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Union européenne
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Net

Guide pour les utilisateurs d’Internet 2008 GLOSSAIRE

		Net Terme utilisé familièrement pour désigner Internet.
		Législation belge

déclaration de quantité nette->declaration of net quantity

déclaration de quantité nette

Règlement sur les fruits et les légumes frais, C.R.C., ch. 285 INTERPRÉTATION

		2. Dans le présent règlement, « déclaration de quantité nette » signifie la quantité nette marquée sur un contenant selon l’article 10 du présent règlement; (declaration of net quantity)
		Législation canadienne

déclaration de quantité nette->declaration of net quantity

déclaration de quantité nette

Règlement sur les fruits et les légumes frais, C.R.C., ch. 285 INTERPRÉTATION

		2. Dans le présent règlement, « déclaration de quantité nette » signifie la quantité nette marquée sur un contenant selon l’article 10 du présent règlement; (declaration of net quantity)
		Législation canadienne

poids net

Poids net

Contrôle du poids net des marchandises conditionnées (NIST)

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puissance nette

Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 Article 2 Définitions

		Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent: 37) par «puissance nette», on entend la puissance qui est recueillie au banc d’essai, en bout de vilebrequin ou de l’organe équivalent, au régime moteur considéré, avec les auxiliaires, dans le cadre d’un essai conformément à l’annexe XX (Mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 minutes des groupes motopropulseurs électriques), et déterminée en fonction des conditions atmosphériques de référence;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Directive 2005/78/CE de la Commission du 14 novembre 2005 mettant en œuvre la directive 2005/55/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules, et modifiant ses annexes I, II, III, IV et VI (Journal officiel n° L 313 du 29/11/2005 p. 0001 - 0091) (ANNEXE I MODIFICATIONS DES ANNEXES I, II, III, IV ET VI DE LA DIRECTIVE 2005/55/CE):

		La directive 2005/55/CE est modifiée comme suit: 1) L’annexe I est modifiée comme suit: b) Au point 2, le titre et les points 2.1 à 2.32.1 sont remplacés par le texte suivant: 2. DÉFINITIONS 2.1. Aux fins de la présente directive, on entend par: "puissance nette", la puissance en kW "CE" mesurée au banc d’essai, en bout du vilebrequin ou de l’organe équivalent, conformément à la méthode de mesure fixée par la directive 80/1269/CEE de la Commission ;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

surface hors œuvre nette (SHON)

Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire

		Surface hors œuvre nette (SHON) Surface brute après déduction des combles et sous-sols non aménageables < 1.80m, des balcons, surfaces non closes, espaces de stationnement.
		Législation française