Objet

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Objet -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Objet
Entité solide, ayant unité et indépendance, sans limite de taille ou de volume, résultant d'une intervention humaine, si minime soit-elle, et répondant à un usage ou à une fonction (destination); élément de la réalité, indépendante de la pensée humaine, qui peut être représenté par un terme ou un symbole.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.

Autre objet

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RÈGLEMENT (UE) 2016/2031 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE CHAPITRE I Objet, champ d'application et définitions, Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

5) «autres objets»,
tous les objets ou matériels, autres que les végétaux ou les produits végétaux, susceptibles de porter ou de disséminer des organismes nuisibles, dont le sol et les milieux de culture;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Matériau et objet en matière plastique

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Règlement (UE) n o 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1. «matériaux et objets en matière plastique»,
  • a) les matériaux et objets visés à l’article 2, paragraphe 1, points a), b) et c), ainsi que,
  • b) les couches en matière plastique visées à l’article 2, paragraphe 1, points d) et e);

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Matériau et objet en matière plastique multicouche

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Règlement (UE) n o 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
4. «matériaux et objets en matière plastique multicouches»,
les matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches de matière plastique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Matériau et objet multimatériaux multicouches

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Règlement (UE) n o 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
5. «matériaux et objets multimatériaux multicouches»,
les matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches de matériaux de nature différente, dont au moins une couche en matière plastique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Objet actif -

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RÈGLEMENT (CE) N° 450/2009 DE LA COMMISSION du 29 mai 2009 concernant les matériaux et objets actifs et intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «matériaux et objets actifs»,
les matériaux et objets destinés à prolonger la durée de conservation ou à maintenir ou améliorer l’état de denrées alimentaires emballées; ils sont conçus de façon à comprendre délibérément des constituants qui libèrent ou absorbent des substances dans les denrées alimentaires emballées ou dans l’environnement des denrées alimentaires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Objet actif destiné à entrer en contact avec des denrées alimentaires -

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Règlement (CE) n° 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE (Journal officiel n° L 338 du 13/11/2004 p. 0004 - 0014) (Article 2 Définitions):
2. De plus, on entend par:
a) "matériaux et objets actifs destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires" (ci-après dénommés "matériaux et objets actifs"),
les matériaux et objets destinés à prolonger la durée de conservation ou à maintenir ou améliorer l'état de denrées alimentaires emballées. Ils sont conçus de façon à incorporer délibérément des constituants qui libèrent ou absorbent des substances dans les denrées alimentaires emballées ou dans l'environnement des denrées alimentaires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Objet actif libérateur -

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RÈGLEMENT (CE) N° 450/2009 DE LA COMMISSION du 29 mai 2009 concernant les matériaux et objets actifs et intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
e) «matériaux et objets actifs libérateurs»,
les matériaux et objets actifs qui sont conçus de façon à comprendre délibérément des constituants qui libèrent des substances dans ou sur les denrées alimentaires emballées ou l’environnement des denrées alimentaires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Objet archéologique -

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Parcs Canada Glossaire archéologique
Objet archéologique :
Un artefact, un échantillon ou une matière d'intérêt archéologique (Source : Lignes directrices pour la gestion des ressources archéologiques, 2005) [Traduction]

Législation canadienne

Objet de correspondance -

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Vocabulaire des activités postales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1125838K (JORF n°0251 du 28 octobre 2011 page 18229 texte n° 123) I. Termes et définitions
objet de correspondance
  • Domaine : Activités postales.
  • Définition : Support matériel comportant une communication écrite devant être acheminé et distribué par l'opérateur postal à l'adresse indiquée par l'expéditeur.
  • Note : On trouve aussi, dans le langage professionnel, le terme « envoi de correspondance ».
  • Équivalent étranger : item of correspondence.

Législation française

Objet encombrant -

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Recyc-Québec Glossaire
Objets encombrants
Catégorie d'objets comprenant : le mobilier (tables, chaises, meubles divers), les gros appareils électroménagers (téléviseurs, laveuses, sécheuses, cuisinières) les débris de construction ou de démolition.

Législation canadienne

Objet ethnographique -

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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Objet ethnographique
Objet qui se révèle un outil d'interprétation indispensable à partir duquel il est possible d'expliquer, d'illustrer et de reconstituer une partie de la vie de l'homme sur terre.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.

Objet explosible -

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RÈGLEMENT (CE) N° 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 ANNEXE I- PRESCRIPTIONS RELATIVES À LA CLASSIFICATION ET À L'ÉTIQUETAGE DES SUBSTANCES ET MÉLANGES DANGEREUX - PARTIE 2: DANGERS PHYSIQUES
2.1.1.2. Aux fins du présent règlement, on entend par:
«objet explosible»:
un objet contenant une ou plusieurs substances explosibles ou un ou plusieurs mélanges de ces substances;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Objet in situ -

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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Objet in situ
Objet recensé dans le milieu où il a été utilisé ou produit, qui est le plus souvent apte à nous renseigner sur les activités humaines. Il appartient à un ensemble qui figure dans un cadre spatial.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.

Objet in vitro -

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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Objet in vitro
Objet exposé en milieu artificiel, «sous verre» ou derrière une vitrine.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.

Objet intelligent -

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RÈGLEMENT (CE) N° 450/2009 DE LA COMMISSION du 29 mai 2009 concernant les matériaux et objets actifs et intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) «matériaux et objets intelligents»,
les matériaux et objets qui contrôlent l’état des denrées alimentaires emballées ou l’environnement des denrées alimentaires

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Objet intelligent destiné à entrer en contact avec des denrées alimentaires -

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Règlement (CE) n° 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE (Journal officiel n° L 338 du 13/11/2004 p. 0004 - 0014) (Article 2 Définitions):
2. De plus, on entend par:
b) "matériaux et objets intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires" (ci-après dénommés "matériaux et objets intelligents"),
les matériaux et objets qui contrôlent l'état des denrées alimentaires emballées ou l'environnement des denrées alimentaires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Objet métier -

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Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0
Objet métier
Unité structurée et limitée conçue pour représenter les processus et les connaissances d'un métier en particulier (souvent dans une application).

Législation française

Objet patrimonial -

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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Objet patrimonial
Objet qui fait partie d'un héritage familial ou communautaire.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.

Objet pyrotechnique -

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RÈGLEMENT (CE) N° 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 ANNEXE I- PRESCRIPTIONS RELATIVES À LA CLASSIFICATION ET À L'ÉTIQUETAGE DES SUBSTANCES ET MÉLANGES DANGEREUX - PARTIE 2: DANGERS PHYSIQUES
2.1.1.2. Aux fins du présent règlement, on entend par:
«objet pyrotechnique»:
un objet contenant une ou plusieurs substances pyrotechniques ou un ou plusieurs mélanges de ces substances;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Objet traditionnel -

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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Objet traditionnel
Objet dont l'usage ou la fonction s'inscrit dans un mode de transmission dynamique d'un groupe plus ou moins restreint.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.

Objet tranchant -

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DIRECTIVE 2010/32/UE DU CONSEIL du 10 mai 2010 portant application de l’accord-cadre relatif à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur hospitalier et sanitaire conclu par l’HOSPEEM et la FSESP ANNEXE ACCORD-CADRE RELATIF À LA PRÉVENTION DES BLESSURES PAR OBJETS TRANCHANTS DANS LE SECTEUR HOSPITALIER ET SANITAIRE, Clause 3: Définitions
Aux fins du présent accord, on entend par:
4. objets tranchants:
les objets ou instruments nécessaires à l’exercice de certaines activités médicales, qui sont susceptibles de couper, de piquer, de blesser et/ou d’infecter. Les objets tranchants sont considérés comme des équipements de travail au sens de la directive 89/655/CEE sur les équipements de travail;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Sans objet (S.O.)

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2006/855/CE: Décision de la Commission du 24 août 2006 modifiant la décision 2003/56/CE concernant les certificats sanitaires pour l'importation d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande (Journal officiel n° L 338 du 05/12/2006 p. 0045 - 0070) ANNEXE I GLOSSAIRE
S.O. =
sans objet

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne