Modification

Modification

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Manuel des systèmes d’échantillonnage et du Guide d’approbation, 1er janvier 2009 1.6 Définitions
Voici la définition de termes utilisés dans le présent manuel :
Modification
Modifications ou changements apportés au système d’échantillonnage depuis le dernier contrôle―Il s’agit notamment des changements apportés à l’emplacement de l’échantillonneur, aux pièces, à la vitesse, au câblage, au captage des poussières, etc. Cela comprend aussi les modifications apportées au réseau de manutention du grain qui pourraient influer sur le système d’échantillonnage, telles que l’augmentation du débit du grain, le changement à la vitesse de la courroie et l’utilisation de nouveaux compartiments d’expédition.

Législation canadienne
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Les biofondations Glossaire
Modification
Fixation enzymatique d'un ou de plusieurs groupements chimiques sur une macromolécule, en affectant ses propriétés et son activité biologique.

Législation canadienne
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CHVs-i.png Ordonnance sur l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les constructions et les installations (OURE) Art. 5 Définitions
1 Les définitions formulées à l'article 1 de l'ordonnance fédérale sur l'énergie ainsi qu'au chapitre 1 (« Terminologie ») de la norme SIA 380/1 (édition 2001) font foi pour autant qu'elles soient utilisées de manière analogue dans la présente ordonnance.
2 On entend par:
e) modification:
une installation du bâtiment est dite «touchée par une modification» si des travaux ou des réglages allant au-delà de l'entretien et de la maintenance ou des réparations mineures sont entrepris;

Législation suisse - Canton du Valais

modification (absolue) de risque (MAR)

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ADDENDUM 1: GLOSSAIRE DES TERMES EPIDEMIOLOGIQUES ET STATISTIQUES (Rédigé par le groupe bibliographique)
Modification (absolue) de risque (MAR)
différence entre le risque de survenue du résultat dans le groupe d'intervention (ou groupe exposé) et le risque de cette même survenue dans le groupe de contrôle (groupe non exposé): RAi - RAc.

Législation belge

modification administrative

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Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

aa) «modification administrative»:
une modification d’une autorisation existante revêtant un caractère purement administratif et n’entraînant aucune modification des propriétés ou de l’efficacité du produit biocide ou de la famille de produits biocides;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

SmallUK-i.png modification au protocole->Protocol Amendment

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Santé et Services Sociaux Québec Glossaire - Éthique de la recherche
Modification au protocole: (Protocol Amendment)
"Description écrite d'une modification ou d'un éclaircissement officiel apporté au protocole."

Législation canadienne

modification d'installation de gaz existante

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Modification d’installation de gaz existante :
Opération consistant en un ajout, un retrait, un déplacement ou un remplacement de la tuyauterie fixe, de matériel à gaz fixe ou d’appareil à gaz fixe.

Législation française

modification d'un projet

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Gestion de l'habitat du poisson Glossaire
Modification d'un projet :
tout changement au projet qui vise à éliminer les effets négatifs sur l'habitat du poisson.
La solution peut consister à construire une jetée à structure ouverte plutôt qu'une jetée faite par remplissage, à modifier l'orientation ou la longueur d'un brise-lames ou encore à construire un quai avec un matériau différent de celui proposé initialement.

Législation canadienne

modification de gène

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Les biofondations Glossaire
Modification de gène
Modification de la séquence de l'ADN d'un gène.

Législation canadienne

modification des cellules germinales

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Procréation assistée à Santé Canada Glossaire
Modification des cellules germinales
Modification du génome humain de telle sorte qu'elle se transmette aux descendants.

Législation canadienne

modification des protéines

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Les biofondations Glossaire
Modification des protéines
Production de protéines ayant des structures modifiées et leur confèrent de nouvelles propriétés telles qu'une spécificité catalytique plus élevée ou une stabilité thermique.

Législation canadienne

modification du processus de traitement

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Arrêté du 17 juillet 2014 relatif au référentiel de certification, prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime, « Processus de maîtrise des risques d'émission des poussières issues de semences traitées avec des produits phytopharmaceutiques : opérations industrielles » (NOR: AGRG1403129A) A N N E X E - RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION APPLICABLE AUX SEMENCES
6.2. Plan de contrôle de l'entreprise semencière (analyses sur le produit fini)
On entend par modification du processus de traitement
les changements majeurs effectués sur les machines ou le circuit du process industriel ;

Législation française

modification génétique

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Glossaire de biotechnologie végétale à l'intention des médias
Modification génétique
Altération du génome d'un organisme par différentes méthodes, notamment l'insertion, le transfert ou la suppression de gènes ou d'autres séquences d'ADN.

Législation canadienne

modification importante

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Directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive et modifiant la directive 2004/35/CE - Déclaration du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 102 du 11/04/2006 p. 0015 - 0034) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
29) "modification importante",
une modification apportée à la structure ou à l'exploitation d'une installation de gestion de déchets qui, de l'avis de l'autorité compétente, est susceptible d'avoir des effets négatifs importants sur la santé humaine ou l'environnement.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Codification - Règlement sur les instruments médicaux DORS/98-282 Définitions
1. Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement
« modification importante »
toute modification qui pourrait vraisemblablement influer sur la sûreté ou l’efficacité de l’instrument médical. Est également visée toute modification d’un des éléments suivants :
a) les procédés, les installations ou l’équipement de fabrication;
b) les procédures de contrôle de la qualité de la fabrication, notamment les méthodes, essais ou procédures utilisés pour contrôler la qualité, la pureté et la stérilité de l’instrument ou de ses matériaux de fabrication;
c) la conception de l’instrument, notamment les principes de fonctionnement, les caractéristiques de rendement et les spécifications des matériaux, de la source d’énergie, du logiciel ou des accessoires;
d) l’utilisation à laquelle l’instrument est destiné, notamment toute utilisation nouvelle ou supplémentaire, tout ajout ou suppression de contre-indications et toute modification de la période servant à fixer la date de péremption. (significant change)

Législation canadienne

modification majeure

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Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

ac) «modification majeure»:
une modification d’une autorisation existante qui n’est ni une modification administrative ni une modification mineure;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

modification mineure

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Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

ab) «modification mineure»:
une modification d’une autorisation existante ne revêtant pas un caractère purement administratif et ne nécessitant qu’une réévaluation limitée des propriétés ou de l’efficacité du produit biocide ou de la famille de produits biocides;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

modification substantielle

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Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution - Journal officiel n° L 334 du 17/12/2010 p. 0017 - 0119) Article 3 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

9. "modification substantielle"
une modification des caractéristiques ou du fonctionnement, ou une extension d’une installation ou d’une installation de combustion, d’une installation d’incinération des déchets ou d’une installation de coïncinération des déchets pouvant avoir des incidences négatives significatives sur la santé humaine ou sur l’environnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n o 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS), abrogeant le règlement (CE) n o 761/2001 et les décisions de la Commission 2001/681/CE et 2006/193/CE (Journal officiel n° L 342 du 22/12/2009 p. 0001 - 0045) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
15) "modification substantielle",
tout changement dans le fonctionnement, la structure, l’administration, les procédés, les activités, les produits ou les services d’une organisation qui a une incidence significative sur le système de management environnemental de cette organisation, l’environnement ou la santé humaine, ou bien qui est susceptible d’en avoir une;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

modification substantielle d'un établissement

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6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
18° " modification substantielle d'un établissement " :
une modification des caractéristiques ou du fonctionnement ou une extension des installations qui ont un impact sur l'environnement et qui ont, d'après l'autorité délivrante, des effets négatifs et significatifs sur l'homme et l'environnement;
au sens de cette définition, toute modification ou extension d'une exploitation est censée importante si la modification ou l'extension répond aux valeurs limites citées dans la liste de classification, dans la mesure ou celles-ci existent;

Législation belge

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