Nuisance

De Qualitionnaire
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Nuisance - Substantif féminin singulier - {{{3}}}

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
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La gestion des risques en santé publique au Québec : cadre de référence Glossaire

Les termes définis dans le glossaire sont marqués d’une « * » lorsqu’ils apparaissent dans la définition d’un autre terme du glossaire ou pour la première fois dans le texte.

Nuisance
Effet indésirable possible sur le bien-être ou effet indirect sur la santé physique à la suite de l’exposition à un facteur du type odeur, bruit, poux, punaises de lit, etc.

Législation canadienne

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Code de l'environnement Chapitre I : Des définitions
ARTICLE 2 : Au sens de la présente loi, on entend par :
n)- Nuisance:
toute agression d'origine humaine contre le milieu physique biologique, naturel ou artificiel entourant l'homme et causant un simple désagrément ou un véritable dommage à ce dernier ;

Législation du Niger

Autorité de Contrôle des Nuisances Sonores Aéroportuaires (ACNUSA)

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Direction de l’Aviation Civile Sud GLOSSAIRE
ACNUSA
Autorité de Contrôle des Nuisances Sonores Aéroportuaires

Législation française

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IMPACT DES PARAMÈTRES DE TRAFIC SUR LA MODÉLISATION DES COURBES DE BRUIT EN LDEN, RAPPORT D’ÉTUDE Juillet 2004 1.4 GLOSSAIRE
ACNUSA
Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires.

Législation française

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Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer Glossaire
ACNUSA
Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Législation française

Déchet générateur de nuisances

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Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France Glossaire
Déchets générateurs de nuisances
Les déchets générateurs de nuisances présentent certains risques pour l’environnement.
Les textes réglementaires cités ci-dessous listent leurs constituants et leurs activités génératrices, ils sont aussi appelés déchets spéciaux. (Décret du 19 août 1977 et arrêté du 4 janvier 1985)

Législation française

  1. Ce glossaire des termes a pour objectif une harmonisation de notre vocabulaire et de nos conceptions de base relatifs aux déchets. Il convient de bien considérer qu’en l’état, ce glossaire n’est pas exhaustif et que les définitions qu’il comporte sont susceptibles d’évoluer. Hors les définitions propres aux déchets du BTP, il est bon de connaître aussi l’existence de quelques éléments de biochimie qui sont à la base de la détermination des caractères polluants des déchets.