Nuisible

Voir notre dossier

Les nuisibles

Nuisible

SmallUK-i.png nuisible->pest

Gestion des nuisibles


  • Le sondage suivant a été préparé en collaboration avec Mr. Pierre Falgayrac. Un tout grand merci pour son aide.
  • Les questions éventuelles, les commentaires ou les suggestions d'amélioration de ce petit sondage sont à adresser à "Sondage_nuisible@ressources-qhse.eu"

Source : Nuisible
Dernière révision : RiskManager - #81361 - 20180510180132

<pollembed title="1. Qui supporte PRINCIPALEMENT le programme de lutte contre les nuisibles dans votre entreprise?" />

<pollembed title="2. Votre programme de lutte contre les nuisibles comprend :" />

<pollembed title="3. Estimez-vous avoir suffisamment de connaissance pour juger de la qualité et de l'efficacité du plan de lutte contre les nuisibles?" />

<pollembed title="4. Si vous estimez avoir les connaissances suffisantes pour gérer le plan de lutte contre les nuisibles, estimez-vous :" />


Ca-i.png
Environnement Canada Glossaire
Nuisible (Pest)
Insecte, plante ou rongeur dont la présence est indésirable ou imprévue et qui, souvent, cause des dommages aux cultures, aux pelouses, aux biens ou aux organismes vivants.

Législation canadienne
Fr-i.png
Tableau de Bord de l’Environnement en Poitou-Charentes Glossaire
Nuisible
se dit d'une espèce qui met en danger la santé et la sécurité publique, qui provoque des dommages importants aux activités agricoles, forestières ou aquacoles, ou qui représente une menace pour la protection de la faune et de la flore (art. R227-6 du Code rural). La liste nationale des espèces susceptibles d'être classées nuisibles est déterminée par le Ministre chargé de l'environnement, mais c'est le Préfet qui détermine chaque année quelles espèces, figurant dans la liste nationale, sont classées nuisibles dans chaque département.

Législation française

Fr-i.png
ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations GLOSSAIRE
Nuisible
Le caractère nuisible est principalement défini par rapport aux préjudices qu’une espèce peut causer à l’Homme. Cette notion n’est donc pas utilisée en écologie, toutes les espèces ayant un rôle à jouer dans l’écosystème ; le problème se pose toutefois pour certaines espèces introduites.
En France, la notion d’espèce nuisible est définie par le code de l’environnement ; ainsi une espèce peut être classée nuisible pour l’un des motifs suivants (art. R427-7) : elle met en danger la santé et la sécurité publique ; elle provoque des dommages importants aux activités agricoles, forestières ou aquacoles ; elle représente une menace pour la protection de la faune et de la flore.

Législation française

Gestion des nuisibles

  • Afrique
  • Australie
  • Canada
  • Etats-Unis
  • France

Dernière modification : RiskManager - 10/05/2018 (81361)

animal nuisible

CODEX-i.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LA PREPARATION ET LA VENTE DES ALIMENTS SUR LA VOIE PUBLIQUE (Norme régionale - Amérique latine et Caraïbes) - CAC/RCP 43 - 1995 SECTION 2 - DEFINITIONS
Aux fins du présent code, les termes ci-après sont définis comme suit:
Animaux nuisibles:
animaux indésirables (insectes, rongeurs).

Codex Alimentarius

effet nuisible

UE-i.png
Directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Déclaration de la Commission au sein du comité de conciliation concernant la directive relative à l'évaluation et à la gestion du bruit ambiant (Journal officiel n° L 189 du 18/07/2002 p. 0012 - 0026) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
b) "effets nuisibles",
les effets néfastes pour la santé humaine;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

entrée d’un organisme nuisible

IPPC-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
entrée (d’un organisme nuisible)
Arrivée d’un organisme nuisible dans une zone où il est absent ou présent mais non largement disséminé et faisant l’objet d’une lutte officielle [FAO, 1995; révisée CEMP, 1999]

International Plant Protection Convention (IPPC)

interception d’un organisme nuisible

IPPC-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
interception (d’un organisme nuisible)
Découverte d’un organisme nuisible lors de l’inspection ou de l’analyse d’un envoi importé [FAO, 1990; révisée FAO, 1995; CEMP, 1996]

International Plant Protection Convention (IPPC)

organisme nuisible

IPPC-i.png
CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VEGETAUX (Nouveau texte révisé tel qu’approuvé par la Conférence de la FAO au cours de sa 29ème session - novembre 1997) (ARTICLE II Champ d’application)
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Organisme nuisible
- toute espèce, souche ou biotype de végétal, d'animal ou d'agent pathogène nuisible pour les végétaux ou produits végétaux;

International Plant Protection Convention (IPPC)

FAO-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Organisme nuisible
toute espèce, souche ou biotype de végétal, d'animal ou d'agent pathogène nuisible pour les végétaux ou produits végétaux;

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
UE-i.png
Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

g) «organisme nuisible»:
un organisme, y compris les agents pathogènes, dont la présence n’est pas souhaitée ou qui produit un effet nocif pour l’homme, ses activités ou les produits qu’il utilise ou produit, pour les animaux ou l’environnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Règlement (CE) n o 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 309 du 24/11/2009 p. 0001 - 0050) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
7) "organismes nuisibles",
espèce, souche ou biotype appartenant au règne animal ou au règne végétal ou agent pathogène nuisible aux végétaux ou aux produits végétaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides(Journal officiel n° L 123 du 24/04/1998 p. 0001 - 0063) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par "machine", les produits énumérés à l'article 1er, paragraphe 1, points a) à f).
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
f) organisme nuisible
Tout organisme dont la présence n'est pas souhaitée ou qui produit un effet nocif pour l'homme, ses activités ou les produits qu'il utilise ou produit, ou pour les animaux ou pour l'environnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques Définitions - Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
8. «Organismes nuisibles»
Les ennemis des végétaux ou des produits végétaux appartenant au règne animal ou végétal, ainsi que les virus, bactéries et mycoplasmes ou autres agents pathogènes.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be-i.png
Fil conducteur pour la realisation des audits dans les entreprises du secteur de la production primaire (en vigueur à partir du : 07-02-2013) III. termes, définitions et destinataires A. Termes et définitions
Organismes nuisibles
toutes les espèces, souches et biotypes de végétaux, d’animaux ou d’agents pathogènes nuisibles pour les végétaux ou les produits végétaux. Ils englobent donc à la fois les organismes nuisibles réglementés (organismes de quarantaine) et les organismes nuisibles non réglementés.

Législation belge
Be-i.png
28 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1994 et mise à jour au 28-04-2008) CHAPITRE I. - Définitions et dispositions générales.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
10° organismes nuisibles
  • les ennemis des végétaux, des produits végétaux et des animaux appartenant au règne animal ou végétal, ainsi que les virus, bactéries et mycoplasmes ou autres agents pathogènes;

Législation belge
Ca-i.png
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire)
ORGANISME NUISIBLE :
« Tout insecte, champignon, organisme bactérien, virus, mauvaise herbe, rongeur, ou autre plante ou animal nuisibles ou pouvant causer des problèmes. »

Législation canadienne
CH-i.png
Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 Art. 2 Définitions
2 En outre, on entend par:
catégorie de produits biocides conformément à l’annexe 10;
c. organisme nuisible:
tout organisme, y compris les agents pathogènes, dont la présence n’est pas souhaitée ou qui produit un effet nocif pour l’être humain, ses activités ou les produits qu’il utilise ou produit, pour les animaux ou l’environnement;

Législation suisse

organisme nuisible contaminant

IPPC-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
organisme nuisible contaminant
organisme nuisible véhiculé par une marchandise mais ne l’infestant pas, s’il s’agit de végétaux et produits végétaux [CEMP, 1996; révisée CEMP, 1999]

International Plant Protection Convention (IPPC)

organisme nuisible réglementé

IPPC-i.png
CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VEGETAUX (Nouveau texte révisé tel qu’approuvé par la Conférence de la FAO au cours de sa 29ème session - novembre 1997) (ARTICLE II Champ d’application)
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Organisme nuisible réglementé
- organisme de quarantaine ou organisme réglementé non de quarantaine;

International Plant Protection Convention (IPPC)

FAO-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Organisme nuisible réglementé
organisme de quarantaine ou organisme réglementé non de quarantaine;

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
Be-i.png
Fil conducteur pour la realisation des audits dans les entreprises du secteur de la production primaire (en vigueur à partir du : 07-02-2013) III. termes, définitions et destinataires A. Termes et définitions
Organisme nuisible réglementé
il s’agit des organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux aux termes de la loi du 2 avril 1971. Pour les besoins de la notification en cas de présence et de la tenue du registre correspondant (copie des notifications), il s’agit des organismes nuisibles explicitement décrits dans les réglementations existantes suivantes : AR du 10/08/2005, AR du 19/11/1987, organismes pour lesquels l’UE a édicté des mesures d’urgence et, le cas échéant, ceux qui ont été déclarés « nuisibles » par une décision du Ministre.

Législation belge

zone à faible prévalence d'organismes nuisibles

IPPC-i.png
CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VEGETAUX (Nouveau texte révisé tel qu’approuvé par la Conférence de la FAO au cours de sa 29ème session - novembre 1997) (ARTICLE II Champ d’application)
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Zone à faible prévalence d'organismes nuisibles
- zone, qu'il s'agisse de la totalité d'un pays, d'une partie d'un pays ou de la totalité ou de parties de plusieurs pays, identifiée par les
autorités compétentes, dans laquelle un organisme nuisible spécifique est présent à un niveau faible et qui fait l'objet de mesures efficaces de surveillance, de lutte ou d'éradication;'

International Plant Protection Convention (IPPC)

  1. 2. Les définitions données dans cet article étant limitées à l'application de la présente Convention, elles sont réputées ne pas affecter les définitions données dans les lois ou règlements des parties contractantes.

FAO-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Zone à faible prévalence d'organismes nuisibles
zone, qu'il s'agisse de la totalité d'un pays, d'une partie d'un pays ou de la totalité ou de parties de plusieurs pays, identifiée par les autorités compétentes, dans laquelle un organisme nuisible spécifique est présent à un niveau faible et qui fait l'objet de mesures efficaces de surveillance, de lutte ou d'éradication;

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

produit de lutte contre les organismes nuisibles

Ca-i.png
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques (Annexe I – Glossaire)
PESTICIDE/PRODUIT DE LUTTE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES :
« Produits, organismes, substances, dispositifs ou autres objets fabriqués, présentés, vendus ou utilisés comme moyens de lutte directs ou indirects – par prévention, destruction, limitation, attraction, répulsion ou autre – contre les parasites. Sont compris parmi ces produits :
  • les composés ou substances de nature ou destinés à renforcer ou modifier leurs caractéristiques physiques ou chimiques
  • les ingrédients actifs servant à leur fabrication. »

Législation canadienne

organisme nuisible contaminant

IPPC-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
organisme nuisible contaminant
organisme nuisible véhiculé par une marchandise mais ne l’infestant pas, s’il s’agit de végétaux et produits végétaux [CEMP, 1996; révisée CEMP, 1999]

International Plant Protection Convention (IPPC)

organisme nuisible réglementé

IPPC-i.png
CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VEGETAUX (Nouveau texte révisé tel qu’approuvé par la Conférence de la FAO au cours de sa 29ème session - novembre 1997) (ARTICLE II Champ d’application)
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Organisme nuisible réglementé
- organisme de quarantaine ou organisme réglementé non de quarantaine;

International Plant Protection Convention (IPPC)

FAO-i.png
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES - 1 à 27 (édition 2006) CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX(1997), ARTICLE II Terminologie
1. Dans la présente Convention, les termes ci-après sont définis comme suit:
Organisme nuisible réglementé
organisme de quarantaine ou organisme réglementé non de quarantaine;

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
Be-i.png
Fil conducteur pour la realisation des audits dans les entreprises du secteur de la production primaire (en vigueur à partir du : 07-02-2013) III. termes, définitions et destinataires A. Termes et définitions
Organisme nuisible réglementé
il s’agit des organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux aux termes de la loi du 2 avril 1971. Pour les besoins de la notification en cas de présence et de la tenue du registre correspondant (copie des notifications), il s’agit des organismes nuisibles explicitement décrits dans les réglementations existantes suivantes : AR du 10/08/2005, AR du 19/11/1987, organismes pour lesquels l’UE a édicté des mesures d’urgence et, le cas échéant, ceux qui ont été déclarés « nuisibles » par une décision du Ministre.

Législation belge