Patrimoine

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Patrimoine -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Ca.png
Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Patrimoine
Ensemble d'éléments matériels et immatériels, d'ordre culturel, chargés de significations multiples, à dimension collective et transmis de génération en génération.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.

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Direction Générale des Impôts de Côte d'Ivoire Lexique Fiscal
Patrimoine
Ensemble des biens d'une personne physique ou d'une personne morale.

Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire

Code du patrimoine

Codes du patrimoine

  • Belgique
  • Région wallonne

Dernière modification : RiskManager - 20/03/2021 (128532)

Code Wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine (CWATUP)

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Code de l'environnement, Partie décrétale, Partie première. - Principes du droit de l’environnement et définitions générales Titre II. - Définitions
Art. D. 6. (Au sens du présent Code, il faut entendre par:
CWATUP
le Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine;

Législation belge

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17 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances. 3. Glossaire destiné à la compréhension du présent guide de bonne pratique.
CWATUP :
le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine.

Législation belge

Be.png
4 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2002 et mise à jour au 26-05-2006) CHAPITRE I. - Définitions
§ 2. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
CWATUP :
le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine;

Législation belge

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Législation applicable en Région wallonne - PERMIS d'ENVIRONNEMENT Glossaire
CWATUP
Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine. (Décret, art. 1.) (AGW "Rubriques", art. 1.) (AGW "Procédures", art. 1.)

Législation belge

En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

CWATUPe

{{SN|2|Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie (CWATUPe)==

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BeWa.png 5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009) Section 2 - Définitions
Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par :
25° "CWATUPe"
Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

  1. modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics (M.B. 20.08.2010)

Institut du patrimoine wallon (IPW)

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BeWa.png Région wallonne - Glossaire
IPW
Institut du Patrimoine Wallon

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Patrimoine (Enquête) -

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Patrimoine (Enquête)
Réalisée par l'Insee tous les six ans environ, l'enquête Patrimoine (dénommée "Actifs financiers" en 1986 et 1992) a pour but de décrire les biens immobiliers, financiers et professionnels des ménages. Cette enquête permet d'observer l'évolution de la distribution des patrimoines et des taux de détention des différents actifs patrimoniaux. Elle est menée auprès d'un échantillon de ménages (au sens des enquêtes auprès des ménages) dits "ordinaires", en France métropolitaine.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Patrimoine ethnologique -

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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Patrimoine ethnologique
Ensemble des productions matérielles et immatérielles (objet, fait ou manifestation) émanant d'une communauté culturelle.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.

Patrimoine exceptionnel

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BeWa.png Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme (, du Patrimoine et de l’Energie - Décret du 19 avril 2007, art. 2) (M.B. du 19/05/1984, p. 6939; Err. : M.B. du 25/05/1984, p. 7636) Chapitre II. - Définitions
Art. 187. Pour l'application du présent livre, on entend par:
12° patrimoine exceptionnel
les monuments, ensembles architecturaux, sites et sites archéologiques présentant un intérêt majeur, qui bénéficient d'une mesure de protection et dont la liste est déterminée par arrêté du Gouvernement après avis de la commission;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

  1. Ce 12° a été exécuté par l'AGW du 3 juin 1999.

Patrimoine national -

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Patrimoine national (comptabilité nationale)
Le patrimoine national se comprend comme le patrimoine des résidents sur le territoire national. Il repose sur la propriété d'actifs économiques susceptibles de faire l'objet de transactions. Il ne comprend pas les monuments historiques, par exemple. Il se compose :
  • 1. des actifs non financiers des unités résidentes : actifs corporels tels que logements, autres bâtiments, machines et équipements, actifs incorporels (logiciels par exemple), autres actifs produits (stocks) ou non produits (terrains, brevets, etc.) ;
  • 2. auxquels on ajoute les actifs financiers détenus par les unités résidentes vis-à-vis des unités non résidentes ;
  • 3. desquels on déduit les passifs financiers contractés par les unités résidentes auprès des unités non résidentes. Le patrimoine national, dans son acception la plus globale et complète, comprend le patrimoine financier net, solde des créances et dettes vis-à-vis du reste du monde : en effet, le montant des actifs et des passifs financiers se compense au niveau national, aux relations avec l'étranger près.
Il prend donc en compte les actifs et passifs financiers du reste du monde, à savoir :
  • créances sur les résidents ;
  • actions émises par des unités résidentes mais détenues par des non-résidents ;
  • créances sur des non-résidents ;
  • actions émises par des non-résidents et détenues par les résidents.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Patrimoine naturel -

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Les aventures de Rafale Glossaire
Patrimoine naturel :
Ensemble des ressources naturelles héritées des générations précédentes dont disposent un groupe d’individus vivant dans un milieu donné.

Législation canadienne

Petit patrimoine populaire

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BeWa.png Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme (, du Patrimoine et de l’Energie - Décret du 19 avril 2007, art. 2) (M.B. du 19/05/1984, p. 6939; Err. : M.B. du 25/05/1984, p. 7636) Chapitre II. - Définitions
Art. 187. Pour l'application du présent livre, on entend par:
13° petit patrimoine populaire
les petits éléments construits, isolés ou faisant partie intégrante d'un ensemble, qui agrémentent le cadre de vie, servent de référence à une population locale, ou contribuent au sentiment d'appartenance et qui font ou non l'objet d'une mesure de protection.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Patrimoine vivant -

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Culture, Communications et Condition féminine Glossaire
Patrimoine vivant
Au Québec, l'expression est utilisée pour identifier plus précisément l'ensemble des traditions ou pratiques ludiques inscrites dans la vie quotidienne d'une communauté, mises en œuvre par des porteurs de traditions.

Législation canadienne

  1. Les termes contenus dans le présent glossaire sont tirés d'un lexique plus complet préparé par Ginette Tremblay pour le Guide d'inventaire des objets mobiliers, publié par le ministère de la Culture et des Communications en 1994.