Modèle:Termes:Produit fini

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Produit fini

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Règlement (CE) n°952/2006 de la Commission du 29 juin 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 318/2006 du Conseil en ce qui concerne la gestion du marché intérieur du sucre et le régime des quotas (Journal officiel n° L 178 du 01/07/2006 p. 0039 - 0059) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) "produit fini":
le sucre, le sirop d'inuline ou l'isoglucose;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Eurostat - Introduction à la NACE Rév. 2 ANNEXE I Glossaire
Produit fini
produit dont la transformation est terminée.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE)
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Produit fini (finished product)
- Produit ayant subi toutes les étapes de la production, y compris l'emballage dans son contenant final et l'étiquetage.

Législation canadienne

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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Produit fini
Médicament qui a subi tous les stades de la fabrication, y compris le conditionnement.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)