Modèle:Termes:Traitement thermique

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Traitement thermique -


SmallUK.png traitement thermique->Heat processed

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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
2.12 Poisson, mollusques et crustacés en conserve
Aux fins du présent code, seules les définitions des principaux termes en rapport avec le secteur de la conserverie et utilisés dans la section 13 sont indiquées. On trouvera un ensemble de définitions dans le Code d’usages international recommandé en matériel d’hygiène pour les conserves non acidifiées ou acidifiées, de produits naturellement peu acides (CAC/RCP 23-1979)
Traitement thermique
Traitement nécessaire pour obtenir la stabilité biologique, spécifiée en temps et température.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.27 "Traitement thermique"
traitement nécessaire pour obtenir la stabilité biologique, spécifié en temps et température.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES FRUITS ET LEGUMES EN CONSERVE - CAC/RCP 2-1969 (SECTION II - DEFINITIONS)
C. Traitement thermique
- traitement à la chaleur permettant d'obtenir un produit de qualité hygiénique irréprochable et non susceptible de se détériorer dans les conditions normalement prévues de température pendant l'emmagasinage et le transport au moyen d'installations non réfrigérées.

Codex Alimentarius
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Directive 92/46/CEE du Conseil, du 16 juin 1992, arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de lait cru, de lait traité thermiquement et de produits à base de lait (Journal officiel n° L 268 du 14/09/1992 p. 0001 - 0032) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
5) «traitement thermique»:
tout traitement par chauffage ayant pour conséquence, immédiatement après son application, une réaction négative au test de la phosphatase;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)
Traitement thermique
traitement par la chaleur (incinération, thermolyse). Tri à la source : opération de séparation des différents flux de déchets par les producteurs.

Législation française

  1. Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée

Traitements thermiques en IAA

Dernière modification : RiskManager - 20/03/2021 (140444)

Appareil de traitement thermique des gaz résiduaires

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Arrêté du 26 août 2013 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931 (NOR: DEVP1300515A) Article 1
Au sens du présent arrêté, on entend par :
« Appareil de traitement thermique des gaz résiduaires » :
tout dispositif technique qui a pour objet l'épuration des gaz résiduaires par oxydation thermique et qui n'est pas exploité comme une installation de combustion autonome. Sont exclus de cette définition les appareils de combustion mettant en œuvre une recirculation des fumées ;

Législation française