Parcours

Parcours -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Règlement (CE) n° 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) ANNEXE B GLOSSAIRE

		AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE, ON ENTEND PAR : Parcours Représentation spatiale ou temporelle de l'expédition d'un wagon vide ou chargé depuis une gare d'expédition à une gare de destination.''
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Ministère de la Justice, Le long parcours Glossaire

		PARCOURS Zone où travaille une personne de la rue. Ce nom tient au fait que le travailleur se déplace sur le trottoir dans certaines limites. Ce mouvement constant découle des anciens règlements sur la flânerie. On distingue le « parcours de classe » dont les travailleurs sont plus chers, comme ceux de la « voie de classe ». La même logique s'applique au parcours et à la voie « sans classe ».
		Législation canadienne

Parcours extérieur

4 MARS 2005. - Arrêté royal relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage. Article 2

		Art. 2. Pour l'application de cet arrêté, on entend par : 3. parcours extérieur espace en plein air;
		Législation belge

Section de parcours

Règlement (CE) n° 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE)

		AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE, ON ENTEND PAR : Section de parcours Partie du parcours qui se déroule sur un secteur d'infrastructure d'un gestionnaire d'infrastructure ou partie du parcours depuis un point de transfert d'entrée à un point de transfert de sortie de l'infrastructure d'un gestionnaire d'infrastructure.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne