Numéro
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Numéro - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
DIN-HM – numéro d’identification du médicament – remède homéopathique |
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire |
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Législation canadienne |
Numéro attribué à la catégorie d’aliments - |
GSFA Online GLOSSAIRE |
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Codex Alimentarius |
Numéro BCSS - |
Banque Carrefour de la sécurité sociale Lexique |
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Législation belge |
Numéro CAS - |
Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique |
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Législation canadienne |
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RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES (SUBSTANCES CHIMIQUES ET POLYMÈRES) DÉFINITIONS |
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
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Législation canadienne |
Numéro d'identification - |
Office fédéral de l'environnement OFEV Glossaire des déchets |
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Législation suisse |
Numéro d'identification de la sécurité sociale (NISS) |
Banque Carrefour de la sécurité sociale Lexique |
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Législation belge |
Numéro d’identification de médicament - |
RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO (Glossaire) |
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Législation canadienne |
Numéro d’identification du véhicule (VIN) - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Numéro d'inscription au répertoire / NIR - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Numéro de contrôle - |
Codification - Règlement sur les instruments médicaux DORS/98-282 Définitions |
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Législation canadienne |
Numéro de lot - |
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Glossaire |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire |
Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.
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Législation canadienne |
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE) : |
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Législation canadienne |
Comité de coordination des vigilance des produits de santé Glossaire des vigilances, Juillet 2007 |
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Législation française |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Numéro de lot de fabrication - |
Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire |
Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.
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Législation canadienne |
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) GLOSSAIRE |
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Législation canadienne |
Numéro de marquage électronique |
Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l’identification des équidés (NOR : AGRG1802984) TITRE Ier DÉFINITIONS |
Art. 1er. – Au sens du présent arrêté, on entend par :
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Législation française |
Numéro de modèle - |
DÉCISION DE LA COMMISSION du 16 juin 2009 arrêtant la position de la Communauté au sujet d’une décision des organes de gestion, en application de l’accord entre le gouvernement des États-Unis d’Amérique et la Communauté européenne concernant la coordination des programmes d’étiquetage relatifs à l’efficacité énergétique des équipements de bureau, portant sur la révision des spécifications applicables aux ordinateurs énoncées à l’annexe C, partie VIII, de l’accord ANNEXE C, PARTIE VIII DE L’ACCORD, VIII. SPÉCIFICATIONS APPLICABLES AUX ORDINATEURS, 1. DÉFINITIONS, Réseaux et gestion de la consommation |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Numéro de produit naturel (NPN) |
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire |
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Législation canadienne |
Numéro de référence - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Jnuméro de sécurité sociale - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Numéro de semaine - |
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Commission Économique des Nations Unies pour l'Europe |
Numéro de sillon - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Numéro du Registre national - |
Banque Carrefour de la sécurité sociale Lexique |
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Législation belge |
Numéro EDI - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Numéro géographique - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Numéro Interne de Classement / NIC (SIRENE) - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Numéro IP |
Lexique des néologismes Internet (Guy BRAND et Jean-Pierre KUYPERS) |
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Législation française |
- ↑ Guy BRAND, Université Louis Pasteur, Groupe RPC - Faculté de Chimie, Institut Le Bel, 4, rue Blaise Pascal, F-67000 Strasbourg (FRANCE), Câble :<Guy.Brand@chimie.u-strasbg.fr>, WWW : http://www-chimie.u-strasbg.fr/~GB/
- ↑ Jean-Pierre KUYPERS, Service des réseaux d'information (SRI), Université catholique de Louvain (UCL), Place des Sciences 4 bte 5, B-1348 Louvain-la-Neuve, BELGIQUE, Téléphone : (+32 10) 47 37 00, Télécopie : (+32 10) 47 26 16, Internet : <Kuypers@sri.ucl.ac.be>
Numéro non géographique - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Numéro ONU - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Numéro RID - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Numéro SIN - |
GSFA Online GLOSSAIRE |
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Codex Alimentarius |
Numéro SIREN - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Numéro SIRET - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Numéro UN - |
Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique |
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Législation canadienne |
Numéro unique d’identification valable à vie |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |