Modèle:Termes:Plan d'urgence

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Plan d'urgence

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Plan d'urgence
désigne un plan de travail documenté visant à assurer l'exécution des actions nécessaires, le respect des obligations et la disponibilité des ressources voulues pour éradiquer ou maîtriser les foyers de certaines maladies des animaux aquatiques.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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2008/163/CE: Décision de la Commission du 20 décembre 2007 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative à la sécurité dans les tunnels ferroviaires du système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse [notifiée sous le numéro C(2007) 6450 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE(Journal officiel n° L 064 du 07/03/2008 p. 0001 - 0071)] ANNEXE G - GLOSSAIRE
plan d'urgence
Un plan d'urgence est élaboré sous la direction du gestionnaire de l'infrastructure en coopération, s'il y a lieu, avec les entreprises ferroviaires, les services de secours et les autorités compétentes, pour chaque tunnel. Le plan d'urgence est cohérent avec les dispositifs d'autosauvetage, d'évacuation et de sauvetage mis en place.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Glossaire
Les définitions figurant dans ce glossaire s'appliquent aux termes utilisés dans cet arrêté et son annexe. Les termes ainsi définis peuvent avoir une signification différente dans un autre contexte.
Plan d'urgence
Procédure qui décrit la mise en œuvre de tout rappel ou retrait de lot de médicaments vétérinaires.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Plans d'urgence

  • Plan d'Operation Interne (POI)
  • Plan d'urgence
  • Plan Particulier d'Intervention (PPI)

Dernière modification : RiskManager - 16/10/2021 (192354)