Parcours

De Qualitionnaire
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Parcours -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Règlement (CE) n° 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) ANNEXE B GLOSSAIRE
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE, ON ENTEND PAR :
Parcours
Représentation spatiale ou temporelle de l'expédition d'un wagon vide ou chargé depuis une gare d'expédition à une gare de destination.''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Ministère de la Justice, Le long parcours Glossaire
PARCOURS
Zone où travaille une personne de la rue. Ce nom tient au fait que le travailleur se déplace sur le trottoir dans certaines limites. Ce mouvement constant découle des anciens règlements sur la flânerie. On distingue le « parcours de classe » dont les travailleurs sont plus chers, comme ceux de la « voie de classe ». La même logique s'applique au parcours et à la voie « sans classe ».

Législation canadienne

  1. Le long parcours, Susan McIntyre, Ph.D., Août 2002, Rapport préparé pour le Ministère de la Justice Canada
    © GOUVERNEMENT DU CANADA (2006)
    Les opinions exprimées dans ce rapport sont celles de l'auteur et ne traduisent pas nécessairement le point de vue du ministère de la Justice.

Parcours extérieur

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4 MARS 2005. - Arrêté royal relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage. Article 2
Art. 2. Pour l'application de cet arrêté, on entend par :
3. parcours extérieur
espace en plein air;

Législation belge

Section de parcours

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Règlement (CE) n° 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE)
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE, ON ENTEND PAR :
Section de parcours
Partie du parcours qui se déroule sur un secteur d'infrastructure d'un gestionnaire d'infrastructure ou partie du parcours depuis un point de transfert d'entrée à un point de transfert de sortie de l'infrastructure d'un gestionnaire d'infrastructure.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne