Modèle:Termes:Poussin d'un jour

Poussin d'un jour

Règlement délégué (UE) 2019/2035 de la Commission du 28 juin 2019 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles relatives aux établissements détenant des animaux terrestres et aux couvoirs ainsi qu’à la traçabilité de certains animaux terrestres détenus et des œufs à couver - C/2019/4625 - JO L 314 du 5.12.2019, p. 115–169 Article 2 Définitions

		Aux fins du présent règlement, on entend par: 6) «poussins d’un jour» ' les volailles âgées de moins de 72 heures;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

2006/696/CE: Décision de la Commission du 28 août 2006 établissant une liste des pays tiers en provenance desquels les volailles, les œufs à couver, les poussins d’un jour, les viandes de volaille, de ratite et de gibier à plumes sauvage, les œufs et ovoproduits et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés peuvent être importés et transiter dans la Communauté ainsi que les conditions applicables en matière de certification vétérinaire, et modifiant les décisions 93/342/CEE, 2000/585/CE et 2003/812/CE (Journal officiel n° L 295 du 25/10/2006 p. 0001 - 0076) Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente décision, on entend par: c) "poussins d’un jour": toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et n’ayant pas encore été nourries; les canards de Barbarie (Cairina moschata) et leurs hybrides peuvent en revanche être nourris;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente directive: 14) "poussin d'un jour": toute volaille âgée de moins de 72 heures et n'ayant pas encore été nourrie et les canards de Barbarie (Cairina moschata) ou leurs hybrides âgés de moins de 72 heures, ayant ou non été nourris;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Directive 90/539/CEE du Conseil, du 15 octobre 1990, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver

		Aux fins de la présente directive, on entend par poussins d'un jour: Toutes volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries; toutefois, les canards de Barbarie peuvent être nourris.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Circulaire relative à la mise en oeuvre de l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux 4. Définitions et abréviations

		Poussins d’un jour volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries ; toutefois, les canards de barbarie (Cairana moschata) ou leurs croisements peuvent être nourris
		Législation belge

16 JANVIER 1998. - Arrêté royal relatif à la protection des animaux pendant l'<abattage> ou la mise à mort. CHAPITRE I. - Dispositions générales, Art. 2.

		Aux fins du présent arrêté, on entend par : 9° poussins d'un jour : des volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries : toutefois, les canards de Barbarie peuvent être nourris.
		Législation belge

12 JUIN 1970. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1970 et mise à jour au 22-08-2008) Article 1. <AR 2006-01-16/46, art. 21, 004 ; En vigueur 15-03-2006>

		§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : ° Poussins d'un jour toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries; toutefois, les canards de Barbarie (Cairana Moschata) ou leurs croisements peuvent être nourris;
		Législation belge

Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation (NOR: AGRG1734200A] CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES

		Art. 2. – Pour l’application du présent arrêté, il est entendu par : e) Poussins d’un jour : toutes les volailles de l’espèce Gallus gallus de la filière ponte d’œufs de consommation, âgées de moins de soixante-douze heures et non encore nourries ;
		Législation française