Ornemental

De Qualitionnaire
Révision datée du 19 octobre 2021 à 13:45 par RiskManager (discussion | contributions) (Page créée avec « {{PN|{{PAGENAME}}|ADJ|}} {{TS}} {{Termes:Animal aquatique ornemental}} »)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Ornemental - Adjectif

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Animal aquatique ornemental

UE.png
Directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies (Journal officiel n° L 328 du 24/11/2006 p. 0014 - 0056) (Article 3 Définitions)
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
k) "animal aquatique ornemental":
un animal aquatique détenu, élevé ou mis sur le marché à des fins exclusivement décoratives;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne