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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 10/05/2018 (80295)

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ESA - Développement Durable, Rapport 2009-2010 glossaire : Définitions liées au secteur spatial et à l’ESA
Navigation
Le programme de navigation de l’ESA prévoit la navigation par satellite qui doit nous aider dans notre vie quotidienne à savoir exactement où nous sommes. Le programme principal de la Direction Navigation est le Programme Galileo dont l’objectif est de fournir à l’Europe son propre système de navigation par satellites, indépendant et civil, à l’échelle du globe.

Agence Spatiale Européenne (European Space Agency - ESA)

accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation inté­rieures (ADN)

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DIRECTIVE 2008/68/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) «ADN»:
l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation inté­rieures, conclu à Genève le 26 mai 2000, tel que modifié;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

5° " l'Accord ADN "
l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, fait à Genève le 26 mai 2000 et auquel la loi du 25 février 2013 a porté assentiment;

Législation belge

expert en matière de navigation avec passagers

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DIRECTIVE (UE) 2017/2397 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant les directives du Conseil 91/672/CEE et 96/50/CE Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
11) «expert en matière de navigation avec passagers»,
une personne travaillant à bord du bateau qui est qualifiée pour prendre des mesures dans les situations d’urgence à bord de bateaux à passagers;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

navigation à la dérive (ou descente sur nage)

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Voies Navigables de France - Guide du plaisancier III lexique du plaisancier
Navigation à la dérive (ou descente sur nage)
La navigation du bateau se fait au gré du courant moteur arrêté

Législation française


navigation au radar

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Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI) - Modification du 15 janvier 2014 Art. 2
Dans la présente ordonnance:
d. Définitions générales:
3. le terme «navigation au radar»
désigne une course par temps bouché lors de laquelle la vitesse du bateau est plus élevée que ce que permettent les conditions de visibilité et lors de laquelle le radar est utilisé pour conduire le véhicule.

Législation suisse

navigation autonome

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Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR : CTNX1233601K I. – Termes et définitions
navigation autonome

Législation française

navigation de plaisance

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Règlement (CE) n° 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen - Journal officiel n° L 105 du 13/04/2006 p. 0001 - 0032) (Article 2) :
Aux fins du présent règlement, on entend par:
17) "navigation de plaisance",
l'utilisation de navires de plaisance à des fins sportives ou touristiques;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

navigation dépendante

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Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR : CTNX1233601K I. – Termes et définitions
navigation dépendante
  • Domaine : Sciences et techniques spatiales/Navigation.
  • Définition : Navigation d’un véhicule utilisant des informations qui lui sont fournies par un centre de contrôle et lui sont spécifiquement destinées.
  • Voir aussi : navigation indépendante.
  • Équivalent étranger : dependent navigation.

Législation française

navigation indépendante

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Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR : CTNX1233601K I. – Termes et définitions
navigation indépendante
  • Domaine : Sciences et techniques spatiales/Navigation.
  • Synonyme : navigation autonome.
  • Définition : Navigation d’un véhicule utilisant des moyens qui lui sont propres et, le cas échéant, des signaux de radionavigation externes qui ne lui sont pas spécifiquement destinés.
  • Voir aussi : navigation dépendante.
  • Équivalent étranger : autonomous navigation, independent navigation.

Législation française

niveau normal de navigation (NNN)

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Voies Navigables de France - Guide du plaisancier III lexique du plaisancier
N.N.N. ou Niveau Normal de Navigation
Encore appelé niveau statique ou retenue normale, le NNN est le niveau garanti aux bateaux, exprimé en cote d’altitude

Législation française

équipement de navigation, de localisation et de synchronisation à couverture mondiale

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ACCORD DE COOPÉRATION entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, relatif aux programmes européens de navigation par satellite Article 2 - Définitions
Aux fins du présent accord, on entend par:
5. "équipement de navigation, de localisation et de synchronisation à couverture mondiale",
tout équipement destiné à un utilisateur final civil et conçu pour transmettre, recevoir ou traiter des signaux de navigation ou de synchronisation par satellite en vue de fournir un service, ou de fonctionner avec une extension régionale;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

services de gestion de la navigation - Vessel Traffic Services (VTS)

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Règlement de la Commission (CE) n o 415/2007 du 13 mars 2007 concernant les spécifications techniques applicables aux systèmes de suivi et de localisation des bateaux visés à l'article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (Journal officiel n° L 105 du 23/04/2007 p. 0035 - 0087) ABRÉVIATIONS
VTS
Vessel Traffic Services — Services de gestion de la navigation

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

service de la navigation aérienne (SNA)

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Direction de l’Aviation Civile Sud GLOSSAIRE
SNA
Service de la Navigation Aérienne

Législation française

système mondial de navigation par satellite européen

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ACCORD DE COOPÉRATION entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, relatif aux programmes européens de navigation par satellite Article 2 - Définitions
Aux fins du présent accord, on entend par:
1. "systèmes mondiaux de navigation par satellite européens" (GNSS européens),
les systèmes créés par le programme Galileo et le système européen de navigation par recouvrement géostationnaire (EGNOS);

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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