Naturel : Différence entre versions

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Version actuelle datée du 19 mai 2020 à 05:52

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  • naturel, substantif masculin
  • Naturel, adjectif
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 19/05/2020 (96137)

Naturel

SmallUK-i.png naturel->natural

accroissement naturel

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Accroissement naturel
Solde naturel

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

barrière naturelle

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Office fédéral de l'énergie OFEN, Déchets radioactif Glossaire
Barrières naturelles
Roche d'accueil du dépôt et de la géosphère en général (roche d'accueil et contexte géologique). Outre la rétention, les barrières naturelles assurent la protection des barrières techniques à long terme.

Législation suisse

chaîne du gaz naturel liquéfié

chaîne du gaz naturel liquéfié->SmallUK-i.pngliquefied natural gas chain

chaîne du gaz naturel liquéfié->SmallUK-i.pngLNG chain

Fr-i.png
Vocabulaire du pétrole et du gaz (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1202455K I. ― Termes et définitions
chaîne du gaz naturel liquéfié
  • Forme abrégée : chaîne du GNL.
  • Domaine : Pétrole et gaz/Production.
  • Définition : Ensemble des installations et des opérations permettant de produire du gaz naturel, de le liquéfier et de le transférer depuis le champ d'extraction jusqu'au lieu de son utilisation.
  • Voir aussi : train de liquéfaction.
  • Équivalent étranger : liquefied natural gas chain, LNG chain.

Législation française

expert en matière de gaz naturel liquéfié

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DIRECTIVE (UE) 2017/2397 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant les directives du Conseil 91/672/CEE et 96/50/CE Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
12) «expert en matière de gaz naturel liquéfié»,
une personne qui est qualifiée pour intervenir dans la procédure d’avitaillement d’un bâtiment propulsé au gaz naturel liquéfié ou pour être le conducteur d’un tel bâtiment;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

jardinage naturel

Ca-i.png
SCF de la région de l'Ontario Glossaire
jardinage naturel
Méthode de jardinage consistant à utiliser surtout des espèces indigènes, en accordant une attention particulière à la forme, à la couleur et à la texture. Les plantes sont normalement disposées de manière à imiter la nature plutôt qu’à obtenir des arrangements structurés. Les plantes ne sont pas nécessairement indigènes de l’endroit où elles sont semées ou plantées.

Législation canadienne

gaz naturel (GN)

Fr-i.png
Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110 (NOR : TREP1726534A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, CHAPITRE Ier DÉFINITIONS ET CONDITIONS D’APPLICATION, Section 1 Définitions Art. 1er. – Définitions.

Au sens du présent arrêté, on entend par :

« Gaz naturel » :
méthane de formation naturelle ayant une teneur maximale de 20 % (en volume) en inertes et autres éléments ;

Législation française

Fr-i.png
Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France ANNEXES au Rapport final, Février 2010, 1. GLOSSAIRE
GN
gaz naturel

Législation française

Khat, cathine, cathinones naturelle et de synthèse

Dernière modification : RiskManager - 19/05/2020 (96137)

Indemnité Compensatoire de Handicap Naturel (ICHN)

Fr-i.png
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
ICHN
indemnité compensatoire de handicaps naturels.

Législation française

Fr-i.png
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire
ICHN
Indemnité Compensatoire de Handicap Naturel

Législation française

latex naturel

Ca-i.png
Association d'information sur l'allergie et l'asthme Glossaire / Définitions
LATEX NATUREL
Substance provenant de la sève de l’arbre à caoutchouc ; utilisée dans la fabrication de milliers de produits.

Législation canadienne


SmallUK-i.png manutention de l'eau minérale naturelle->Handling of natural mineral water

manutention de l'eau minérale naturelle

CODEX-i.png
CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LE CAPTAGE, L'EXPLOITATION ET LA COMMERCIALISATION DES EAUX MINERALES NATURELLES - CAC/RCP 33-1985 SECTION 2. DEFINITIONS
2.1 Aux fins du présent code, les termes ci-après ont la signification suivante:
2.1.7 Manutention de l'eau minérale naturelle
toute opération concernant le captage, le traitement, la mise en bouteille, l'emballage, l'entreposage, le transport, la distribution et la vente d'eaux minérales naturelles.

Codex Alimentarius

naissance naturelle et naissance illégitime

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Naissance naturelle et naissance illégitime
Naissance légitime et naissance hors mariage

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

numéro de produit naturel (NPN)

Ca-i.png
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire
NPN – NUMÉRO DE PRODUIT NATUREL :
L’étiquette des produits de santé naturels approuvés en vertu du Règlement sur les produits naturels portera un NPN ou un DIN-HM (numéro de produit naturel ou numéro d’identification du médicament – remède homéopathique). Ce numéro signale au consommateur que le produit a subi avec succès un examen relatif à sa formulation, à son étiquetage et à son mode d’emploi.

Législation canadienne

phénomène climatique assimilable à une catastrophe naturelle

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Règlement (UE) n ° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) n ° 922/72, (CEE) n ° 234/79, (CE) n ° 1037/2001 et (CE) n ° 1234/2007 du Conseil, JO L 347 du 20.12.2013, p. 671–854 Article 3 Définitions
5. Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) "phénomènes climatiques assimilables à une catastrophe naturelle",
des phénomènes climatiques comme le gel, la grêle, le verglas, la pluie ou la sécheresse, qui détruisent plus de 30 % de la production annuelle moyenne d'un agriculteur donné au cours des trois années précédentes ou de sa production moyenne triennale basée sur les cinq années précédentes et excluant la valeur la plus forte et la valeur la plus faible.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

phénomène météorologique défavorable pouvant être assimilé à une catastrophe naturelle

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Règlement (CE) n o 1857/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) n o 70/2001 (Journal officiel n° L 358 du 16/12/2006 p. 0003 - 0021) Article 2 Définitions
Au sens du présent règlement, on entend par:
8) "phénomènes météorologiques défavorables pouvant être assimilés à une catastrophe naturelle":
des phénomènes tels que le gel, la grêle, le verglas, la pluie ou la sécheresse détruisant plus de 30 % de la production annuelle moyenne d'un agriculteur déterminé au cours des trois années précédentes ou d'une moyenne triennale basée sur les cinq années précédentes et excluant la valeur la plus forte et la valeur la plus faible;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

produit de santé naturel (PSN)

Ca-i.png
Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire

Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.

Produit de santé naturel (PSN)
Substance mentionnée dans l'annexe 1 du Règlement ou combinaison de substances dont tous les ingrédients médicinaux sont des substances mentionnées à l'annexe 1, remède homéopathique ou remède traditionnel, qui est fabriqué, vendu ou présenté comme pouvant servir
  • au diagnostic, au traitement, à l'atténuation ou à la prévention d'une maladie, d'un trouble, d'un état physique anormal ou de leurs symptômes chez l'être humain;
  • à la restauration ou à la correction des fonctions organiques chez l'être humain; ou
  • à la modification des fonctions organiques chez l'être humain telle que la modification de ces fonctions de manière à maintenir ou promouvoir la santé.
Par contre, un PSN n'inclut pas de substance mentionnée à l'annexe 2 du Règlement, ni aucune combinaison de substances contenant une substance mentionnée à l'annexe 2. Consultez l'appendice 1 du document pour accéder aux annexes 1 et 2 du Règlement.

Législation canadienne

Ca-i.png
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire)
PRODUIT DE SANTÉ NATUREL (PSN) :
Les produits de santé naturels sont un sous-ensemble des « drogues » telles que définies dans la Loi sur les aliments et drogues. La définition de produit de santé naturel comporte deux composantes : l’une fonctionnelle et l’autre ayant trait à la substance.
La composante « fonction » renvoie à la définition de produit de santé naturel qui vise les substances fabriquées, vendues ou présentées comme pouvant servir :
  • au diagnostic, au traitement, à l’atténuation ou à la prévention d’une maladie, d’un désordre, d’un état physique anormal, ou de leurs symptômes chez l’être humain;
  • à la restauration ou à la correction des fonctions organiques chez l’être humain;
la modification des fonctions organiques chez l’être humain telle que la modification de ces fonctions de manière à maintenir ou promouvoir la santé.
Par ailleurs, la composante « substance » renvoie à l’ingrédient médicinal présent dans le produit de santé naturel. L’annexe 1 énonce les ingrédients médicinaux susceptibles d’être présents dans les produits de santé naturels. L’annexe 2 dresse la liste des substances qui ne peuvent être présentes dans un produit de santé naturel. (Voir « NPN » et « DIN-HM »)

Législation canadienne

refroidissement par une source naturelle

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Commission générale de terminologie et de néologie, Vocabulaire de l'environnement I - Termes et définitions
refroidissement par une source naturelle
  • Forme abrégée refroidissement naturel.
  • Domaine : Bâtiment-Énergie.
  • Définition : Méthode consistant à utiliser une circulation d'eau ou d'air pour refroidir un produit ou un bâtiment, sans recourir à une machine thermodynamique.
  • Équivalent étranger : free cooling.

Législation française

ressource naturelle

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Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (Journal officiel n° L 143 du 30/04/2004 p. 0056 - 0075) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
12. "ressource naturelle":
les espèces et habitats naturels protégés, les eaux et les sols;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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3 AOUT 2007. - Arrêté royal concernant la prévention et la réparation des dommages environnementaux lors de la mise sur le marché d'organismes génétiquement modifiés ou de produits en contenant. CHAPITRE II. - Définitions
Art. 2. Aux fins de cet arrêté, on entend par :
17° "ressource naturelle" :
les espèces et habitats naturels protégés, les eaux et les sols;

Législation belge

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Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire
ressources naturelles
Éléments existant dans la nature et qui sont indispensables ou utiles aux humains (ex. : eau, air, terre, forêt, poissons et faune sauvage, couche arable et minéraux).

Législation canadienne

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Code de l'environnement Chapitre I : Des définitions
ARTICLE 2 : Au sens de la présente loi, on entend par :
s)- Ressources naturelles:
'ensemble des produits naturels, des écosystèmes, des éléments abiotiques et des équilibres qui composent la Terre ainsi que des diverses formes d'énergie naturelles.

Législation du Niger

ressource naturelle non renouvelable

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Les aventures de Rafale Glossaire
Ressources naturelles non renouvelables :
Ressources présentes en quantités limitées dans la nature. Elles se régénèrent sur une période de temps extrêmement longue ou ne se régénèrent pas du tout. Les combustibles fossiles (exemples : le charbon et le pétrole) et les minéraux (exemples : le fer, l'or, l'argent et le cuivre) sont des ressources naturelles non renouvelables.

Législation canadienne

ressource naturelle renouvelable

Ca-i.png
Les aventures de Rafale Glossaire
Ressources naturelles renouvelables :
Ressources naturelles qui ne s’épuisent pas si elles sont gérées de façon durable. Elles sont principalement d’origine animale ou végétale.

Législation canadienne

risque naturel

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Décret n°2014-1480 du 9 décembre 2014 portant publication de la convention sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, signée à Tampere le 18 juin 1998 (NOR: MAEJ1427812D) Article 1er Définitions
Sauf indication contraire suivant le contexte dans lequel ils sont utilisés, les termes ci-dessous ont la signification suivante aux fins de la présente Convention :
9. On entend par « risque naturel »
un événement ou un processus, tels que séisme, incendie, inondation, vent, glissement de terrain, avalanche, cyclone, tsunami, invasion d'insectes, sécheresse ou éruption volcanique qui sont susceptibles de déclencher une catastrophe.

Législation française

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Plan Séisme Glossaire
Risque naturel
La circulaire n° 88-67 du 20 juin 1988 relative aux risques naturels et au droit des sols distingue deux notions : le phénomène naturel et le risque naturel. Le phénomène naturel s’oppose au phénomène anthropique, c’est-à-dire provoqué par une action humaine. Il peut être soit localisé (c’est-à-dire lié aux caractéristiques physiques du milieu), soit délocalisé (c’est-à-dire survenant dans un espace quelconque - les phénomènes atmosphériques pour l’essentiel). La notion de risque suppose à priori l’existence de biens ou d’activités (généralement des établissements humains) dommageables. On parle de risque naturel quand un phénomène naturel susceptible de se produire expose des biens et activités à des dommages et des personnes à des préjudices. La catastrophe naturelle correspond à des dommages importants résultant d’une intensité anormale du phénomène naturel. Le risque majeur résulte de la conjonction d’une catastrophe naturelle et de l’existence de biens et activités vulnérables.

Législation française

substance aromatisante naturelle

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Règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) n° 2232/96 et (CE) n° 110/2008 et la directive 2000/13/CE (Journal officiel n° L 354 du 31/12/2008 p. 0034 - 0050) Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans les règlements (CE) no 178/2002 et (CE) no 1829/2003 s’appliquent.
2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:
c) on entend par "substance aromatisante naturelle"
une substance aromatisante obtenue par des procédés physiques, enzymatiques ou microbiologiques appropriés, à partir de matières d’origine végétale, animale ou microbiologique prises en l’état ou après leur transformation pour la consommation humaine par un ou plusieurs des procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires dont la liste figure à l’annexe II. Les substances aromatisantes naturelles correspondent aux substances qui sont naturellement présentes et ont été identifiées dans la nature;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

terre naturelle pour le pâturage

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Statistique Canada - Recensement de l'agriculture de 2006 Glossaire
Terres naturelles pour le pâturage
Superficies pour le pâturage sur lesquelles il n'y a eu aucune activité de culture, de semis, de drainage, d'irrigation ou de fertilisation. Comprennent les pâturages ou pacages naturels (plantes graminées indigènes qui peuvent alimenter le bétail et le gibier), les grandes prairies (terres ayant un couvert végétal naturel, principalement d'herbes ou de buissons indigènes servant au fourrage) ainsi que les pâturages grossiers (terres boisées servant au pâturage qui ne sont pas cultivées pour les cultures ou en forêt dense), etc.

Législation canadienne

ventilation naturelle

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Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions
Ventilation naturelle
Utilisation de forces naturelles pour introduire et distribuer l’air extérieur dans un bâtiment, ou en extraire l’air. Ces forces naturelles peuvent être la pression du vent ou la pression générée par la différence de densité entre l’air intérieur et l’air extérieur.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Zone Naturelle d'Intérêt Floristique et Faunistique (ZNIEFF)

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Document d'objectifs – NATURA 2000 BIENNE-TACON-FLUMEN Glossaire
Z.N.I.E.F.F. (Zone Naturelle d'Intérêt Floristique et Faunistique)
les ZNIEFF sont des espaces naturels remarquables du territoire national, localisés sur une carte et référencés dans un fichier national. L'inventaire ZNIEFF est un outil de dialogue et d'alerte qui n'a pas de portée juridique directe. Il constitue un élément d'expertise qui permet de négocier avec les décideurs de l'aménagement du territoire, d'apprécier la qualité des études d'impact et des documents d'urbanisme, de programmer des mesures de protection spécifiques dans le cadre des directives européennes ou de la protection de la nature.
Les ZNIEFF peuvent être de deux types
  • I : secteurs caractérisés par leur intérêt biologique ou écologique
  • II : grands ensembles naturels riches et peu modifiés, qui forment des unités de fonctionnement écologique et offrent des potentialités biologiques importantes

Législation française

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Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire
ZNIEFF
Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Floristique et Faunistique, types I et II

Législation française

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ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations GLOSSAIRE
Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (Z.N.I.E.F.F.)
La présence sur un site d’espèces et de milieux dits » déterminants, c’est à dire particulièrement intéressants sur le plan patrimonial pour la région considérée, constitue le fondement de l’argumentaire d’une Znieff. On distingue 2 types de ZNIEFF: ZNIEFF de type 1, d'un intérêt biologique remarquable, en général de surface restreinte ; ZNIEFF de type 2, couvrant de grands ensembles naturels.

Législation française

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Document d'objectifs – NATURA 2000 - COMBE du GRAND ESSART Glossaire
Z.N.I.E.F.F. (Zone Naturelle d'Intérêt Floristique et Faunistique):
espaces naturels remarquables du territoire national, localisés sur une carte et référencés dans un fichier national. L'inventaire ZNIEFF est un outil de dialogue et d'alerte qui n'a pas de portée juridique directe. Il constitue un élément d'expertise qui permet de négocier avec les décideurs de l'aménagement du territoire, d'apprécier la qualité des études d'impact et des documents d'urbanisme, de programmer des mesures de protection spécifiques dans le cadre des directives européennes ou de la protection de la nature.
Les ZNIEFF peuvent être de deux types :
  • I : secteurs caractérisés par leur intérêt biologique ou écologique
  • II : grands ensembles naturels riches et peu modifiés, qui forment des unités de fonctionnement écologique et offrent des potentialités biologiques importantes

Législation française

Références utiles