Qualitionnaire, un projet collaboratif hébergé par AQTE sprl (BE0448550665).
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- Aux fins du présent règlement,
- 1.1. les définitions figurant dans le règlement no 48 et sa série d'amendements en vigueur au moment de la demande d'homologation doivent s'appliquer;
- 1.4. un «mode» d'une fonction d'éclairage avant assurée par un système est un faisceau conforme aux paragraphes 6.2 et 6.3 du présent règlement, soit pour l'une des classes de faisceau de croisement soit pour le faisceau de route, conçu par le fabricant pour être utilisé sur certains véhicules et dans certaines conditions ambiantes;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Mode
- Observation la plus fréquente dans un ensemble de données; il s'agit d'une mesure de la tendance centrale.
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| Législation canadienne |
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- Analyse des modes d'échecs et de leurs répercussions (Failure Mode Effect Analysis)
- Analyse du procédé qui permet d'assigner une valeur numérique aux critères suivants sur une échelle, le plus souvent de 1 à 5 ou de 1 à 10 :
- probabilité d'échec d'une étape donnée
- probabilité que cette échec soit détecté avant la libération du produit
- importance des conséquences si le produit est libéré.
- Les valeurs numériques sont multipliées. Le résultat est une cote qui indique l'importance à associé à la prévention ou à la maîtrise du mode d'échec. Pour en savoir plus, consultez « Applications of Failure Mode Effect Analysis in the Pharmaceutical Industry » de R.G. Keiffer et A. Borgmann dans Pharmaceutical Technology Europe, septembre 1997.
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| Législation canadienne |
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- Analyses des modes de défaillance et de leurs effets (AMDE)/Failure Modes, Effects Analysis (FMEA)
- Procédé qui consiste à analyser les modes possibles de défaillance d'un système pour déterminer leurs effets sur le système et de classifier ces derniers selon leur gravite.
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| Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO) |
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- Analyse des modes de défaillance, de leurs effets et de leur criticité (AMDEC) / Failure mode effect analysis (FMEA) :
- Analyse visant à étudier et maîtriser les risques de défaillance d’un produit, d’un processus ou d’un service afin d’améliorer leur fiabilité.
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| Législation canadienne |
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- Analyses des modes de panne, de leurs effets et de leur criticité (AMPEC)/Failure modes, effects and criticity analysis (FMECA)
- Méthode qualitative d'analyse de la fiabilité d'une entité, qui comprend une analyse des modes de pannes et de leurs effets complétée par une analyse de leur probabilité d'apparition et du degré de gravité des pannes. (CEI-50(191))
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| Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO) |
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- CMG de la Paje
- Complément de libre choix du mode de garde la Paje (Prestation d'Accueil du Jeune Enfant).
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| Législation française |
mode "actif"
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- O. Mode «actif»:
- mode dans lequel l’ordinateur effectue des opérations utiles en réponse à:
- a) une instruction préalable ou simultanée de l’utilisateur; ou
- b) une instruction préalable ou simultanée transmise par le réseau.
- Ce mode englobe le traitement actif, la recherche de données dans les espaces de stockage, dans la mémoire ou dans le cache, y compris les périodes en mode «inactif», préalables à de nouvelles instructions de l’utilisateur et au déclenchement d’un mode de consommation réduite.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Les définitions figurant dans la directive 2005/32/CE s'appliquent aux fins du présent règlement. En outre, on entend par:
- 5) «mode actif»,
- une situation dans laquelle l'équipement est branché sur le secteur et au moins une des principales fonctions fournissant le service que l'appareil est censé assurer a été activée;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Les définitions figurant dans la directive 2005/32/CE s’appliquent aux fins du présent règlement.
- En outre, on entend par:
- 9) «mode actif»,
- l’état dans lequel l’entrée d’une source d’alimentation externe est reliée au secteur et sa sortie est reliée à un consommateur primaire;
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| Union européenne |
mode «arrêt»
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- Outre les définitions énoncées à l’article 2 de la directive 2010/30/CE, on entend par:
- 7) «mode arrêt»,
- une situation dans laquelle l’équipement est branché sur le secteur et n’assure aucune fonction; elle comprend, en outre:
- a) les situations dans lesquelles seule une indication de la situation en mode arrêt est disponible,
- b) les situations dans lesquelles seules les fonctionnalités destinées à garantir la compatibilité électromagnétique en application de la directive 2004/108/CE du Parle ment européen et du Conseil (1) sont assurées;
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| Union européenne |
mode arrêt
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- Outre les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2010/30/UE, les définitions suivantes sont applicables aux fins du présent règlement:
- 11) "mode arrêt"
- une situation dans laquelle le lave-linge ménager est éteint à l’aide des commandes ou des interrupteurs de l’appareil accessibles à l’utilisateur et conçus pour être manipulés par lui en utilisation normale afin d’atteindre la plus faible consommation d’électricité qui peut se maintenir pendant une durée indéterminée lorsque le lave-linge ménager est raccordé à une alimentation électrique et utilisé conformément aux instructions du fournisseur; s’il n’existe pas de bouton de commande ou d’interrupteur accessible à l’utilisateur final, on entend par "mode arrêt", l’état dans lequel se trouve le lave-linge ménager après être revenu spontanément à une consommation d’électricité stable;
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| Union européenne |
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- L. Mode «arrêt»:
- mode correspondant au niveau de consommation électrique le plus faible qui ne peut pas être interrompu (ou influencé) par l’utilisateur et qui peut être maintenu pour une durée indéterminée lorsque l’appareil est branché sur le secteur et utilisé selon les instructions du constructeur. Pour les systèmes soumis aux normes ACPI, le mode «arrêt» correspond à l’état de niveau S5 dans les normes ACPI.
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| Union européenne |
| En complément, voir aussi sur Qualitionnaire |
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chat mode
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- Mécanisme (mode) de toxicité/d’action :
- le mécanisme d’action se réfère aux interactions biochimiques spécifiques par lesquelles une substance d'essai produit son effet. Le mode d’action se rapporte aux phénomènes plus généraux conduisant à la toxicité d’une substance d'essai.
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| Union européenne |
mode d'application
mode d'éclairage en virage
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- Aux fins du présent règlement,
- 1.1. les définitions figurant dans le règlement no 48 et sa série d'amendements en vigueur au moment de la demande d'homologation doivent s'appliquer;
- 1.4.1. un «mode d'éclairage en virage»
- est une fonction d'éclairage avant dont l'éclairement est déplacé latéralement ou modifié (afin d'obtenir un résultat équivalent), conçu pour les courbes, les virages ou les intersections de la route, et possédant des caractéristiques photométriques propres;
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| Union européenne |
mode d'éclairage en virage de la catégorie 1
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- Aux fins du présent règlement,
- 1.1. les définitions figurant dans le règlement no 48 et sa série d'amendements en vigueur au moment de la demande d'homologation doivent s'appliquer;
- 1.4.2. un «mode d'éclairage en virage de la catégorie 1»
- est un mode d'éclairage en virage par déplacement horizontal du coude de la coupure;
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| Union européenne |
mode d'éclairage en virage de la catégorie 2
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- Aux fins du présent règlement,
- 1.1. les définitions figurant dans le règlement no 48 et sa série d'amendements en vigueur au moment de la demande d'homologation doivent s'appliquer;
- 1.4.3. un «mode d'éclairage en virage de la catégorie 2»
- est un mode d'éclairage en virage sans déplacement horizontal du coude de la coupure;
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| Union européenne |
mode d’emploi
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- 1. Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement
- « mode d’emploi »
- S’entend de tous les renseignements relatifs aux procédés recommandés pour obtenir le rendement optimal de l’instrument médical, y compris les précautions, mises en garde, contre-indications et effets nocifs possibles. (directions for use)
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| Législation canadienne |
mode d'exploitation en accès libre
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- AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR :
- Mode d'exploitation en accès libre
- Mode d'exploitation des trains qui implique une seule EF chargée de faire circuler le train sur plusieurs infrastructures. Cette entreprise ferroviaire conclut les contrats relatifs aux sillons nécessaires avec tous les GI concernés.
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| Union européenne |
mode d'occupation
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- Les définitions données ci-dessous s'appliquent aux termes utilisés dans ce règlement.
- Mode opératoire ou instruction
- Description détaillée de la façon de réaliser une activité.
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| Législation française |
mode d'organisation
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- Mode d’organisation
- il s’agit de la manière dont le transporteur organise les parcours de ses véhicules pour effectuer les livraisons et les enlèvements.
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| Législation française |
mode d’oscillation
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- Mode d’oscillation
- Le mouvement d’oscillation d’une structure qui comporte plusieurs masses (planchers p.ex.) étant complexe, on le décompose en plusieurs modes d’oscillation : mode fondamental et modes supérieurs. Dans le mode fondamental, les diverses masses oscillent en phase, dans les modes supérieurs, elles sont plus ou moins déphasées. Le degré de participation de chaque mode au mouvement global peut être calculé.
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| Législation française |
mode de coopération
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- AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE , ON ENTEND PAR :
- Mode de coopération
- Mode d'exploitation des trains par lequel plusieurs EF coopèrent sous la direction d'une entreprise ferroviaire principale (EFP). Chaque EF impliquée conclut séparément un contrat relatif au sillon requis pour le trajet qui la concerne.
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| Union européenne |
mode de déplacement autorisé
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- Au sens des présentes propositions, on entend:
- 2.21. par «mode de déplacement autorisé»
- un mode où une pression exercée sur la pédale de l'accélérateur (ou sur un dispositif de commande équivalent) amènera le système de traction à déplacer le véhicule.
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| Union européenne |
mode de faire-valoir
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- mode de faire-valoir
- type de relations existant entre le propriétaire des terres agricoles et l’exploitant. Lorsque le propriétaire exploite lui-même ses terres, on parle de faire-valoir direct. Lorsque l’exploitant prend la terre en location, moyennant un loyer d’un montant fixe, on parle de fermage. Dans le cas du métayage, l’exploitant cède un pourcentage de sa production au propriétaire. Le métayage est devenu si marginal depuis quinze ans qu’il a été regroupé, dans cet ouvrage, avec la catégorie « fermage ».
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| Législation française |
mode de fourniture
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- Modes de fourniture
- Façon dont les services faisant l'objet d'échanges internationaux sont fournis ou consommés.
- Mode 1: fourniture transfrontières.
- Mode 2: consommation à l'étranger
- Mode 3: présence commerciale à l'étranger.
- Mode 4: mouvement des personnes physiques.
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| Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
mode de gestion
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- Mode de gestion
- il s’agit de la manière dont l’établissement exécute le transport de ses expéditions et/ou de ses réceptions, compte d’autrui ou compte propre (expéditeur ou destinataire).
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| Législation française |
mode de présentation d'une caractéristique certifiée complémentaire
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Outre celles contenues dans les textes réglementaires, les définitions suivantes sont à retenir :
- Mode de présentation d’une caractéristique certifiée complémentaire :
- ensemble de règles par type de produit applicable pour pouvoir communiquer sur la caractéristique certifiée qui ne fait pas l’objet d’une recommandation. Ces règles peuvent faire l’objet d’une recommandation après homologation.
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| Législation française |
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Outre celles contenues dans les textes réglementaires, les définitions suivantes sont à retenir :
- Mode de présentation d'une caractéristique certifiée complémentaire :
- ensemble de règles par type de produit applicable pour pouvoir communiquer sur la caractéristique certifiée qui ne fait pas l'objet d'une recommandation. Ces règles peuvent faire l'objet d'une recommandation après homologation.
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| Législation française |
mode de transport
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- Mode de transport
- on distingue en général quatre modes de transport de marchandises, routier, ferroviaire, aérien ou maritime.
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| Législation française |
mode dialogué
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- Mode dialogué
- Mode de traitement de données permettant un échange entre un système informatique et un utilisateur.
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| Législation française |
- ↑ Au Journal Officiel du 28 juillet 2000, une nouvelle liste de terminologie économique et financière qui complète le dispositif existant a été publiée. Elle consacre l'usage obligatoire dans les documents officiels et les ouvrages d'enseignement d'un certain nombre de termes. Ils correspondent à la traduction française de termes étrangers ou à la création de nouveaux termes liés à la mise en œuvre de nouvelles technologies, notamment dans le secteur du commerce et des services.
mode doux
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- Modes doux
- les modes de transports doux sont la marche, le vélo, le roller et la trottinette.
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| Législation française |
mode «inactif»
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- N. Mode «inactif»:
- mode dans lequel le chargement du système d’exploitation et des autres logiciels est terminé, la machine n’est pas en veille et l’activité est limitée aux applications essentielles lancées par défaut lors du démarrage du système.
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| Union européenne |
mode information
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- Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
- Autres termes
- 101. «mode information»:
- utilisation du système ECDIS intérieur limitée à l'information, sans superposition de l'image radar;
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| Union européenne |
mode laissé sur marche
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- Outre les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2010/30/UE, les définitions suivantes sont applicables aux fins du présent règlement:
- 12) "mode laissé sur marche"
- le mode de plus faible consommation d’électricité qui peut se maintenir pendant une durée indéterminée après la fin du programme et du déchargement de la machine, sans aucune autre intervention de l’utilisateur final;
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| Union européenne |
mode marche
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- Outre les définitions énoncées à l’article 2 de la directive 2010/30/CE, on entend par:
- 4) «mode marche»,
- la situation dans laquelle le téléviseur est branché sur le secteur et produit du son et des images;
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| Union européenne |
mode navigation
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- Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
- Autres termes
- 102. «mode navigation»:
- utilisation du système ECDIS intérieur pour la conduite du bâtiment avec superposition de l'image radar;
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| Union européenne |
mode opératoire
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- p) «mode opératoire»,
- des instructions écrites décrivant les étapes d’un processus spécifique, y compris le matériel et les méthodes à utiliser et le résultat final attendu;
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| Union européenne |
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- i) "modes opératoires normalisés",
- un ensemble d’instructions écrites visant à assurer l’accomplissement uniforme d’une fonction ou d’une norme particulière;
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- e) "modes opératoires normalisés (MON)":
- les instructions écrites décrivant les étapes d’un processus spécifique, y compris le matériel et les méthodes utilisés et le produit final attendu;
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| Union européenne |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- e) "modes opératoires normalisés (MON)":
- instructions écrites décrivant les étapes d’un processus spécifique, y compris le matériel et les méthodes utilisés et le produit final attendu;
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| Union européenne |
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- 2.2. Termes relatifs à l'organisation d'une installation d'essai
- 9. Les modes opératoires normalisés
- sont des modes opératoires étayés par des documents qui décrivent la façon de réaliser des essais ou travaux dont le détail ne figure pas normalement dans le plan de l'étude ou dans les lignes directrices pour les essais.
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| Union européenne |
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- 2.2 Termes relatifs à l’organisation d’une installation d’essai
- 9. Les modes opératoires normalisés sont
- des modes opératoires étayés par des documents qui décrivent la façon de réaliser des essais ou travaux dont le détail ne figure pas normalement dans le plan de l’étude ou dans les lignes directrices pour les essais.
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| Législation canadienne |
mode permanent de défaut d’émissions
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- La directive 2005/55/CE est modifiée comme suit:
- 1) L’annexe I est modifiée comme suit:
- b) Au point 2, le titre et les points 2.1 à 2.32.1 sont remplacés par le texte suivant:
- 2. DÉFINITIONS
- 2.1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
- "mode permanent de défaut d’émissions",
- un système AECS activé en cas de dysfonctionnement du système ECS détecté par le système OBD, ce qui se traduit par l’activation du MI et qui ne nécessite pas d’apport de la composante ou du système en panne;
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| Union européenne |
mode point
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- mode point
- Format de stockage d'information qui représente une image sous forme de points correspondants aux différents pixels qui la constituent. Aussi appelé format matriciel.
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| Législation canadienne |
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Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 30) «mode suivi de sujet»
- un mode d'exploitation d'un UAS, selon lequel l'UA suit constamment le pilote à distance dans un rayon prédéterminé;
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| Union européenne |
mode usage domestique
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- Outre les définitions énoncées à l’article 2 de la directive 2010/30/CE, on entend par:
- 5) «mode usage domestique»,
- les réglages du téléviseur recom mandés par le fabricant pour un usage domestique normal;
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| Union européenne |
mode «veille»
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- Outre les définitions énoncées à l’article 2 de la directive 2010/30/CE, on entend par:
- 6) «mode(s) veille»,
- une situation dans laquelle l’équipement est branché sur le secteur, est tributaire de l’alimentation en
énergie du secteur pour fonctionner correctement et assure uniquement les fonctions suivantes, qui peuvent persister pendant un laps de temps indéterminé:
- a) une fonction de réactivation, ou une fonction de réac tivation et uniquement une indication montrant que la fonction de réactivation est activée, et/ou
- b) l’affichage d’une information ou d’un état;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- M. Mode «veille»:
- mode de consommation d’énergie réduite dans lequel l’ordinateur peut entrer automatiquement après un certain temps d’inactivité ou par suite d’une action manuelle. Un ordinateur disposant d’un mode veille peut être «réveillé» rapidement au moyen de connexions réseau ou de dispositifs d’interface utilisateur, avec un temps de latence inférieur ou égal à 5 secondes entre l’activation du facteur de réactivation et le moment où le système, y compris l’écran et son rendu, devient pleinement opérationnel. Pour les systèmes soumis aux normes ACPI, le mode «veille» correspond à l’état de niveau S3 (suspend to RAM) dans les normes ACPI.
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Les définitions figurant dans la directive 2005/32/CE s'appliquent aux fins du présent règlement. En outre, on entend par:
- 2) «mode veille»,
- une situation dans laquelle l'appareil est branché sur le secteur, est tributaire de l'alimentation secteur pour assurer un fonctionnement normal et fournit uniquement les fonctions suivantes, qui peuvent persister pendant un laps de temps indéterminé:
- a) une fonction de réactivation, ou une fonction de réactivation et uniquement une indication montrant que la fonction de réactivation est activée; et/ou
- b) l'affichage d'une information ou d'un état;
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| Union européenne |
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- Les définitions suivantes ont été adoptées par la Commission de Génie Génétique (CGG). Elles découlent de la loi 92-654 du 13 juillet 1992 et de ses textes d’applications et elles prennent en compte la directive 98/81/CE parue au Journal Officiel des communautés européennes le 5 décembre 1998 qui modifie la directive 90/219/CE.
- 3. Utilisation confinée et modes de confinements
- “ toute opération dans laquelle des micro-organismes sont génétiquement modifiés ou dans laquelle des MGM sont cultivés, entreposés, transportés, détruits, éliminés ou utilisés de toute autre manière et pour laquelle des mesures de confinement spécifiques sont prises pour limiter le contact de ces micro-organismes avec l’ensemble de la population et l’environnement ainsi que pour assurer à ces derniers un niveau élevé de sécurité ”. Selon la loi, la notion de confinement ci-dessus définie est étendue à l’utilisation d’animaux et de plantes génétiquement modifiés en animaleries ou en serres.
- L’utilisation de toute molécule nue d’acide nucléique génétiquement modifiée pouvant avoir un effet fonctionnel direct ou indirect est assimilée par la CGG à celle d’un OGM. En effet, une telle molécule peut éventuellement pénétrer dans les cellules et présenter de ce fait un danger potentiel ce qui nécessite une évaluation du risque (voir la définition de ces termes dans le chapitre 2) et le cas échéant la mise en œuvre de mesures de confinement. Les oligonucléotides de synthèse en tant que tels ne sont pas considérées comme des OGM, sauf lorsqu’ils participent à la construction d’un système recombinant.
- Les conditions du transport d’OGM feront l’objet de prescriptions spécifiques. Dans l’attente, on peut se référer aux règles relatives au transport des substances infectieuses, qui sont développées dans le document “ Guidelines for the safe transport of infectious substances and diagnostic specimens ” publié par l’OMS en 1997. L’emballage doit être conçu de telle façon qu’une rupture du confinement ne puisse jamais se produire lors du transport.
- La limitation du “ contact ” évoqué plus haut est établie par des systèmes de barrières physiques, chimiques ou biologiques. Nous définirons ainsi les confinements primaire et secondaire :
- Le confinement primaire constitue la première barrière physique entre la source de danger et l’opérateur (flacon de culture, Poste de sécurité microbiologique, etc.) ;
- Le confinement secondaire empêche la contamination de l’environnement en cas de rupture accidentelle du confinement primaire (laboratoires, animaleries ou serres).
- Les définitions et descriptifs des conditions de confinement sont donnés dans les annexes :
- III.1 – pour les laboratoires de recherche, d’enseignement et de développement ;
- III.2 – pour les laboratoires de production industrielles ;
- III.3 et III.4 – pour les animaleries pour petits et grands animaux respectivement ;
- III.5 – pour les serres ;
- IV.1 - pour l’administration d’OGM à l’homme.
- Des prescriptions spécifiques peuvent accompagner les conditions générales de confinement.
- Ainsi, il faut noter ici qu’il importe d’éviter la fuite de toute séquence recombinée au cours de l’utilisation d’OGM, même de ceux qui ne présentent pas de dangers tant pour leur construction que pour leur mise en œuvre. La CGG a choisi de prescrire l’inactivation des déchets solides et des fluides par des procédures validées avant leur évacuation pour tous les niveaux de confinement, y compris le niveau L1.
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| Législation française |
