Mouvement

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Mouvement -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 (Lexique et abréviations)
Mouvement(s)/crise épileptique(s)
Mouvements observés chez un animal soumis à un étourdissement électrique.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Règlement (CE) n° 708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes (Journal officiel n° L 168 du 28/06/2007 p. 0001 - 0017) (Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
9) "mouvement":
tout transfert et/ou introduction;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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[Règlement (CE) n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie, et modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 146 du 13/06/2003 p. 0001 - 0009) (Article 3) :
Aux fins du présent règlement, on entend par:
c) "mouvement":
tout déplacement d'un animal de compagnie entre États membres, son introduction ou sa réintroduction sur le territoire de la Communauté en provenance d'un pays tiers.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Le transport sous température dirigée en Bretagne. Université Rennes 2 Haute Bretagne. DRE Bretagne 2002 GLOSSAIRE
Mouvement
opération de réception, expédition, ou opération conjointe (réception et expédition) effectuée à l’aide d’un véhicule.

Législation française

Agitateur oscillant à mouvement alternatif

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Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture
agitateur oscillant à mouvement alternatif
Agitateur à plate-forme utilisé pour agiter les flacons de culture, ayant un mouvement arrière-avant à des vitesses variables.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Cible en mouvement

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RÈGLEMENT (UE) N o 347/2012 DE LA COMMISSION du 16 avril 2012 portant application du règlement (CE) n o 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type de certaines catégories de véhicules à moteur en matière de systèmes avancés de freinage d’urgence Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions figurant dans la directive 2007/46/CEE et dans le règlement (CE) n o 661/2009 s’appliquent.
En outre, on entend par:
5) «cible en mouvement»,
une cible qui se déplace à une vitesse constante dans la même direction et au centre de la même voie de circulation que le véhicule sujet;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Contrôle du mouvement des trains -

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2011/314/UE: Décision de la Commission du 12 mai 2011 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système «Exploitation et gestion du trafic» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (notifiée sous le numéro C(2011) 3099 - Journal officiel n° L 144 du 31/05/2011 p. 0001 - 0112) Appendice W GLOSSAIRE
Les définitions du glossaire se réfèrent à l'emploi des termes dans la présente STI "OPE-RC".
Contrôle du mouvement des trains
Exploitation d’équipements dans des postes de signalisation, des salles de commande, d’énergie et de traction électrique et dans des postes de commande centralisés du trafic qui autorisent les mouvements des trains. Cette fonction ne couvre pas le personnel employé par l'entreprise ferroviaire et chargé de la gestion de ressources, tel que le personnel de bord ou le matériel roulant.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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2008/231/CE: Décision de la Commission du 1 er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système exploitation du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE (notifiée sous le numéro C(2008) 356) Glossaire
Contrôle du mouvement des trains
Exploitation d’équipements dans des postes de signalisation, des salles de commande, d’énergie et de traction électrique et dans des postes de commande centralisés du trafic qui autorisent les mouvements des trains. Cette fonction ne couvre pas le personnel employé par les entreprises ferroviaires et chargé de la gestion de ressources, tel que le personnel de bord ou le matériel roulant.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Déclaration mensuelle des mouvements de main d'œuvre / DMMO

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Déclaration mensuelle des mouvements de main d'œuvre / DMMO
La déclaration mensuelle des mouvements de main d'œuvre (DMMO) est une formalité administrative que doivent accomplir les établissements d'au moins cinquante salariés des secteurs privé et public. Elle porte sur nombre de personnes salariées en début et fin de mois. Pour chaque mouvement d'entrée ou de sortie au cours du mois, il y est demandé des informations sur les personnes (sexe, âge, etc.), les caractéristiques professionnelles et celles liées au mouvement (nature de l'entrée, motif de sortie du salarié...). Ces déclarations permettent de suivre à un rythme mensuel, trimestriel et annuel les mouvements de main-d'œuvre générés par les recrutements et les départs de ces établissements en France métropolitaine. En outre, des analyses annuelles spécifiques permettent de mieux appréhender ces phénomènes de mobilité de main-d'œuvre.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Mouvement de convection -

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Plan Séisme Glossaire
Mouvement de convection
Mouvement dû à la chaleur interne de la terre qui anime la roche en fusion du manteau.

Législation française

Mouvement de transport aérien commercial -

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RÈGLEMENT (UE) N° 691/2010 DE LA COMMISSION du 29 juillet 2010 établissant un système de performance pour les services de navigation aérienne et les fonctions de réseau et modifiant le règlement (CE) n° 2096/2005 établissant les exigences communes pour la fourniture de services de navigation aérienne Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions de l’article 2 du règlement (CE) n° 549/2004 s’appliquent.
De plus, on entend par:
e) «mouvements de transport aérien commerciaux»,
le total des décollages et atterrissages effectués pour le transport de voyageurs, de marchandises ou de courrier, contre rémuné­ ration ou en vertu d’une location, calculé en moyenne sur les trois années précédant l’adoption du plan de performance, quels que soient la masse maximale au décollage et le nombre de sièges de passagers utilisés;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Mouvement exceptionnel -

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Règlement (CE) n° 708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes (Journal officiel n° L 168 du 28/06/2007 p. 0001 - 0017) (Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
17) "mouvement exceptionnel":
tout mouvement d'organismes aquatiques ne répondant pas aux critères de définition des mouvements ordinaires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Mouvement migratoire -

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Mouvements migratoires
Solde migratoire

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Mouvement olympique -

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CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT Article 2 - Définitions
Ces définitions s’entendent dans le contexte du Code mondial antidopage. En cas de conflit, toutefois, les dispositions de la Convention l’emportent.
15. Par « Mouvement olympique »
on entend tous ceux qui acceptent d’être guidés par la Charte olympique et qui reconnaissent l’autorité du Comité international olympique, à savoir : les fédérations internationales des sports au programme des Jeux olympiques, les comités olympiques nationaux, les comités d’organisation des Jeux olympiques, les sportifs, les juges, les arbitres, les associations et les clubs, ainsi que toutes les organisations et les institutions reconnues par le Comité international olympique.

United Nations for Education, School and Culture Organization (UNESCO)

Mouvement ordinaire -

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Règlement (CE) n° 708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes (Journal officiel n° L 168 du 28/06/2007 p. 0001 - 0017) (Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
16) "mouvement ordinaire":
tout mouvement d'organismes aquatiques, au départ d'une source, qui présente un faible risque de transfèrement d'une espèce non visée et qui, sur la base des caractéristiques des organismes aquatiques et/ou de la méthode d'aquaculture qui doit être utilisée, par exemple les systèmes fermés définis au point 3), n'entraîne aucun effet nuisible sur l'environnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Mouvement transfrontière -

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CONVENTION DE BÂLE SUR LE CONTRÔLE DES MOUVEMENTS TRANSFRONTIÈRES DE déchets dangereux ET DE LEUR ÉLIMINATION ADOPTÉE PAR LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES LE 22 MARS 1989 Article 2 Définitions
Aux fins de la présente Convention
3. On entend par "mouvement transfrontière"
tout mouvement de déchets dangereux ou d'autres déchets en provenance d'une zone relevant de la compétence nationale d'un Etat et à destination d'une zone relevant de la compétence nationale d'un autre Etat, ou en transit par cette zone, ou d'une zone ne relevant de la compétence nationale d'aucun Etat, ou en transit par cette zone, pour autant que deux Etats au moins soient concernés par le mouvement,

Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE/UNEP)
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Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la convention sur la diversité biologique - Déclaration de la Communauté Européenne en application de l'article 34, paragraphe 3, de la convention sur la diversité biologique (Journal officiel n° L 201 du 31/07/2002 p. 0050 - 0065 (Article 3 Définitions):
Aux fins du protocole:
k) "Mouvement transfrontière"
s'entend de tout mouvement d'un organisme vivant modifié en provenance d'une Partie et à destination d'une autre Partie, à ceci près qu'aux fins des articles 17 et 24, "mouvement transfrontière" s'étend aux mouvements entre Parties et non-Parties.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Règlement (CE) n° 1946/2003 du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés (Journal officiel n° L 287 du 05/11/2003 p. 0001 - 0010) (Article 3 Définitions) :
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
14) "mouvement transfrontière,
tout mouvement intentionnel ou non intentionnel d'un OGM entre une partie ou non-partie et une autre partie ou non-partie, à l'exclusion des mouvements intentionnels entre les parties au sein de la Communauté;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne