Voir la source de Modèle:Termes:Organisme nuisible

{{SN|2|[[Organisme]] [[nuisible]]}}

{{IPPC|https://www.ippc.int/servlet/BinaryDownloaderServlet/13742_1997_French.pdf?filename{{=}}1034340690890_frippc.pdf&refID{{=}}13742|CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VEGETAUX (Nouveau texte révisé tel qu’approuvé par la Conférence de la FAO au cours de sa 29ème session - novembre 1997)|(ARTICLE II Champ d’application)|
:1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
::“'''Organisme nuisible'''” 
:::''- toute espèce, souche ou biotype de végétal, d'animal ou d'agent pathogène nuisible pour les végétaux ou produits végétaux;}}

{{FAO|ftp://ftp.fao.org/docrep/fao/010/a0785f/a0785f.pdf|NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006)|CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie|
:1.	Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
::“'''Organisme nuisible'''”
:::''toute espèce, souche ou biotype de végétal, d'animal ou d'agent pathogène nuisible pour les végétaux ou produits végétaux;}}

{{UE|https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?qid{{=}}1541141563714&uri{{=}}CELEX:32012R0528|Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123|Article 3 Définitions|
1.   Aux fins du présent règlement, on entend par:
:'' g) «'''organisme nuisible'''»:
::'' un organisme, y compris les agents pathogènes, dont la présence n’est pas souhaitée ou qui produit un effet nocif pour l’homme, ses activités ou les produits qu’il utilise ou produit, pour les animaux ou l’environnement;}}

{{UE|http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri{{=}}OJ:L:2009:309:0001:01:FR:HTML|Règlement (CE) n o  1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 309 du 24/11/2009 p. 0001 - 0050)|Article 3 Définitions|
:Aux fins du présent règlement, on entend par:
::7) "'''organismes nuisibles'''", 
:::''espèce, souche ou biotype appartenant au règne animal ou au règne végétal ou agent pathogène nuisible aux végétaux ou aux produits végétaux;}}

{{UE|http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri{{=}}CELEX:31998L0008:FR:HTML|Directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides(Journal officiel n° L 123 du 24/04/1998 p. 0001 - 0063)|(Article 2 Définitions)| 
:Aux fins de la présente directive, on entend par "machine", les produits énumérés à l'article 1er, paragraphe 1, points a) à f).
::1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
:::f) '''organisme nuisible
::::''Tout organisme dont la présence n'est pas souhaitée ou qui produit un effet nocif pour l'homme, ses activités ou les produits qu'il utilise ou produit, ou pour les animaux ou pour l'environnement;}}

{{UE|http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri{{=}}CELEX:31991L0414:FR:HTML|Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques|Définitions - Article 2|
:Aux fins de la présente directive, on entend par:
:8. «'''Organismes nuisibles'''»
::''Les ennemis des végétaux ou des produits végétaux appartenant au règne animal ou végétal, ainsi que les virus, bactéries et mycoplasmes ou autres agents pathogènes.}}

{{Be|http://www.afsca.be/autocontrole-fr/outilsspecifiques/production-primaire/_documents/2013_02_07_PB07_LD02_fr.pdf|Fil conducteur pour la realisation des audits dans les entreprises du secteur de la production primaire (en vigueur à partir du : 07-02-2013)|III. termes, définitions et destinataires A. Termes et définitions|
:'''Organismes nuisibles
::''toutes les espèces, souches et biotypes de végétaux, d’animaux ou d’agents pathogènes nuisibles pour les végétaux ou les produits végétaux. Ils englobent donc à la fois les organismes nuisibles réglementés (organismes de quarantaine) et les organismes nuisibles non réglementés.}}

{{Be|http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language{{=}}fr&la{{=}}F&cn{{=}}1994022833&table_name{{=}}loi|28 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1994 et mise à jour au 28-04-2008)|CHAPITRE I. - Définitions et dispositions générales.|
:Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
::10° '''organismes nuisibles 
:::*''les ennemis des végétaux, des produits végétaux et des animaux appartenant au règne animal ou végétal, ainsi que les virus, bactéries et mycoplasmes ou autres agents pathogènes;}}

{{Ca|http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pubs/indust/cosmet_guide/appendix-annexe-a_f.html|Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques|(Annexe I – Glossaire)|
:'''ORGANISME NUISIBLE''' : 
::''« Tout insecte, champignon, organisme bactérien, virus, mauvaise herbe, rongeur, ou autre plante ou animal nuisibles ou pouvant causer des problèmes. »}}

{{CH|http://www.admin.ch/opc/fr/official-compilation/2014/2073.pdf|Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 |Art. 2 Définitions|
:2 En outre, on entend par:
:catégorie de [[produit#produit_biocide|produits biocides]] conformément à l’annexe 10;
:c. '''organisme nuisible:
::''tout organisme, y compris les [[agent#agent_pathogène|agents pathogènes]], dont la présence n’est pas souhaitée ou qui produit un effet [[nocif]] pour l’être humain, ses activités ou les produits qu’il utilise ou produit, pour les animaux ou l’environnement;}}

{{Termes:Organisme nuisible contaminant}}

{{Termes:Organisme nuisible réglementé}}

{{Termes:Zone à faible prévalence d'organismes nuisibles}}

{{Termes:Produit de lutte contre les organismes nuisibles}}

[[Category:Écologie]]
[[Category:Cindynique]]
[[Category:Médecine préventive et communautaire ]]
[[Category:Phytotechnie]]
[[Category:Médecine préventive et communautaire]]
[[Category:Nutrition]]
[[Category:Zootechnie]]