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{{EnTrans||navire|Vessel|vessel}}

{{OIT|http://www.ilo.org/ilolex/cgi-lex/convdf.pl?C186|Convention du travail maritime, 2006 (Note: Date d'entrée en vigueur: 00:00:0000)|Définitions et champ d'application, Article II|
:1. Aux fins de la présente convention, et sauf stipulation contraire dans une disposition particulière, l'expression:
::i) '''navire''' 
:::''désigne tout bâtiment ne naviguant pas exclusivement dans les eaux intérieures ou dans des eaux situées à l'intérieur ou au proche voisinage d'eaux abritées ou de zones où s'applique une réglementation portuaire;}}

{{OIT|http://www.ilo.org/ilolex/cgi-lex/convdf.pl?C008|OIT - Convention concernant l'indemnité de chômage en cas de perte par naufrage (Note: Date d'entrée en vigueur: 16:03:1923.)|Article 1|
:2. Pour l'application de la présente convention, le terme 
::'''navire'''
:::''doit être entendu de tous les bateaux, navires ou bâtiments, quels qu'ils soient, de propriété publique ou privée, effectuant une navigation maritime, à l'exclusion des navires de guerre.}}

{{OIT|http://www.ilo.org/ilolex/cgi-lex/convdf.pl?C016|OIT - Convention concernant l'examen médical obligatoire des enfants et des jeunes gens employés à bord des bateaux (Note: Date d'entrée en vigueur: 20:11:1922.)|Article 1|
:Pour l'application de la présente convention, le terme  
::'''navire'''
:::'' doit être entendu de tous les bateaux, navires ou bâtiments quels qu'ils soient, de propriété publique ou privée, effectuant une navigation maritime, à l'exclusion des navires de guerre.}}

{{OIT|http://www.ilo.org/ilolex/cgi-lex/convdf.pl?C007|OIT - Convention fixant l'âge minimum d'admission des enfants au travail maritime (Note: Date d'entrée en vigueur: 27:09:1921. Cette convention a été révisée en 1936 par la convention no 58 et en 1973 par la convention no. 138.) |Article 1|
:Pour l'application de la présente convention, le terme 
::'''navire''' 
:::''doit être entendu de tous les bateaux, navires ou bâtiments, quels qu'ils soient, de propriété publique ou privée, effectuant une navigation maritime, à l'exclusion des navires de guerre.}}

{{UE|https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?qid{{=}}1534660077962&uri{{=}}CELEX:32013R1257|Règlement (UE) n° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE|Article 3 Définitions|
1.   Aux fins du présent règlement, on entend par:
:''1)   «'''navire'''»: 
::''un bâtiment, de quelque type que ce soit, exploité ou ayant été exploité en milieu marin, y compris les engins submersibles, les engins flottants, les plates-formes flottantes, les plates-formes autoélévatrices, les unités flottantes de stockage (Floating Storage Units – FSU) et les unités flottantes de production, de stockage et de déchargement (Floating Production Storage and Offloading Units – FPSO), de même qu’un bâtiment qui a été désarmé ou qui est remorqué;}}

{{UE|http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri{{=}}OJ:L:2010:334:0001:0016:FR:PDF|RÈGLEMENT (UE) N° 1177/2010 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 novembre 2010 concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure et modifiant le règlement (CE) n° 2006/2004|Article 3 Définitions|
:Aux fins du présent règlement, on entend par:
::l)	«navire»,  
:::''un bâtiment utilisé pour la navigation en mer ou sur les voies de navigation intérieure;}}

{{UE|http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri{{=}}OJ:L:2009:131:0011:0023:FR:PDF|RÈGLEMENT (CE) N° 391/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 établissant des règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires|Article 2|
:Aux fins du présent règlement, on entend par:
::a) «'''navire'''»: 
:::''un navire relevant du champ d'application des conventions internationales;}}

{{UE|http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri{{=}}OJ:L:2006:262:0034:01:FR:HTML|2006/617/CE: Décision du Conseil du 24 juillet 2006 relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée en ce qui concerne les dispositions du protocole, dans la mesure où celles-ci relèvent de la troisième partie, titre IV, du traité instituant la Communauté européenne (Journal officiel n° L 262 du 22/09/2006 p. 0034 - 0043)|Article 3 Terminologie| 
:Aux fins du présent protocole:
::d) le terme "'''navire'''" désigne 
:::''tout type d'engin aquatique, y compris un engin sans tirant d'eau et un hydravion, utilisé ou capable d'être utilisé comme moyen de transport sur l'eau, à l'exception d'un navire de guerre, d'un navire de guerre auxiliaire ou autre navire appartenant à un gouvernement ou exploité par lui, tant qu'il est utilisé exclusivement pour un service public non commercial.''}}

{{UE|http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri{{=}}OJ:L:2005:255:0011:01:FR:HTML|Directive 2005/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la pollution causée par les navires et à l'introduction de sanctions en cas d'infractions (Journal officiel n° L 255 du 30/09/2005 p. 0011 - 0021)|Article 2 Définitions|
:Aux fins de la présente directive, on entend par:
::4. "'''navire'''", 
:::''un bâtiment de mer, indépendamment de son pavillon, de quelque type que ce soit, exploité en milieu marin, y compris les hydroptères, les aéroglisseurs, les engins submersibles et les engins flottants.''}}

{{UE|http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri{{=}}CELEX:21998A0403(01):FR:HTML|Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est (Journal officiel n° L 104 du 03/04/1998 p. 0002 - 0021)|Article 1 Définitions|
:Aux fins de la présente convention:
::n) On entend par «'''navires''' ou '''aéronefs'''»: 
:::''les embarcations de mer ou les appareils aériens de quelque type que ce soit, leurs parties et leurs autres équipements. Cette expression vise les appareils sur coussin d'air, les appareils flottants automoteurs ou non, ainsi que d'autres structures artificielles se trouvant dans la zone maritime, de même que leur équipement, mais ne vise pas les installations et les pipelines offshore.''}}

{{Termes:Navire à passagers}}

{{Termes:Navire auxiliaire}}

{{Termes:navire-charter de pêche}}

{{Termes:Navire-citerne pour gaz liquéfiés}}

{{Termes:Navire-citerne pour produits chimiques}}

{{Termes:Navire d'une partie contractante}}

{{Termes:Navire d'une partie non contractante}}

{{Termes:Navire de capture}}

{{Termes:Navire de croisière}}

{{Termes:navire de l'Union}}

{{Termes:Navire de mer}}

{{Termes:Navire de mer autorisé à battre pavillon belge}}

{{Termes:Navire de mer autorisé à battre pavillon d'un Etat membre}}

{{Termes:navire de pays tiers}}

{{Termes:Navire de pêche}}

{{Termes:Navire de pêche communautaire}}

{{Termes:Navire de pêche de l'Union}}

{{Termes:Navire de pêche professionnelle}}

{{Termes:Navire existant}}

{{Termes:Navire INN}}

{{Termes:Navire muni d'un pont complet}}

{{Termes:Navire neuf}}

{{Termes:Navire roulier à passagers}}

{{Termes:Navire-usine}}

{{TS}}

{{Termes:Avitailleur de navire}}

{{Termes:Certificat attestant que le navire est prêt pour le recyclage}}

{{Termes:Compagnie de recyclage de navires}}

{{Termes:Donnée du système de surveillance des navires}}

{{Termes:Installation de recyclage de navires}}

{{Termes:Longueur du navire}}

{{Termes:Plan de recyclage du navire}}

{{Termes:Plan relatif à l’installation de recyclage de navires}}

{{Termes:Propriétaire du navire}}

{{Termes:Recyclage de navires}}

[[Category:Gestion cynégétique et halieutique]]
[[Category:Écologie]]
[[Category:Océanologie]]
[[Category:Pêcheries]]