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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 18/03/2021 (91452)

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Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)

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DIRECTIVE 2008/68/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) «ADR»:
l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, conclu à Genève le 30 septembre 1957, tel que modifié;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions
Dans cette directive, on entend par:
ADR,
l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, y compris les accords particuliers qui ont été signés par tous les pays intéressés par le transport

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE.png
Directive 94/55/CE du Conseil, du 21 novembre 1994, relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route (Journal officiel n° L 319 du 12/12/1994 p. 0007 - 0013) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
«ADR»:
l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, en date, à Genève, du 30 septembre 1957, avec ses modifications,

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be.png
Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
ADR
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.

Législation belge

  1. Remarque : Les explications reprises dans ce glossaire ne constituent pas des définitions légales.


Fr.png
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE
ADR
Accord européen relatif aux transports internationaux des marchandises Dangereuses par Route

Législation française

Lu.png
Haut-Commissariat à la protection nationale Glossaire

ADR

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

Législation luxembourgeoise

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation inté­rieures (ADN)


UE.png
DIRECTIVE 2008/68/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) «ADN»:
l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation inté­rieures, conclu à Genève le 26 mai 2000, tel que modifié;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be.png
8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

5° " l'Accord ADN "
l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, fait à Genève le 26 mai 2000 et auquel la loi du 25 février 2013 a porté assentiment;

Législation belge

Coefficient de transfert thermique par transmission (HT) W/K

Be.png
BeWa.pngE+.pngGlossaire
Coefficient de transfert thermique par transmission (HT) [W/K]
Le flux thermique total par transmission qui se produit en régime stationnaire entre un espace intérieur (chauffé) et l’environnement extérieur, divisé par la différence de température entre l’environnement intérieur et extérieur (les deux températures étant considérées comme uniformes).
Source : annexe VII de l’AGW du 17 avril 2008.

Energie Plus
© Architecture et Climat – Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme (LOCI) – Université catholique de Louvain (Belgique).

Défaillance par usure -

OTAN.png
TERMINOLOGIE OTAN UTILISEE DANS LES ARMP - ARMP-7 (Edition 1) TERMINOLOGIE OTAN
Défaillance par vieillissement - Défaillance par usure/Wear-Out Failure
Défaillance dont la probabilité d'occurrence augmente avec le temps, par suite de processus inhérents à l'entité. (CEI-50(191))

Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO)
Normes
  • NF EN 13306 - 2001
Maintenance - Terminologie de la maintenance

Enseignement assisté par ordinateur (EAO)

Fr.png
IGPDE Le glossaire de la formation en ligne tuteurée (e-formation)
E.A.O.
Enseignement assisté par ordinateur, EAO, Computer based training, computer aided learning : ensemble des techniques et des méthodes d'utilisation de systèmes informatiques comme outils pédagogiques intégrés au contexte éducatif.

Législation française

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Par écrit

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DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE Article 2 Définitions
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
18. «écrit(e)» ou «par écrit»,
tout ensemble de mots ou de chiffres qui peut être lu, reproduit, puis communiqué, y compris les informations transmises et stockées par un moyen électronique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE.png
Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (Journal officiel n° L 134 du 30/04/2004 p. 0114 - 0240) TITRE I DÉFINITIONS ET PRINCIPES GÉNÉRAUX, Article premier Définitions
12. Les termes "écrit(e)" ou "par écrit" désignent
tout ensemble de mots ou de chiffres qui peut être lu, reproduit, puis communiqué. Cet ensemble peut inclure des informations transmises et stockées par des moyens électroniques.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE.png
Directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (Journal officiel n° L 134 du 30/04/2004 p. 0001 - 0113) Article premier Termes de base
1. Aux fins de la présente directive, les définitions figurant au présent article s'appliquent.
11. Les termes "écrit(e)" ou "par écrit"
désignent tout ensemble de mots ou de chiffres qui peut être lu, reproduit, puis communiqué. Cet ensemble peut inclure des informations transmises et stockées par des moyens électroniques.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Glossaire marchés publics
Ecrit(e) ou par écrit
tout ensemble de mots ou de chiffres qui peut être lu, reproduit, puis communiqué. Cet ensemble peut inclure des informations transmises et stockées par des moyens électroniques. Un écrit établi par des moyens électroniques peut être envoyé ou remis par lettre ou par porteur ou être envoyé par des moyens électroniques.

Législation belge

Partie par milliard (ppb)

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unité de mesure

Partie par million (ppm)

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Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Mesures
partie par million (ppm)
Unité utilisée pour mesurer des quantités infinitésimales de produit (p. ex. : oligo-éléments); ppm = milligrammes par kilogramme (mg/kg) ou millilitres par litre (mL/L).

Législation canadienne

Ca.png
Guide des mesures d'urgence 2004 (GMU 2004) Glossaire
ppm
Partie par million (1 ppm égale 1 mL/m3).

Législation canadienne

Ca.png
Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
ppm
parties par million

Législation canadienne

Ca.png
Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique
ppm
Mesure de concentration en volume. La concentration est exprimée en parties par million, par exemple un cm3 de la substance par million de cm3 d'air. Une partie par million (1 ppm) représente le volume qu'occupe une orange dans un wagon de marchandises ou une pièce d'un cent dans un million de pièces.

Législation canadienne

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unité de mesure