Modèle:Termes:Sans objet (S.O.)

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Sans objet (S.O.)

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2006/855/CE: Décision de la Commission du 24 août 2006 modifiant la décision 2003/56/CE concernant les certificats sanitaires pour l'importation d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande (Journal officiel n° L 338 du 05/12/2006 p. 0045 - 0070) ANNEXE I GLOSSAIRE
S.O. =
sans objet

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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