Ordinaire

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Ordinaire -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

SmallUK.png ordinaire->standard

Ca.png
MÉMORANDUM D19-6-3, IMPORTATION DE MATÉRIELS CONSOMMATEURS D’ÉNERGIE LIGNES DIRECTRICES ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1. Les définitions qui suivent s’appliquent à ce mémorandum :
« ordinaire »
Se dit :
  • a) dans le cas d’une sécheuse, de celle dont le tambour a une capacité d’au moins 125 L (4,4 pieds cubes);
  • b) dans le cas d’une laveuse, de celle dont la cuve a une capacité d’au moins 45 L (1,6 pied cube);
  • c) dans le cas d’une laveuse-sécheuse, de celle dont le tambour (sécheuse) a une capacité d’au moins 125 L (4,4 pieds cubes) et dont la cuve (laveuse) a une capacité d’au moins 45 L (1,6 pied cube). (standard)

Législation canadienne

Combustible marchand ordinaire

UE.png
2007/589/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 2007 définissant des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (notifiée sous le numéro C(2007) 3416 - Journal officiel n° L 229 du 31/08/2007 p. 0001 - 0085) 2. DÉFINITIONS
Les définitions de la directive 2003/87/CE s'appliquent aux fins de la présente annexe et des annexes II à XII de la présente décision.
2) Les définitions suivantes s'appliquent en ce qui concerne les émissions, les combustibles et les matières:
h) "combustible marchand ordinaire":
les combustibles marchands normalisés au niveau international dont l'intervalle de confiance à 95 % est de ± 1 % pour le pouvoir calorifique déclaré, dont le gazole, le fioul léger, l'essence, le pétrole lampant, le kérosène, l'éthane, le propane et le butane.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be.png
BeWa.png 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2. CHAPITRE II. - Définitions.
Art. 2. Au sens du présent arrêté, on entend par :
18° combustible marchand ordinaire
les combustibles marchands normalisés au niveau international dont l'intervalle de confiance à 95 % est de + 1 % pour le pouvoir calorifique déclaré, dont le gazole, le fioul léger, l'essence, le pétrole lampant, le kérosène, l'éthane, le propane et le butane;.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Dépense ordinaire (DO)

Bj.png
REPUBLIQUE DU BENIN, ASSEMBLEE NATIONALE, PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, QUATRIEME LEGISLATURE GLOSSAIRE DES TERMES USUELS EN FINANCES PUBLIQUES
Dépenses ordinaires
dépenses de fonctionnement et d’intervention.

Gouvernement du Benin
Fr.png
RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
DO
Dépenses ordinaires

Législation française

Film noir ordinaire

Fr.png
Vocabulaire de la chimie physique, couches et films minces, liquides ou solides, et des interfaces (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0306623X - JORF n°137 du 15 juin 2003 page 10077, texte n° 36 I. - Termes et définitions
film noir ordinaire
  • Domaine : Chimie/Chimie physique.
  • Définition : Film noir d'épaisseur suffisante pour qu'il existe un coeur de liquide présentant un certain désordre moléculaire.
  • Voir aussi : film noir, film noir de Newton.
  • Équivalent étranger : common black film.

Législation française