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Codex Alimentarius | |||
GUIDE METHODOLOGIQUE POUR UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SECURITE, DIRECTION GENERALE POLITIQUE DE SECURITE ET DE PREVENTION, SECRETARIAT PERMANENT POUR LA POLITIQUE DE PREVENTION, Décembre 2005 Glossaire |
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Législation belge |
DGSE Glossaire du renseignement |
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Législation française |
Guide de lecture Qualiopi, référentiel national Qualité mentionné à l'article L. 6316-3 du Code du travail Glossaire |
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Législation française |
Objectif contraignant |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Objectif "convergence" |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Objectif d’émissions spécifiques - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Objectif de maintenance |
Normes |
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Objectif de convergence - |
Règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 portant modalités d'application des règlements (CE) n° 2200/96, (CE) n° 2201/96 et (CE) n° 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes (Journal officiel n° L 350 du 31/12/2007 p. 0001 - 0098) TITRE III ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS, CHAPITRE I Exigences et reconnaissance, Section 1 Définitions, Article 21 Définitions |
1. Aux fins du présent titre, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Règlement (CE) n° 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche (Journal officiel n° L 223 du 15/08/2006 p. 0001 - 0044) Article 3 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Objectif de développement |
GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES RELATIFS À L’ÉVALUATION ET LA GESTION AXÉE SUR LES RÉSULTATS |
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Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
Objectif de la qualité - |
Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé NOR : ETSH1109848A A N N E X E - GLOSSAIRE |
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Législation française |
Objectif de la résolution |
1. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s'appliquent:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Objectif de performance (OP) - |
MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS DES TERMES RELATIFS À L’INNOCUITÉ DES ALIMENTS UTILISÉS EN ANALYSE DES RISQUES |
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Codex Alimentarius |
CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 3. DÉFINITIONS |
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Codex Alimentarius |
Objectif de qualité des données - |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
Objectif de sécurité alimentaire (OSA) |
MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS DES TERMES RELATIFS À L’INNOCUITÉ DES ALIMENTS UTILISÉS EN ANALYSE DES RISQUES |
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Codex Alimentarius |
CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 3. DÉFINITIONS |
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Codex Alimentarius |
BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
Objectif de sécurité commun (OSC) - |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Objectif de sécurité sanitaire (OSS) |
BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 Lexique et abréviations |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
Objectif écologique - |
République et canton de Genève GLOSSAIRE DGEau |
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Législation suisse |
Objectif en matière de salubrité des aliments - |
RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO Glossaire |
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Législation canadienne |
Objectif environnemental - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS |
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Législation suisse |
Objectif environnemental général - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Objectif environnemental spécifique - |
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Union européenne |
Objectif macro |
Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire |
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Législation canadienne |
Objectif non lié à la convergence |
Règlement (CE) n o 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche (Journal officiel n° L 223 du 15/08/2006 p. 0001 - 0044) Article 3 Définitions |
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Union européenne |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Acquisition d'objectif |
AAP-06 Edition 2019 PART III / PARTIE III FRENCH TERMS AND DEFINITIONS IN FRENCH ALPHABETICAL ORDER TERMES ET DÉFINITIONS FRANÇAIS DANS L’ORDRE ALPHABÉTIQUE FRANÇAIS |
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Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO) |
Convention départementale d'objectif (CDO) |
Schéma régional d'addictologie 2009 - 2013; Région Franche-Comté Annexe 3 Glossaire des sigles utilisés |
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Législation française |
Convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) |
Comité Interministériel des Villes Glossaire |
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Législation française |
Critère d'évaluation objectif |
Académie européenne des patients Glossaire |
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Académie européenne des patients |
Critère d'évaluation subjectif |
Académie européenne des patients Glossaire |
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Académie européenne des patients |
Danger objectif |
PRINCIPES DE CLASSEMENT ET GUIDES OFFICIELS DE LA COMMISSION DE GENIE GENETIQUE (CR 12894:1997) CHAPITRE 2 : DEFINITION DES CLASSES DE DANGER ET DES CLASSES DE RISQUE - MODES DE DETERMINATION DES DANGERS ET DES RISQUES LIES A L’UTILISATION D’OGM, I. Définitions des dangers et des risques |
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Législation française |
Document d'objectifs (DOCOB) |
Diren Centre Glossaire - Principales définitions concernant Natura 2000 |
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Législation française |
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE |
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Législation française |
ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations ABRÉVIATIONS |
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Législation française |
Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique |
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Législation française |
Preuve objective |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
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