Modifier

De Qualitionnaire
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Modifier, verbe transitif

UE.png
Modèle:PAGENAME&qid=1531208631959&type=quick&scope=EURLEX&locale=fr Union européenne
Ca.png
Modèle:PAGENAME&codom2nd_wet=1&index=alt Termium plus, Canada
Fr.png
Modèle:PAGENAME&cat%5BGroupeThematique%5D=&n=slDocFrancaise La Documentation Française

Modèle:PAGENAME Dictionnaires d'autrefois

Modèle:PAGENAME Wiktionaire

Modèle:PAGENAME Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 12/10/2021 (190276)

Modifier

SmallUK.png modifier->modify

Be.png
6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
7° " transformer un établissement " :
modifier, étendre, agrandir :
  • 3 " modifier " : déplacer à l'intérieur de l'établissement autorisé ou appliquer une autre méthode de fabrication;
  • 3 " étendre " : l'accroissement de la capacité, de la force motrice ou de la superficie sur les parcelles régies par l'autorisation en cours;
  • 3 " agrandir " : l'accroissement de la capacité d'entreposage, de la force motrice ou de la superficie sur les parcelles non régies par l'autorisation en cours;

Législation belge

  1. NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-06-1991 et mise à jour au 30-06-2006

Modifier génétiquement

Fichier:SmallUK-i.png Genetically modify

Ca.png
Titre 28 du règlement sur les aliments et drogues, Aliments nouveaux, Définitions B.28.001. Les définitions qui suivent s'appliquent au présent titre.
«modifier génétiquement»
Manipuler intentionnellement les caractères héréditaires d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme. (genetically modify)

Législation canadienne