Passif

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Passif

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 10/05/2018 (81403)

Passif

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Ontario - Ministère du Procureur Général Glossaire
passif
Obligations financières; dettes.

Législation canadienne

  1. Ce glossaire constitue un outil de base pour la compréhension des termes juridiques courants. L’avocat est la personne la mieux qualifiée pour vous conseiller sur vos droits et responsabilités. Un même terme peut avoir plusieurs sens selon le domaine du droit ou le contexte dans lequel il est employé. Si le terme recherché n’est pas dans ce glossaire, ou pour obtenir une définition plus complète, veuillez consulter un dictionnaire juridique ou une autre ressource Internet.

actif et passif

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Commission européenne > Programmation financière et Budget Glossaire
actif et passif :
les actifs sont des ressources contrôlées par une entité en conséquence d'événements passés et dont des avantages économiques futurs ou un potentiel de service sont censés découler pour l'entité. Le passif consiste dans les obligations actuelles de l'entité découlant d'événements passés et dont l'extinction devrait se traduire pour l'entité par une sortie de ressources représentatives d'avantages économiques ou d'un potentiel de service.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

implant passif

  • Voir :

mesure CCS passive

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Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés Glossaire
Aux fins d’application de la politique, les mots et expressions suivants ont été définis pour faciliter la compréhension.
« Mesures CCS passives » :
Mesures CCS requérant la mise en place et le maintien de couches protectrices passives (membrane synthétique ou argileuse, couche d'asphalte, etc.).

Législation canadienne

passif des administrations publiques

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Passif des administrations publiques (comptabilité nationale)
Total du passif des administrations publiques (comptabilité nationale)

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

passif éventuel

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RÈGLEMENT (CE) No 2236/2004 DE LA COMMISSION du 29 décembre 2004 modifiant le règlement (CE) no 1725/2003 portant adoption de certaines normes comptables internationales conformément au règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil, pour ce qui concerne les normes internationales d’information financière IFRS 1, 3, 4 et 5, les normes comptables internationales IAS 1, 10, 12, 14, 16 à 19, 22, 27, 28 et 31 à 41, et les interprétations du comité permanent d’interprétation SIC 9, 22, 28 et 32 ANNEXE A Définitions
La présente annexe fait partie intégrante de la présente Norme.
passif éventuel
Passif éventuel a la signification qui lui est donnée dans IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, c’est-à-dire:
  • (a) une obligation potentielle résultant d’événements passés et dont l’existence ne sera confirmée que par la survenance (ou non) d’un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle de l’entité;
ou
  • (b) une obligation actuelle résultant d’événements passés mais qui n’est pas comptabilisée car:
  • (i) il n’est pas probable qu’une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques soit nécessaire pour éteindre l’obligation;
ou
  • (ii) le montant de l’obligation ne peut être évalué avec une fiabilité suffisante.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

redondance passive

Normes
  • NF EN 13306 - 2001
Maintenance - Terminologie de la maintenance

tabagisme passif

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Observatoire français des drogues et des toxicomanies Glossaire
Tabagisme passif :
exposition (souvent involontaire) à la fumée du tabac dans l’environnement.

Législation française

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Lexique stupéfiants TABAC
TABAGISME PASSIF :
exposition involontaire à la fumée du tabac ayant des répercussion graves sur l'organisme des non-fumeurs (ex : enfants de parents fumeurs…)

Législation française