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Ordures Ménagères (OM)

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Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)
Ordures Ménagères (OM)
déchets issus de l’activité domestique des ménages, pris en compte par les collectes usuelles ou séparatives.

Législation française

  1. Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée

outre-mer (OM)

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INSTRUCTION N° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l’armée de terre, 13 juin 2005. ANNEXE XVI GLOSSAIRE
OM
outre-mer.

Législation française