Opérationnel

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Termium plus, Canada
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Opérationnel


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analyse opérationnelle

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Règlement (UE) 2016/794 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relatif à l'Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs (Europol) et remplaçant et abrogeant les décisions du Conseil 2009/371/JAI, 2009/934/JAI, 2009/935/JAI, 2009/936/JAI et 2009/968/JAI Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
c) «analyse opérationnelle»,
toutes les méthodes et techniques permettant de collecter, de stocker, de traiter et d'évaluer des informations en vue d'appuyer des enquêtes pénales;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

assistance opérationnelle (AO)

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Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
AO
Assistance opérationnelle

Législation française

budget opérationnel de programme (BOP)

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LEXIQUE BUDGÉTAIRE
Budget opérationnel de programme (BOP)
le budget opérationnel de programme regroupe la part des crédits d’un programme mise à la disposition d’un responsable identifié pour un périmètre d’activité (une partie des actions du programme par exemple) ou pour un territoire (une région, un département,…). Le BOP a les mêmes attributs que le programme
c’est un ensemble globalisé de moyens associés à des objectifs mesurés par des indicateurs de résultats. Les objectifs du budget opérationnel de programme sont définis par déclinaison des objectifs du programme.

Législation française

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Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière
BOP
Budget Opérationnel de Programme

Législation française

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Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI) ANNEXE III - GLOSSAIRE
BOP
Budget opérationnel de programme

Législation française

capacité opérationnelle

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Agence exécutive "Education, audiovisuel et culture" (EACEA) Glossaire Culture
Capacité opérationnelle
Un des critères de sélection évalué lors du processus de sélection des propositions soumises. Les candidats doivent posséder les compétences professionnelles et les qualifications nécessaires pour mener à bien l’action proposée ou le programme de travail. À cette fin, un rapport d’activité ainsi que le curriculum vitae des personnes responsables de la réalisation du programme de travail proposé ou de l’action, pour le compte de chaque organisme candidat, doit être soumis dans le cadre de la demande.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (C.O.D.I.S./CODIS)

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Préfecture de la région Rhône-Alpes & du Rhône Glossaire
C.O.D.I.S. :
Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours.

Législation française

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Plan Séisme Glossaire - sigles
CODIS
Centre Opérationnel Départemental d’Incendie et de Secours

Législation française

langue opérationnelle

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2008/231/CE: Décision de la Commission du 1 er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système exploitation du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE (notifiée sous le numéro C(2008) 356) Glossaire
Langue opérationnelle
Langue(s) utilisée(s) par un gestionnaire d’infrastructure pour ses activités quotidiennes d’exploitation et publiée(s) dans son document de référence du réseau ainsi que pour la communication de messages d’exploitation ou de sécurité entre son propre personnel et celui des entreprises ferroviaires.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

niveau opérationnel

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DIRECTIVE (UE) 2017/2397 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant les directives du Conseil 91/672/CEE et 96/50/CE Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
17) «niveau opérationnel»,
le niveau de responsabilité consistant à travailler comme matelot, comme maître matelot ou comme timonier et à contrôler en permanence l’accomplissement de l’ensemble des tâches relevant de son domaine de compétence conformément aux procédures appropriées et sous la direction d’une personne exerçant des fonctions au niveau du commandement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

poste de commandement opérationnel (PC-Ops)

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16 FEVRIER 2006. - Arrêté royal relatif aux plans d'urgence et d'intervention. (CHAPITRE Ier. - Définitions)
Article 1. Au sens du présent arrêté, on entend par :
3. Poste de commandement opérationnel (PC-Ops)
Le commandement comprenant les responsables opérationnels des disciplines qui assistent le directeur des opérations lors de la coordination opérationnelle.

Législation belge

programme opérationnel

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Règlement (CE) n o 1198/2006 du Conseil du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche (Journal officiel n° L 223 du 15/08/2006 p. 0001 - 0044) (Article 3 Définitions) :
Aux fins du présent règlement, on entend par:
g) "programme opérationnel":
le document unique établi par l'État membre, approuvé par la Commission et contenant un ensemble cohérent d'axes prioritaires pour la réalisation desquels il est fait appel au FEP;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n o 1083/2006 du Conseil du 11 juillet 2006 portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion, et abrogeant le règlement (CE) n o 1260/1999 (Journal officiel n° L 210 du 31/07/2006 p. 0025 - 0078) (Article 2 Définitions):
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) "programme opérationnel":
un document soumis par un État membre et adopté par la Commission définissant une stratégie de développement selon un ensemble cohérent de priorités, pour la réalisation duquel il est fait appel à un Fonds ou, dans le cadre de l'objectif convergence, au Fonds de cohésion et au FEDER;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

programme prérequis opérationnel (PRPo)

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Guide relatif à la prise en compte de la surveillance dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (Article R. 1321-24 du code de la santé publique), Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, Août 2007, Edition janvier 2008 ANNEXE VI Liste des abréviations
PRPo
Programme prérequis opérationnel

Législation française

risque opérationnel

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Directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. (Journal officiel n° L 177 du 30/06/2006 p. 0001 - 0200) (Article 4)
Au sens de la présente directive, on entend par:
22) "risque opérationnel":
le risque de pertes découlant d'une inadéquation ou d'une défaillance des processus, du personnel et des systèmes internes ou d'événements extérieurs, y compris le risque juridique;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne