Négociation

De Qualitionnaire
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Négociation - Substantif féminin singulier - {{{3}}}

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Comité intergouvernemental de négociation (CIN)

UNFCCC.png
Glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique

Pour un non initié, les négociations intergouvernementales peuvent se révéler frustrantes et difficiles à suivre. Ce glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique est susceptible de remédier à cet inconvénient.

I) Les protagonistes
Comité intergouvernemental de négociation (CIN)
Le CIN s'est réuni à cinq reprises entre février 1991 et mai 1992 en vue de rédiger la Convention; il s'est réuni à nouveau six fois pour préparer la CP-1, avant d'achever ses travaux en février 1995.

UNFCCC – Climate Change secretariat

Plateforme de négociation alternative

UE.png
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Lignes directrices relatives aux aides d’État visant à promouvoir les investissements en faveur du financement des risques (2014/C 19/04) 2.3. Définitions
Aux fins des présentes lignes directrices, on entend par:
i) «plateforme de négociation alternative»:
un système multilatéral de négociation, au sens de l’article 4, paragraphe 1, point 15, de la directive 2004/39/CE ( 30 ), où la majorité des instruments financiers admis à la négociation sont émis par des PME;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Systèmes/fonctions de niveau supérieur

UE.png
RÈGLEMENT (UE) No 406/2010 DE LA COMMISSION du 26 avril 2010 portant application du règlement (CE) no 79/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène Article premier Définitions
Pour les besoins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
63) «systèmes/fonctions de niveau supérieur»
désigne les commandes qui emploient des moyens de traitement et/ou détection supplémentaires pour modifier le comportement du véhicule en commandant des variations dans la ou les fonctions normales du système de commande du véhicule.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne