Qualitionnaire, un projet collaboratif hébergé par AQTE sprl (BE0448550665).
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- Coordinateur du parc ambulancier
- Responsable du parc ambulancier qui veille à ce que les ambulances soient correctement garées afin qu'elles soient rapidement à disposition sur le lieu d'intervention. Il est désigné sur la base de son expérience ou de sa connaissance du PIM.
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| Législation belge |
parc à mollusques
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- 1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
- j) "parc à mollusques":
- une zone de production ou de reparcage dans laquelle toutes les exploitations aquacoles exercent leurs activités dans le cadre d'un système de biosécurité commun;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
parc à pieds-mères
parc à résidus miniers
parc de stationnement de l'aéroport
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- Aux fins du présent règlement, on entend par:
- k) "parc de stationnement de l'aéroport":
- un parc de stationnement pour véhicules automobiles situé dans le périmètre d'un aéroport ou sous le contrôle direct de l'entité gestionnaire d'un aéroport, qui sert directement aux passagers utilisant ledit aéroport;
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| Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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| Union européenne |
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- Parcs de stationnement régionaux (PSR)
- parcs de stationnement situés à proximité immédiate d'un point d'accès au réseau de transports collectifs permettant aux usagers de se rendre en voiture à cette gare puis de laisser leur voiture à la gare et d'emprunter le réseau de transports collectifs pour continuer leur déplacement.
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| Législation française |
parc locatif social
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- Parc locatif social
- Les logements du parc locatif social (au sens du ministère en charge du logement) sont :
- les logement appartenant à des organismes de HLM (Habitation à loyer modéré), qu'ils soient ou non soumis à la législation HLM pour la fixation de leur loyer ;
- les logements des autres bailleurs de logements sociaux non HLM (sociétés immobilières d'économie mixte , État, collectivités locales et établissements publics) et non soumis à la loi de 1948.
- Remarque
- Les logements-foyers, les résidences pour personnes âgées ou handicapées ne font partie des logements du secteur social.
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| Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
parc national
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- Parc national
- Un parc national est un territoire sur lequel la conservation de la faune, de la flore, du sol, du sous-sol, de l'atmosphère, des eaux et en général d'un milieu naturel présente un intérêt spécial. Il importe de le préserver contre toute dégradation et de le soustraire à toute intervention artificielle susceptible d'en altérer l'aspect, la composition et l'évolution. La nouvelle loi d'avril 2006 :
- introduit les notions de "cœur" et d'"aire d'adhésion", nouvelles appellations respectivement pour la zone centrale et la zone périphérique ;
- prévoit pour chaque parc la mise en place d'une charte, plan de préservation et d'aménagement conçu comme un projet de territoire (description des mesures de protection stricte dans le cœur et des aménagements autorisés dans l'aire d'adhésion).
- Remarque
- Source : institut français de l'environnement (site : http://www.ifen.fr)
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| Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
parc naturel
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- Parc naturel :
- Parc dont l'objectif est d'assurer la protection permanente de territoires représentatifs des régions naturelles du Québec ou des sites naturels à caractère exceptionnel tout en les rendant accessibles au public pour une variété d'activités récréatives de plein air.
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| Législation canadienne |
15 juillet 2008. – Décret relatif au Code forestier (M.B. du 12/09/2008, p. 47631) Art. 3.
