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- Navigation
- Le programme de navigation de l’ESA prévoit la navigation par satellite qui doit nous aider dans notre vie quotidienne à savoir exactement où nous sommes. Le programme principal de la Direction Navigation est le Programme Galileo dont l’objectif est de fournir à l’Europe son propre système de navigation par satellites, indépendant et civil, à l’échelle du globe.
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| Agence Spatiale Européenne (European Space Agency - ESA) |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- 3) «ADN»:
- l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, conclu à Genève le 26 mai 2000, tel que modifié;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation |
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§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :
- 5° " l'Accord ADN "
- l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, fait à Genève le 26 mai 2000 et auquel la loi du 25 février 2013 a porté assentiment;
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| Législation belge |
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- 11) «expert en matière de navigation avec passagers»,
- une personne travaillant à bord du bateau qui est qualifiée pour prendre des mesures dans les situations d’urgence à bord de bateaux à passagers;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
Navigation à la dérive (ou descente sur nage) -
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- Dans la présente ordonnance:
- d. Définitions générales:
- 3. le terme «navigation au radar»
- désigne une course par temps bouché lors de laquelle la vitesse du bateau est plus élevée que ce que permettent les conditions de visibilité et lors de laquelle le radar est utilisé pour conduire le véhicule.
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| Législation suisse |
Navigation de plaisance -
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- 17) "navigation de plaisance",
- l'utilisation de navires de plaisance à des fins sportives ou touristiques;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- navigation dépendante
- Domaine : Sciences et techniques spatiales/Navigation.
- Définition : Navigation d’un véhicule utilisant des informations qui lui sont fournies par un centre de contrôle et lui sont spécifiquement destinées.
- Voir aussi : navigation indépendante.
- Équivalent étranger : dependent navigation.
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| Législation française |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
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- ADNR (sigle anglais)
- accord européen relatif au transport des marchandises dangereuses sur le Rhin.
- [source : prim.net bouquet prévention risques majeurs (2010)]
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| Législation française |
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- ADNR
- Accord européen relatif au transport de marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure
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| Législation française |
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ADNR
- Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Voie de Navigation Intérieure Rhin
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| Législation luxembourgeoise |
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- Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
- Autres termes
- 102. «mode navigation»:
- utilisation du système ECDIS intérieur pour la conduite du bâtiment avec superposition de l'image radar;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- N.N.N. ou Niveau Normal de Navigation
- Encore appelé niveau statique ou retenue normale, le NNN est le niveau garanti aux bateaux, exprimé en cote d’altitude
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| Législation française |
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- Aux fins du présent accord, on entend par:
- 5. "équipement de navigation, de localisation et de synchronisation à couverture mondiale",
- tout équipement destiné à un utilisateur final civil et conçu pour transmettre, recevoir ou traiter des signaux de navigation ou de synchronisation par satellite en vue de fournir un service, ou de fonctionner avec une extension régionale;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
{{SN|2|Services de gestion de la navigation - Vessel Traffic Services (VTS) {{SN|2|
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- VTS
- Vessel Traffic Services — Services de gestion de la navigation
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Aux fins du présent accord, on entend par:
- 1. "systèmes mondiaux de navigation par satellite européens" (GNSS européens),
- les systèmes créés par le programme Galileo et le système européen de navigation par recouvrement géostationnaire (EGNOS);
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
