Organe

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Organe - Substantif masculin singulier

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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DIRECTIVE 2010/45/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 7 juillet 2010 relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation CHAPITRE I OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS, Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
h) «organe»,
une partie différenciée du corps humain, consti­tuée de différents tissus, qui maintient, de façon largement autonome, sa structure, sa vascularisation et sa capacité à exercer des fonctions physiologiques; une partie d’organe est également considérée comme un organe si elle est destinée à être utilisée aux mêmes fins que l’organe entier dans le corps humain, les critères de structure et de vascularisation étant maintenus;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus et cellules humains (Journal officiel n° L 102 du 07/04/2004 p. 0048 - 0058) (Article 3 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
e) "organe":
une partie différenciée et vitale du corps humain, constituée de différents tissus, qui maintient, de façon largement autonome, sa structure, sa vascularisation et sa capacité à exercer des fonctions physiologiques;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Les biofondations Glossaire
Organe
Tissu ou groupe de tissus constituant une partie d'un organisme morphologiquement et fonctionnellement distincte.

Législation canadienne

  1. Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

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Guide d’identification des fleurs d’eau de cyanobactéries "Comment les distinguer des végétaux observés dans nos lacs et nos rivières"
Glossaire
Organe :
chez une plante aquatique, il s'agit d'une partie distincte comme une racine, une tige ou une feuille. Un organe est formé de tissus, donc de cellules.;

Législation canadienne

  1. Guide édité par : M. Blais (auteur), Québec: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, 2006
  2. Résumé: ce document vise à sensibiliser les citoyens à la problématique des cyanobactéries. Il cherche aussi à expliquer ce qu’est une fleur d’eau, et surtout à les reconnaître sur le terrain

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Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique
Organe
Ensemble de tissus organisé pour effectuer des fonctions précises.

Législation canadienne

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DIRECTIVE n° 16-2009-CM-UEMOA du 25 septembre 2009 relative au contrôle technique automobile dans les Etats membres de l’UEMOA. Chapitre 1. - Définitions, objet, champ d’application
Organe :
une composante et une pièce du véhicule.

Législation sénégalaise

Organe cible -

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Organisation Internationale du Travail Glossaire
Organes cibles:
parties du corps toujours affectées par certains produits chimiques. Par exemple, le plomb affecte le système nerveux central (cerveau et moelle épinière) mais il s'accumule aussi dans les os, ce qui entraîne une exposition ultérieure. Par conséquent, les organes cibles du plomb sont à la fois le système nerveux central et les os. Les autres organes cibles pour différentes substances toxiques sont par exemple le coeur, les poumons, les reins et le foie.

Organisation Internationale du Travail

Organe d'appel -

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Règlement des différends
Organe d'appel
Organe indépendant composé de sept personnes qui, à la demande d'une ou de plusieurs parties à un différend, examine les constatations des rapports de groupes spéciaux.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)
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Glossaire de la politique agricole commune
Organe d'appel:
organe de l'Organisation mondiale du commerce. Lorsque les pays n'acceptent pas la décision d'un groupe spécial, ils peuvent saisir l'organe d'appel. Cet organe se compose de sept personnes, dont trois sont sélectionnées pour connaître les recours. Les membres de l'organe d'appel jouissent d'une autorité reconnue dans le domaine du droit et du commerce international et sont indépendants de tout gouvernement.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Organe de coupure

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Organe de coupure :
Dispositif (vanne, robinet ou obturateur) qui permet d’interrompre le flux gazeux dans une tuyauterie. Par exemple, dans cet arrêté, on distingue l’Organe de Coupure Générale (OCG), l’Organe de coupure complémentaire (OCC), l’Organe de coupure supplémentaire, l’Organe de Coupure de Site (OCS), l’organe de coupure individuelle (OCI) et l’Organe de Coupure d’Appareil (OCA).

Législation française

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Délibération du 12 décembre 2013 portant décision relative aux tarifs d'utilisation d'un réseau public d'électricité dans le domaine de tension HTA ou BT (NOR: CRER1330926V ) 1. Définitions
Pour l'application des présentes règles, les termes mentionnés ci-dessous ont les significations suivantes.
1.15. Points de connexion
Par organe de coupure,
on entend un appareil installé sur un réseau électrique et permettant d'interrompre un courant non nul qui circule entre les deux extrémités de cet appareil.

Législation française

Organe de direction

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Règlement (UE) n ° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement et modifiant le règlement (UE) n ° 648/2012, JO L 176 du 27.6.2013, p. 1–337 Article 4 Définitions

1. Au sens du présent règlement, on entend par:

9) "organe de direction":
un organe de direction au sens de l'article 3, paragraphe 1, point 7) de la directive 2013/36/UE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Organe de gestion -

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RÈGLEMENT (CE) N° 25/2009 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 19 décembre 2008 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (Refonte) (BCE/2008/32) Article premier Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
«organe de gestion»
une IFM qui gère, sur une base journalière, les crédits sous-jacents à une titrisation en ce qui concerne l'encaissement du capital et des intérêts auprès des débiteurs et leur transmission aux investisseurs dans le cadre du dispositif de titrisation,

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Organe de l'Union -

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Règlement (UE) 2016/794 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relatif à l'Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs (Europol) et remplaçant et abrogeant les décisions du Conseil 2009/371/JAI, 2009/934/JAI, 2009/935/JAI, 2009/936/JAI et 2009/968/JAI Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
d) «organes de l'Union»,
les institutions, organes, missions, bureaux et agences institués par le traité sur l'Union européenne et le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ou sur la base de ces traités;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Organe de règlement des différends (ORD) -

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Règlement des différends
ORD — Organe de règlement des différends
lorsque le Conseil général de l'OMC se réunit pour régler les différends commerciaux.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)
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Glossaire de la politique agricole commune
Organe de règlement des différends:
il s'agit de l'organe qui, au sein de l'Organisation mondiale du commerce, est chargé de régler les différends entre les pays en ce qui concerne le commerce international. Il se compose de représentants de tous les pays membres de l'OMC.
En première instance, l'organe de règlement des différends délègue le règlement des différents à un groupe spécial. Si un pays souhaite faire appel de la décision du groupe spécial, il en informe l'organe de règlement des différends, qui saisit ensuite «l'organe d'appel».
L'organe de règlement des différends décide de la manière dont les groupes spéciaux et l'organe d'appel doivent fonctionner.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Organe de règlement des litiges en matière d'infrastructures de réseaux

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29 JUILLET 2019. - Arrêté royal relatif à des mesures ferroviaires visant à réduire le coût du déploiement de réseaux de communications électroniques à haut débit CHAPITRE 2. - Champ d'application et définitions

Art. 3. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

5° " organe de règlement des litiges en matière d'infrastructures de réseaux "
l'organe de règlement des litiges institué par l'Accord de coopération du 14 juillet 2017 entre l'Etat fédéral, les Communautés et les Régions dans le cadre de transposition de la directive 2014/61/UE;

Législation belge

Organe de réglementation

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CONVENTION RELATIVE À LA CONSERVATION DE LA VIE SAUVAGE ET DU MILIEU NATUREL DE L’EUROPE, Charte européenne de la chasse et de la biodiversité, COUNCIL CONSEIL OF EUROPE DE L'EUROPE, CIC Technical Series Publication No. 2 1.2 Termes et concepts
Organes de réglementation
les autorités gouvernementales de tous les niveaux chargés de formuler, de mettre en oeuvre ou de faire appliquer les lois et mesures de gestion des domaines de la sauvegarde de la nature et de la chasse.

Conseil de l'Europe (COE)

Organe exécutif -

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PROTOCOLE A LA CONVENTION SUR LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE TRANSFRONTIERE A LONGUE DISTANCE, DE 1979, RELATIF AUX POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS (Article premier DEFINITIONS
Aux fins du présent Protocole,
3. On entend par "Organe exécutif"
l'Organe exécutif de la Convention, constitué en application du paragraphe 1 de l'article 10 de la Convention;

Commission Économique des Nations Unies pour l'Europe

Organe subsidiaire

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Glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique

Pour un non initié, les négociations intergouvernementales peuvent se révéler frustrantes et difficiles à suivre. Ce glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique est susceptible de remédier à cet inconvénient.

I) Les protagonistes
organe subsidiaire
Il s'agit d'un comité qui aide la Conférence des Parties. Deux d'entre eux ont été créés de manière permanente par la Convention: l'organe subsidiaire de mise en oeuvre et l'organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique. La CP-1 a également institué deux autres organes: le Groupe spécialisé chargé du Mandat de Berlin et le Groupe spécialisé chargé de l'article 13. Des organes subsidiaires supplémentaires peuvent être créés si nécessaire (et les Groupes spécialisés peuvent être dissous après avoir accompli leur tâche).

UNFCCC – Climate Change secretariat

Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA)

UNFCCC.png
Glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique

Pour un non initié, les négociations intergouvernementales peuvent se révéler frustrantes et difficiles à suivre. Ce glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique est susceptible de remédier à cet inconvénient.

I) Les protagonistes
Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA)
Il sert d'interface entre, d'une part, l'information et les évaluations provenant des experts (du GIEC, notamment) et, d'autre part, les avis et les renseignements nécessaires à la CP pour définir sa politique.

UNFCCC – Climate Change secretariat

Modèle:Termes:Organe subsidiaire de mise en œuvre (SBI)

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Caractérisation de l'organe

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DIRECTIVE 2010/45/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 7 juillet 2010 relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation Article 3 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

i) «caractérisation de l’organe»,
la collecte des informations pertinentes concernant les caractéristiques de l’organe nécessaires pour évaluer s’il se prête à la transplantation, de manière à procéder à une évaluation adéquate des risques, réduire autant que possible les risques pour le receveur, et optimiser l’attribution des organes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Dose à l’organe -

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
dose à l’organe
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Radioprotection.
  • Définition : Dose absorbée ou équivalente reçue par un organe ou un tissu.
  • Équivalent étranger : organ dose.
  • Source : Journal officiel du 18 juin 2004.

Législation française

Greffe d'organe

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FrFFC.pngFédération Française de Cardiologie Glossaire
GREFFE D’ORGANE
Intervention consistant à remplacer un organe malade par un organe sain provenant d’un donneur décédé ou d’un parent proche dans le cas du foie (greffe fragmentaire) ou du rein. La principale indication de la greffe cardiaque est l’insuffisance cardiaque.

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE

Organisation européenne d’échange d’organes

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DIRECTIVE 2010/45/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 7 juillet 2010 relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation CHAPITRE I OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS, Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) «organisation européenne d’échange d’organes»,
une organi­sation à but non lucratif, publique ou privée, se consacrant aux échanges nationaux et transfrontaliers d’organes et dont les pays membres sont majoritairement des États membres de l’Union;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne