 07-02-2013) III. termes, définitions et destinataires A. Termes et définitions |
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Législation belge |
Zone à faible prévalence d'organismes nuisibles |
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
- ↑ 2. Les définitions données dans cet article étant limitées à l'application de la présente Convention, elles sont réputées ne pas affecter les définitions données dans les lois ou règlements des parties contractantes.
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
Produit de lutte contre les organismes nuisibles |
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire) |
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Législation canadienne |