Mollusque

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Mollusque -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.1 Définitions générales
Mollusques et crustacés
Espèces de mollusques et de crustacés, habituellement utilisés comme aliments.

Codex Alimentarius
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2003/804/CE: Décision de la Commission du 14 novembre 2003 établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de mollusques, de leurs œufs et de leurs gamètes, aux fins d'élevage, d'engraissement, de reparcage ou de consommation humaine (Journal officiel n° L 302 du 20/11/2003 p. 0022 - 0033) Article 2 Définitions
2. En outre, on entend par:
f) "mollusques"
les organismes aquatiques appartenant aux classes Bivalvia et Gastropoda de la famille Phylum mollusca et provenant d'une exploitation, c'est-à-dire tout établissement, tout gisement naturel exploité ou, d'une manière générale, toute installation géographiquement délimitée dans laquelle des mollusques sont élevés ou détenus en vue de leur mise sur le marché;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/67/CEE du Conseil, du 28 janvier 1991, relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture (Journal officiel n° L 046 du 19/02/1991 p. 0001 - 0018) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) «poissons, crustacés ou mollusques»:
tous poissons, crustacés ou mollusques, quel que soit leur stade de développement;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Décret n°2-97-1003 du 29 chaoual 1426 (2 décembre2005) relatif a l'inspection sanitaire et qualitative des produits de la mer et d'eau douce
Article 2 : Pour l'application du présent décret on entend par:
Mollusques
les animaux marins et d'eau douce non segmentés et dépourvus d'appendices articulés, dont le corps est mou et généralement protégé par une coquille, ainsi que les oursins et les violets.

Législation algérienne (Secrétariat Général du Gouvernement)
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Agence canadienne d'inspection des aliments Programme d'importation du poisson - Glossaire
Mollusques
toutes les espèces de mollusques bivalves de la classe des Bivalves et toutes les espèces de mollusques carnivores d'origine marine de la classe des Gastéropodes, écaillés ou non, entiers ou non, sauf le muscle adducteur des pétoncles et la chair des panopes, pour lesquels les toxines marines présentent un danger.

Législation canadienne

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Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
Mollusques
Animaux aquatiques munis d'une coquille articulée en deux parties (mollusques bivalves), tels que les palourdes, les moules, les huîtres et les pétoncles, ainsi que diverses espèces de pieuvres, d'escargots et de calmars.

Législation canadienne

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Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire
mollusque
Embranchement d'animaux invertébrés à corps mou composé d'une tête, d'une masse viscérale et d'un pied, le tout recouvert d'une membrane, le manteau, dont le rôle principal est de sécréter une coquille calcaire.

Législation canadienne

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Glossaire d'aquaculture du ministère des Pêches et des Océans
Mollusques
Les mollusques sont des êtres vivants invertébrés (animaux qui n’ont pas de colonne vertébrale) qui sont cultivés avec succès grâce aux pratiques d’aquaculture. Les mollusques bivalves – qui sont munis d’une coquille articulée en deux parties, comme les moules, les clams et les huîtres – sont le principal type de mollusques cultivés par les aquaculteurs.

Législation canadienne

Classement des zones de récolte des mollusques bivalves -

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Purification des coquillages bivalves: aspects fondamentaux et pratiques, Lee, R., Lovatelli, A, Ababouch, L., FAO Document technique sur les pêches. No. 511. Rome, FAO. 2010. 155p. GLossaire
Classement des zones de récolte des mollusques bivalves
Classement basé sur les niveaux des organismes indicateurs bactériens dans l’eau de mer environnante (en utilisant les coliformes fécaux aux Etats-Unis d’Amérique) ou dans les coquillages eux-mêmes (en utilisant E. coli dans l’UE).

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Intoxication par les mollusques


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Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
Intoxication par les mollusques
Maladie grave et potentiellement mortelle résultant de la consommation de mollusques ayant un taux élevé de biotoxines marines naturelles (intoxication par phycotoxine paralysante IPP, intoxication par phycotoxine amnestique IPA et intoxication par phycotoxine diarrhéique IPD). Les mollusques bivalves se nourrissent d'algues microscopiques qui produisent parfois naturellement des biotoxines marines pouvant s'accumuler dans les tissus de ceux-ci.

Législation canadienne

Intoxication paralysante par les mollusques (IPM)

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Purification des coquillages bivalves: aspects fondamentaux et pratiques, Lee, R., Lovatelli, A, Ababouch, L., FAO Document technique sur les pêches. No. 511. Rome, FAO. 2010. 155p. Sigles et abréviations
IPM
Intoxication paralysante par les mollusques

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Mollusque bivalve -

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Rectificatif au règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 139 du 30.4.2004) ANNEXE I, DÉFINITIONS
Aux fins du présent règlement, on entend par:
2. MOLLUSQUES BIVALVES VIVANTS
2.1. «mollusques bivalves» :
les mollusques lamellibranches filtreurs;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/492/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants (Journal officiel n° L 268 du 24/09/1991 p. 0001 - 0014) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) mollusques bivalves:
les mollusques lamellibranches filtreurs;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
Mollusques bivalves
Animaux aquatiques munis d'une coquille articulée en deux parties, tels que les palourdes, les moules, les huîtres et les pétoncles. On les désigne également sous le nom de mollusques.

Législation canadienne

Classement des zones de récolte des mollusques bivalves

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Purification des coquillages bivalves: aspects fondamentaux et pratiques, Lee, R., Lovatelli, A, Ababouch, L., FAO Document technique sur les pêches. No. 511. Rome, FAO. 2010. 155p. GLossaire
Classement des zones de récolte des mollusques bivalves
Classement basé sur les niveaux des organismes indicateurs bactériens dans l’eau de mer environnante (en utilisant les coliformes fécaux aux Etats-Unis d’Amérique) ou dans les coquillages eux-mêmes (en utilisant E. coli dans l’UE).

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Mollusque frais -

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.
Aux fins du Code aquatique :
Mollusques frais
désigne les huîtres et les moules qui n'ont été soumises à aucun traitement ou qui ont été soumises à un traitement qui n'a pas modifié de façon irréversible leurs caractères organoleptiques et physico-chimiques ; aux fins du Code aquatique, les mollusques frais comprennent les mollusques réfrigérés.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Mollusque non viable -

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2003/804/CE: Décision de la Commission du 14 novembre 2003 établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de mollusques, de leurs œufs et de leurs gamètes, aux fins d'élevage, d'engraissement, de reparcage ou de consommation humaine (Journal officiel n° L 302 du 20/11/2003 p. 0022 - 0033) Article 2 Définitions
2. En outre, on entend par:
g) "mollusques non viables"
des mollusques qui ont perdu la faculté d'exister en tant qu'êtres vivants si on les replace dans leur environnement d'origine, ce qui comprend tout produit de mollusque destiné à la consommation humaine directe ou à la transformation avant consommation humaine;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Nurserie de mollusques

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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.
Aux fins du Code aquatique :
Nurserie de mollusques
désigne un établissement d'aquaculture dans lequel sont élevés de jeunes mollusques à l'état de larves métamorphosées pour une période de 11 mois au plus.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques

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Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques
Programme visant à assurer la salubrité des mollusques du Canada grâce aux efforts concertés de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, de Pêches et Océans Canada, et d'Environnement Canada. Le programme permet de donner l'alerte rapidement lorsque la présence d'acide domoïque et d'autres biotoxines est détectée dans des mollusques bivalves (comme les huîtres, les palourdes, les pétoncles, les moules et les coques). Le programme comprend aussi un volet d'étiquetage dans le cadre duquel on appose sur chaque poche d'huîtres, de palourdes, ou de moules provenant des eaux canadiennes une étiquette indiquant le lieu, l'heure et la date de la récolte afin qu'il soit possible de retracer le lieu de récolte particulier en cas d'éclosion d'une maladie liée à la consommation de mollusques. Les produits ne peuvent pas être mélangés et l'étiquette demeure sur le produit jusqu'à la vente au détail. (www.inspection.gc.ca/francais/anima/fispoi/csspccsmf.shtml)

Législation canadienne