Modèle:Termes:Produit biologique

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Produit biologique

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WHO/HSE/EPR/2008.10 Guide pratique sur l'application du Règlement relatif au transport des matières infectieuses 2009-2010 Définitions et classement
Pour la description des mesures de sécurité à appliquer au transport, les termes « substances infectieuses » et « matières infectieuses » sont considérés comme synonymes. Le présent document utilisera le terme « matières infectieuses ». Les textes tirés du Règlement type des Nations Unies sont en italiques.
Produits biologiques
Par « produits biologiques », on entend des produits dérivés d’organismes vivants et qui sont fabriqués et distribués conformément aux prescriptions des autorités nationales compétentes qui peuvent imposer des conditions d’autorisation spéciales et sont utilisés pour prévenir, traiter ou diagnostiquer des maladies chez l’homme ou l’animal, ou à des fins de mise au point, d’expérimentation ou de recherche. Ils peuvent englober des produits finis ou non finis tels que vaccins, mais ne sont pas limités à ceux-ci.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)
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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.
Aux fins du Code aquatique :
Produits biologiques
désigne :
  • 1. les réactifs biologiques utilisés pour le diagnostic de certaines maladies ;
  • 2. les sérums utilisés dans la prévention ou le traitement de certaines maladies ;
  • 3. les vaccins, inactivés ou modifiés, utilisés pour la prophylaxie de certaines maladies ;
  • 4. le matériel génétique d'agents infectieux ;
  • 5. les tissus endocrines provenant de poissons ou utilisés chez les poissons.''

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques, et abrogeant le règlement (CE) no 834/2007 du Conseil, JO L 150 du 14.6.2018, p. 1–92 Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

2) «produit biologique»
un produit issu de la production biologique, autre qu’un produit obtenu durant la période de conversion visée à l’article 10. Les produits de la chasse ou de la pêche d’animaux sauvages ne sont pas considérés comme des produits biologiques;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Statistique Canada - Recensement de l'agriculture de 2006 Glossaire
Produits biologiques
Produits des exploitations agricoles qui respectent un ensemble de principes de production biologique. Produit certifié biologique : un produit agricole qui satisfait aux normes biologiques à toutes les étapes de la production et de la transformation, en plus d'être certifié par un organisme certificateur reconnu. Organisme certificateur biologique : une association coopérative ou un organisme constitué en société qui a l'autorité d'homologuer les producteurs biologiques. La certification biologique prend appui sur la Norme sur l'agriculture biologique qui est établie par l'Office des normes générales du Canada. Produit biologique non certifié : un produit agricole produit et transformé d'après des techniques biologiques, mais qui n'est pas homologué par un organisme certificateur. Les exploitations agricoles qui choisissent de ne pas adopter le processus de certification peuvent s'estimer biologiques sans être homologuées. Produit en transition : terme couramment utilisé par les organismes certificateurs pour indiquer les champs qui sont en voie de devenir certifiés biologiques. Le terme signifie que les exploitants adoptent par étape les pratiques conformes aux normes biologiques. La certification peut prendre jusqu'à quatre ans.

Législation canadienne

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Cellule d'Orientation Régionale pour la Protection des Eaux contre les Pesticides, Région Bretagne Glossaire
Produit biologique
Organisme, substance ou préparation permettant de lutter contre des organismes nuisibles et dont le principe actif est constitué par des organismes vivants (1) ou des produits de leur métabolisme (2). Ex. 1. Souches hypovirulentes d’Endothia parasitica contre le chancre du châtaignier. Ex. 2. Toxine de Bacillus thuringiensis utilisée dans la lutte contre des chenilles de lépidoptères et des larves de moustiques."

Législation française

Produits bio en restauration collective

Dernière modification : RiskManager - 20/03/2021 (131560)

Produit biologique humain

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Glossaire de termes reliés à la moléculture végétale (MV)
Produit biologique humain
Un produit biologique est un médicament préparé à partir de matières d'origine microbienne, virale, animale, humaine ou végétale et utilisant des méthodes de fabrication conventionnelles, la technologie de l'ADN recombinant et/ou utilisant d'autres nouvelles approches. Parmi les produits biologiques, notons les vaccins, le sang et ses produits dérivés, certaines hormones, les enzymes, les produits obtenus par la technique de l'ADN recombinant, les thérapies géniques et les produits transgéniques (La biopasserelle du gouvernement du Canada, le 4 octobre, 2005 [en ligne].

Législation canadienne

  1. Nota : Les definitions de ce glossaire ont été adaptées à partir de sources multiples en fonction du contexte de la moléculture végétale.

Produit biologique vétérinaire

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Glossaire de termes reliés à la moléculture végétale (MV)
Produit biologique vétérinaire
Un helminthe, protozoaire ou micro-organisme; une substance tirées de ceux-ci ou d'animaux ou un mélange de ces substances; ou les substances d'origine synthétique qui sont fabriqués, vendus ou proposés pour utilisation dans le rétablissement, la correction ou la modification des fonctions organiques des animaux ou dans le diagnostic, le traitement, l'atténuation ou la prévention d'une maladie, d'un trouble ou d'un état physique anormal des animaux, ou de leur symptômes. Les produits biologiques vétérinaires incluent les vaccins, les bactérines, les bactérines-anatoxines, les produits d'immunoglobulines, les trousses de diagnostic vétérinaire et les produits biologiques vétérinaires dérivés de la biotechnologie (Agence canadienne d'inspection des aliments, le 8 août, 2005 [en ligne]).

Législation canadienne

Références utiles

  • Canada