Ouvert

Ouvert, adjectif
Union européenne
Termium plus, Canada
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Ouvert

Aire ouverte

Normes - Ouvrages routiers Lexique

		Aire ouverte Matériaux. Surface des ouvertures d’un tissé par rapport à la surface totale du géotextile.
		Législation canadienne

Cadre ouvert de lecture (open reading frame - ORF)

Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas

		cadre ouvert de lecture (Abréviation: ORF pour open reading frame). Séquence de nucléotides dans une molécule d'ADN pouvant potentiellement coder un peptide ou une protéine: elle comprend le triplet d'initiation (ATG), suivi d'une série de triplets (chacun d'eux code un acide aminé), et se termine par un codon stop (TAA, TAG ou TGA). Ce terme est généralement appliqué aux séquences de fragments d'ADN, pour lesquelles aucune fonction n'est pas encore déterminée. Le nombre d'ORF fournit une estimation du nombre de gènes transcrits à partir de la séquence d'ADN.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Catégorie “ouverte"

Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

		Aux fins du présent règlement, on entend par: 5) «'catégorie “ouverte"'”» la catégorie d'exploitations d'UAS définie à l'article 4 du règlement d'exécution (UE) 2019/947;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Cycle ouvert à expanseur

Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR : CTNX1233601K I. – Termes et définitions

		cycle ouvert à expanseur Domaine : Sciences et techniques spatiales/Propulsion. Définition : Cycle ouvert d’un moteur dans lequel les gaz entraînant la turbine sont prélevés à la sortie du circuit de refroidissement de la chambre ou du divergent, puis détendus, l’échappement se faisant à la pression ambiante. Voir aussi : divergent, expanseur. Équivalent étranger : bleed cycle, expander bleed cycle.
		Législation française

Dissémination en milieu ouvert

Glossaire de termes reliés à la moléculture végétale (MV)

		Dissémination en milieu ouvert Dissémination dans l'environnement d'un végétal à caractères nouveaux non soumis à un isolement reproductif ou physique dans un environnement aménagé ou naturel, mais qui peut être soumis à d'autres restrictions (Agence canadienne d'inspection des aliments, le 19 novembre, 2004 [en ligne]).
		Législation canadienne

Fleur centrale ouverte

LIcultures Ontario Glossaire

		Fleur centrale ouverte La première fleur à s’ouvrir dans la grappe.
		Législation canadienne

Pharmacien d'officine pharmaceutique ouverte au public

21 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant instructions pour les pharmaciens. CHAPITRE Ier. - Définitions.

		Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 2° "Pharmacien d'officine pharmaceutique ouverte au public ", ci-après dénommé " pharmacien " : toute personne porteuse du diplôme de pharmacien et qui est habilitée à exercer l'art pharmaceutique aux termes de l'article 4, § 1er de l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 susmentionné, et qui exerce effectivement sa profession dans une pharmacie ouverte au public ou dans une autre institution où une pharmacie est autorisée, à l'exception d'une pharmacie hospitalière, soit comme pharmacien titulaire, soit comme pharmacien adjoint, soit comme pharmacien-remplaçant;
		Législation belge

Réfrigération en circuit ouvert

Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2563 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (NOR: DEVP1326229A) Article 2 Définitions

		au sens du présent arrêté, on entend par : « Réfrigération en circuit ouvert » : tout système qui permet le retour des eaux de refroidissement dans le milieu naturel après prélèvement ;
		Législation française

Standard ouvert

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (NOR: ECOX0200175L) - Version consolidée au 15 novembre 2014 Article 4

		On entend par standard ouvert tout protocole de communication, d'interconnexion ou d'échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d'accès ni de mise en œuvre.
		Législation française

Système ouvert

		Législation canadienne

		Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire
		système ouvert Système dans lequel l'élevage est pratiqué dans des cours d'eau naturels tels que la mer ou un lac.

voie ouverte à la circulation du public -

15 juillet 2008. – Décret relatif au Code forestier (M.B. du 12/09/2008, p. 47631) Art. 3.

		Au sens du présent Code il faut entendre par: 28° voie ouverte à la circulation du public voie publique ou voie dont l’inaccessibilité n’est pas matérialisée sur le terrain par une barrière ou un panneau;
		Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

voie ouverte à la circulation générale

REGLEMENT D’URBANISME ANNEXÉ À L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 831 DU 14 DÉCEMBRE 2006 DISPOSITIONS GÉNÉRALES D’URBANISME APPLICABLES A L’ENSEMBLE DU QUARTIER (RU-SRT-GEN-V1D) introduit par l’Ordonnance Souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 ART. 5. Définition des termes employés dans le présent règlement

		Voie ouverte à la circulation générale : Voie publique ou privée ouverte au libre déplacement des personnes, quel que soit son statut ou sa fonction.
		Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)